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Arrêté - ARRETE 261 Marche Bleue le 01102023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 261 Marche Bleue le 01102023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE
KALE
POLICE
MUNICIPALE
Réf. : CD/2MB
nn U
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-26]
Objet
:
Semaine
Bleue
-
Marche
bleue
le
dimanche
ler
Octobre
2023
rer
means ren
chateaurenard.com
Le
Maire
de
la
Commune
de
Châteaurenardl,
Vu
les
articles
L
2212-71,
L
2212-2
et
L
2213-1
à
L
2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°2021-243
du
06
Décembre
2021
accordant
délégation
de
fonction
à
M.
CHAUVET
Eric,
278
Adjoint
au
Maire
pour
la
Sécurité
-
Prévention
Vu
les
articles
L325-1
à
L325-13,
L
41-1
à
L41-8,
R1O-1
et
suivants,
R
411-
5,
R
411-
8,R
41-25
à
R
411-28
et
R
417-10
du
Code
de
la
Route,
Vu
l'article
L113-1
du
Code
de
la
Voirie
Routière,
Vu
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
{livre
| - Huitième
partie
- signalisation
temporaire)
- approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié),
Vu
la
demande
formulée
par
le Centre
Communal
d'Action
Sociale
en
date
du
07
Août
2023
en
vue
de
l'organisation
de
la
marche
bleue
le 1er
Octobre
2023,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules,
ARRÊTE
:
ARTICLE1: Le
stationnement
sera
interdit
à
tous
les
véhicules
sur
le
Parking
des
Allées
Marcel
Jullian,
dans
la
partie
comprise
de
l'entrée
du
parking
Avenue
Marx
Dormoy
jusqu'au
niveau
du
hangar
(moitié
du
parking):
fermeture
par
des
GBA
Béton
au
niveau
du
hangar
sur
toute
la
largeur:
>
du
samedi
30
Septembre
2023
à 18h00
au
dimanche
1°’ Octobre
2023
à
12h00.
L'entrée
et
la sortie
du
parking
s'effectuera
par
la
Rue
des
Allées.
ARTICLE
2:
La
circulation
sera
interrompue
sur
le
passage
de
la
marche
bleue,
qui
sera
encadrée
par
les
agents
de
la
Police
Municipale,
le
dimanche
ler
Octobre
2023
à
partir
de
10h00,
sur
le
parcours
suivant
:
>
Départ
Ecole
Pic
Chabaud,
Avenue
Dr
Perrier,
Boulevard
du
4
Septembre,
Cours
Carnot,
Avenue
Marx
Dormoy,
Parking
des
Allées
Marcel
Jullian,
Avenue
Marx
Dormoy,
Cours
Carnot,
Esplanade
Isidore
Rollande.
fo
Hôtel
de Ville
Rue
Jentelin
- BP
80010-13841
Châteaurenard-de-Provence
Cedex
- 04
90
24
35 35
mairie@chateaurenardcom ARTICLE
3:
La
circulation
sera
interdite
Rue
Berthelot,
dans
la
partie
comprise
entre
la
Rue
Roland
Inisan
et
l'Avenue
Victor
Hügo
: (barrière
amovible)
:
>
Le
dimanche
ler
Octobre
2023
de
10h00
à 13h00.
ARTICLE
4 :
La
circulation
Rue
Roland
Inisan
se
fera
en
sens
unique
depuisla
Rüe
Berthelot
vers
la
Rue
Emile
Zola,
>
Le
dimanche
ler
Octobre
2023
de
07h00
à 13h00.
La
sortie
du
parking
Voltaire
s'effectuera
uniquement
vers
la
Rue
Emile
Zola.
ARTICLE
5:
Les
Services
Techniques
Municipaux
seront
chargés
de
mettre
en
place
et
enlever
la signalisation
et
déviations
provisoires
réglementaires
adéquates.
ARTICLE
6:
Les
véhicules
des
Usagers
contrevenant
à
ces
dispositions
feront
l'objet
d'une
verbalisation
suivie
de
mise
en
fourrière
sans
préavis.
Les
véhicules
de
secours,
d'urgence
où
d'intervention
ne
sont
pas
concernés
par
l'ensemble
des
prescriptions
énoncées
dans
le
présent
acte.
ARTICLE
7
: Recours
Conformément
aux
articles
R421-1
et
R421-5
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
est
susceptible
de
recours
administratif
auprès
de
Monsieur
le
Maire
où
de
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
territorialement
compétent,
directement
par
courrier
où
par
l'application
informatique
«Télérecours
Citoyens»
via
le
site
internet
www.telerecours.fr
dans
Un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
notification
et
transmission
en
Préfecture.
ARTICLE
8:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
et
Messieurs
les
Commandants
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
et
du
PS..G
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à :
>
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
>
Monsieur
le
Chef
de
Centre
des
Sapeurs-Pombpiers,
>
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
>
Service
Communication
-
Evénementiel,
>
M.
MONIE
Jean-Marie,
Responsable
Foire
et
Marchés,
>
Service
Commerce,
>
Mme
la
Directrice
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Châêteaurenard,
le
31
Août
2023
.
Eric
CHAUVET
Suns
À Acloint
au
ee
la Sécurité
-
Date
de
mise
en
ligne
sur
le site
internet:
0 6
SEP.
2023
DRE
chateaurenard.com
Hôtel
de
Ville
Rue
Jentelin
- BP
80010
- 13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex
- 04
90
243535
mairie@chateaurenardcom