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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Bischwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du CM du 24.06.2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
A 19 h en mairie de Bischwiller (salle des séances)
ORDRE DU JOUR
Affaires générales 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Affaires générales 2 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 AVRIL 2024
Affaires générales 3 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : information sur les décisions prises
Affaires financières 4 BUDGET PRIMITIF 2024 : 2ème avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes
Affaires financières 5 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR L'EXERCICE 2023
Affaires financières 6 BUDGET PRINCIPAL - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L'EXERCICE 2023
Affaires financières 7 BUDGET ANNEXE RESEAU DE CHALEUR URBAIN : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Affaires financières 8 AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
Affaires financières
9
BUDGET PRINCIPAL 2024 : DÉCISION MODIFICATIVE ET AUTORISATION ACCORDEE A L'EXECUTIF POUR REALISER DES VIREMENTS DE CREDITS DANS LE CADRE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS
Affaires financières 10 PAROISSE CATHOLIQUE SAINT AUGUSTIN : octroi d'une subvention exceptionnelle
Affaires financières 11 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AFFILIEES A L'OSCL
Affaires financières 12 TARIFS MUNICIPAUX 2024 : NOUVEAU TARIF POUR L'ACTIVITE D'AUTOPARTAGE
Affaires financières 13 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICTE EXTERIEURE
Habitat 14 CONVENTION-CADRE AU TITRE DES DISPOSITIFS ET PROGRAMMES OPERATIONNELS POUR L'HABITAT PRIVE
Travaux - voirie 15
PROJET DE CONSTRUCTION IMPASSE DU BOLLACHGRABEN : convention relative au transfert de voies et équipements communs dans le domaine communal
Ressources humaines 16 ETAT DES EFFECTIFS
Bilans annuels 17 FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Bilans annuels 18 BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2023
Bilans annuels 19 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOLCIALE : BILAN 2023
Point d’information PRESENTATION DU BILAN DU REFERENT « LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES »