Conseil Municipal - 2025 045 Subventions 2025 aux associations

Documents similaires

Conseil Municipal - 2024 047 Subvention 2024 aux associations rectific

Conseil Municipal - 2023 039 Subventions 2023 aux associations

Conseil Municipal - 2026 029 Subventions 2026 aux associations

Conseil Municipal - 2025 125 Subvention exceptionnelle à l association

Conseil Municipal - 2025 104 Subventions 2025 aux associations

Conseil Municipal - 2025 043 Subvention 2025 versée à l association de

Conseil Municipal - 2026 053 Désignation d’un représentant à l’associa

Déliberation - 2022 045 Subventions aux associations

Déliberation - 2022 045 Subventions aux associations

Conseil Municipal - 2024 072 Subvention à l association four de Kerges

Conseil Municipal - 2025 045 Subventions 2025 aux associations Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Herbignac. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 045 Subventions 2025 aux associations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[044-214400723-20250404-2025-045-DE|

Accusé certifié exécutoire

[Réception par le préfet : 04/04/2025)

\#

W ÿy HERBIGNAC

Nombre de membres dont

le Conseil municipal doit

être Composé 29

Nombre de conseillers en

Exercice 29

Nombre de conseillers

Présents 24

Nombre de votants 29

BVENTIONS 2025 AUX

Rapporteur : Michel CADIET

DELIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL

DU 02 AVRIL 2025

2025/045

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni

en salle du Conseil Municipal, le 02 avril deux mille vingt-

cinq à dix-neuf heures, sous la présidence de Mme

Christelle CHASSÉ, Maire.

Etaient présents : Mme Christelle CHASSÉ, M. Maël

CARIOU, Mme Cécilia DRÉNO, M. Alain FOURNIER, M.

Michel CADIET, Mme Jeanne DELASSUS, Mme Marie-

Renée BIZET, M. Laurent GIRARD, Mme Françoise

CHAMPION , M. Christian ROUX, Mme Claudie

LELECQUE, M. Jean-Philippe BASTIEN, Mme Florence LE

MEIGNEN, M. Ibrahim MAKO OLOW, Mme Emmanuelle

DEBUSSCHÈRE, M. Cédric ORDUREAU, M. Pierre-Luc

PHILIPPE, M. Arnaud COURJAL, Mme Florence LEPY, M.

Denis SEBILO ,; Mme Huguette ROSIER, M Laurent

LELIEVRE, M Robert ACQUITTER, M. Adrien TRONSON.

Absent{e)s excuséle)s : M. Romain LAUNAY (pouvoir à

Mme Cécilia DRÉNO), M. Yannick DANIEL (pouvoir à M.

Alain FOURNIER) , M. Christophe LIEGE (pouvoir à M.

Arnaud COURJAL) , Mme Michelle GUILLEUX (pouvoir à

M. Pierre-Luc PHILIPPE), Mme Stéphanie PICOT

(pouvoir à M. Ibrahim MAKO OLOW)

Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle DEBUSSCHERE

IATION

Monsieur Michel CADIET rappelle les modalités de calcul des subventions attribuées aux

associations.

Pour les associations classées « Sports / Jeunesse » et « Santé / Social », subventions de

base :

e 90€ (1 à 9 adhérents herbignacais)

e 170€ (10 à 49 adhérents herbignacais)

e 220€ (50 à 99 adhérents herbignacais)

e 270€ (à partir de 100 adhérents herbignacais)

Sur cette subvention de base viennent se rajouter 19 € par adhérent de moins de 18 ans et

3,50 € par adhérent herbignacais de 18 ans et plus.* Aide Financière à la Formation: Plafonnée, par association, à 200 € /saison, suivant

justificatifs.

KRRKAARKARARÉERAEIE

Associations classées « Sports Scolaires »

Ecoles Primaires : 2 € / élève herbignacais

RER AREA RHA ARR

Associations classées « Culture » :

Maxi 150 € / association

RKKREKKRERARRRRRAR

Associations classées « Humanitaire » :

Maxi 200 € + prêt de salles à titre gratuit pour manifestations avec entrée payante ou à

caractère lucratif, à hauteur de 3 manifestations /an.

KKAKKKERÉ RER RRARE

Associations classées « Loisirs »

Forfait de 150 € (si + de 10 adhérents herbignacais)

KKRARR ERA RAR RA RER

Nouvelle association : Aide à la création d'un montant de 150 €.

KKKKERKRÉERERERRRAX

Monsieur Michel CADIET présente les propositions de subventions

VU l'article L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),

VU l'article L 2131-11 du CGCT qui prévoit que « sont illégales les délibérations auxquelles

ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataire »,

VU les critères d'attribution établis et confirmés en commission Vie associative, Sports et

Loisirs,

VU l'avis rendu par la commission Vie associative, Sports et Loisirs réunie le 19 février 2025,

VU l'avis rendu par la commission Finances, Personnel et Vie Economique le 11 mars 2025

VU le tableau des subventions proposées joint à la convocation du Conseil Municipal,

AS TIONS SPORTS / JEUNESSE

L'Association Saint Cyr Basket - Mme Florence LÉPY ne participe pas au vote.

Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 1 426,50 € à l'association Saint Cyr Basket.

L'Association Herbignac Badminton Club. - M. Cédric ORDUREAU ne participe pas au vote.

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 500 € à l'association Herbignac badminton club.

L'Association Art Terre - Mme Michelle GUILLEUX ne participe pas au vote.

Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 345,50 € à l'association Art Terre, ainsi qu'une subvention exceptionnelle de 2 000 €.Le Conseil Municipal, à l'UNANIMITÉ (29 VOIX), ATTRIBUE les subventions suivantes :

PORT EUNESSE ee tion re ss

Atout Zen 120 €

Brière Tennis de Table 572€

Herbi ‘Danse 1521€

Herbignac Aïkido 500 €

Judo Club Herbignacais 901,50 €

Karaté Club Herbignac 500 €

Les Archers de Ranrouët 262€

Les Voies Salées 300 €

L'Outil en Main 300 €

Mise(s) en scène 367 €

Presqu'île GR 379 €

Presqu'île Guérandaise Athlétic Club 505,50 €

(PGAC)

St Cyr Football 3 529€

Tennis Club Herbignac 1050€

TIONS SANTE IAL

L'Association UNC Herbignac — M. Ibrahim MAKO OLOW ne participe pas au vote.

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 289 € à l'association UNC Herbignac, ainsi qu'une subvention exceptionnelle de 511 €.

Le Conseil Municipal, à l'UNANIMITÉ (29 VOIX, ATTRIBUE les subventions suivantes :

pour manifestation

avec entrée payante

ou à caractère

lucratif

SANTÉ / SOCIAL Subvention 2025 RE 02 sas

Abrascadabra 93,50 €

Amicale des Donneurs de Sang 275 €

Associathon Gratuité d'1 salle 350 €ASSOCIATIONS CULTURELLES

Escaloz’'Arts M. Pierre-Luc PHILIPPE et Mme Huguette ROSIER ne participent pas au vote.

Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (27 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 150 € à l'association ESCALOZ'ARTS.

Herbignac Arts Promotion (HARP)

Le conseil municipal A L'UNANIMITE, ATTRIBUE une subvention de 150 € à l'association Herbignac Arts Promotion (HARP).

Le Four de Kergestin Mme Christelle CHASSÉ et M. Laurent GIRARD ne participent pas au

vote.

Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (27 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 150 € à l'association Le Four de Kergestin.

Les Flambarts Mme Christelle CHASSÉ et M Robert ACQUITTER ne participent pas au vote.

Le conseil municipal avec 26 voix POUR et 1 voix CONTRE (D. SEBILO) ATTRIBUE une

subvention de 150 € à l'association les Flambarts.

Société Historique d'Herbignac M. Pierre-Luc PHILIPPE ne participe pas au vote.

Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention de 150 € à l'association Société Historique d'Herbignac.

ASSOCIATIONS HUMANITAIRES

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (29 VOIX) ATTRIBUE les subventions

suivantes :

Subvention

HUMANITAIRE Subvention 2025 exceptionnelle

2025

SOLHERBU (Solidarité Herbignac 200 €

Burkina) Gratuité de 3 salles pour

manifestations avec entrée

payante ou à caractère lucratif

AFDI (Agriculteurs Français 200 €

Développement International)

SOCIATIONS LOISIR

ACLH — M. Michel CADIET, M. Jean-Philippe BASTIEN, Mme Cécilia DRENO, M. Cédric

ORDUREAU, M. Maël CARIOU, ne participent pas au vote.

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (24 VOIX) ATTRIBUE une subvention

annuelle de 150 € à l'association ACLH et une subvention exceptionnelle de 5 250 €.Club de rando :

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (29 VOIX) ATTRIBUE une subvention

de 150 € à l'association Club de rando, ainsi qu'une subvention de 150 € d'aide à la création.

Pompas, c'est sympa - M. Arnaud COURJAL ne participe pas au vote.

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES 28 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €

à l'association Pompas, c'est sympa.

Sauvons l'église de Pompas — M. Arnaud COURJAL et M. Pierre-Luc PHILIPPE ne participent

pas au vote

Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES 27 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €

à l'association Sauvons l'église de Pompas et la gratuité de 2 salles pour l'organisation de

manifestations avec entrée payante où à caractère lucratif.

Si j'aurais joué : M. Maël CARIOU ne participe pas au vote.

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES 28 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €

à l'association Si j'aurais joué.

Association des parents d'élèves —- APE (écoles publiques): Mme Stéphanie PICOT ne

participe pas au vote.

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES 28 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €

à l'association des parents d'élèves - APE.

Le Conseil Municipal À L'UNANIMITE (29 VOIX ATTRIBUE les subventions suivantes :

LOISIRS on 20 nr ceptionnelle

Amicale Cyclo 150 €

Amicale laïque des écoles publiques 150 €

Du Puits au Four Durandais 150 €

Dynamick'Gym 150 €

Jardiner entre Mer et Brière 150 €

La Gaule Herbignacaise et Asseracaise 150 €

Les Amis de Langâtre 150 €

Loisirs dans l'Art 150 €

Pengobilo 150 €

Pétanque Loisirs Herbignacaise 150 €

Sapilon et ses amis 150 € 600 €SITUATION PARTICULIERE

Cinéma La Couronne (Nivillac) :

Au regard de la diversité des publics concernés,

Le Conseil Municipal A L'UNANIMITE (29 VOIQ ATTRIBUE une subvention de 300 € au

cinéma La Couronne.

ENVELOPPES / RESERVES DE SUBVENTION

Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (29 VOIX)

+ DECIDE des réserves de subventions suivantes :

ENVELOPPES (Réserve de subventions) 2025

Enveloppe pour subventions diverses 1 500 €

Enveloppe Entretien & Rénovation du Petit Patrimoine 1 500 €

Enveloppe Projets exceptionnels - Associations culturelles 2 500 €

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal

administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut

également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les

mêmes conditions de délai.

Certifié exécutoire par la Maire compte tenu Pour extrait certifié conforme

De la réception en Préfecture, le Mme La Maire,

Et de la publication, le Christelle CH

04 avril 2025

07 avril 2025