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Conseil Municipal - OJ CM du 15.12.2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 06h22 par la commune de Bischwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 15.12.2025)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
À 19 h en salle des séances de la Mairie de Bischwiller
ORDRE DU JOUR
Affaires générales 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Affaires générales 2 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2025
Affaires financières 3 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
Affaires financières 4
ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DE CERTAINES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA VILLE DE BISCHWILLER
Affaires financières 5 DIVERS TRAVAUX PREVUS AU BUDGET PRIMITIF 2026 : demandes de subventions
Affaires financières 6 APPROBATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L'ANNEE 2026
Affaires financières 7 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION T'CAP AUX ASSOCIATIONS
Affaires financières 8 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AFFILIEES A L'OSCL
Affaires financières 9
OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'INSTITUT DE RECHERCHES SUR L'ENSEIGNEMENT DES MATHEMATIQUES (IREM) POUR LE RALLYE MATHEMATIQUES 2026
Affaires financières 10 CENTRE SPORTIF COUVERT, SALLE ALSACE : octroi d'une subvention au FCJAB dans le cadre de l'achat d'un panneau électronique d'information
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Vie associative 12 ASSOCIATION PLAY ON THE BISCH : convention d'objectifs et de moyens
Petite enfance 13 MISE EN PLACE DU SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE
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RETRAIT DE LA DELIBERATION N° DEL2025-049 DU 30 JUIN 2025 RELATIVE A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA MAISON DE L'ENFANT - AVENANT N° 2
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