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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240626 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 26 juin 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240626 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Jeunesse,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 26 juin 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 26 juin 2024
1
7
11
15
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 21 JUIN 2024 SOCIÉTÉ ENERTRAG PICARDIE VERTE SAS – PARC ÉOLIEN DE GREZ LE HAMEL COMMUNES DE GREZ ET LE HAMEL
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 25 JUIN 2024 N° T 24 – 262 0 – RN31 - DÉPARTEMENT DE L'OISE - TRAVAUX DE PURGES SUR CHAUSSÉE DU PR 73+0300 AU PR 75+0383 BRETELLE N°4 DE L’ÉCHANGEUR N°15 FERMETURE DE LA BRETELLE N°4 DE L’ÉCHANGEUR N°15 DÉVOIEMENT DE CIRCULATION AVEC DÉVIATION TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CANLY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 21 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL À COMPTER DU 1ER JUILLET 2024 DE LA RESPONSABLE PAR INTÉRIM DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DE BEAUVAIS
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L’OISE
DÉCISION N°2024.025 DU 17 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. ASWAN FALIH