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Conseil Municipal - OJ CM du 16.12.2024
Conseil Municipal - OJ CM 07.04.2026
Conseil Municipal - OJ du CM du 03.02.2025
Conseil Municipal - OJ CM du 02.02.202
Conseil Municipal - OJ du CM du 30.06.2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Bischwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du CM du 30.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
À 19 h en Mairie de Bischwiller (Salle des Séances)
ORDRE DU JOUR
Affaires générales 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Affaires générales 2 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 MAI 2025
Affaires générales 3 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : information sur les décisions prises
Affaires générales 4 DESIGNATION D'UN ESTIMATEUR POUR DEGATS DE GIBIER ROUGE
Affaires générales 5 ACQUISITION D'UNE BORNE DU SERMENT DE KOUFRA
Affaires générales 6
MISSION D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA
CREATION D'UNE FORET SANCTUAIRE AU CIMETIERE
COMMUNAL
Affaires financières 7 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR L'EXERCICE 2024
Affaires financières 8 BUDGET PRINCIPAL : adoption du compte administratif pour l'exercice 2024
Affaires financières 9 AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024
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Point d’information Bilan 2024 du référent « lutte contre les violences sexistes et sexuelles »