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Conseil Municipal - 2025 045 Subventions 2025 aux associations
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 045 Subventions 2025 aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[044-214400723-20250404-2025-045-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 04/04/2025)
\#
W ÿy HERBIGNAC
Nombre de membres dont
le Conseil municipal doit
être Composé 29
Nombre de conseillers en
Exercice 29
Nombre de conseillers
Présents 24
Nombre de votants 29
BVENTIONS 2025 AUX
Rapporteur : Michel CADIET
DELIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 02 AVRIL 2025
2025/045
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni
en salle du Conseil Municipal, le 02 avril deux mille vingt-
cinq à dix-neuf heures, sous la présidence de Mme
Christelle CHASSÉ, Maire.
Etaient présents : Mme Christelle CHASSÉ, M. Maël
CARIOU, Mme Cécilia DRÉNO, M. Alain FOURNIER, M.
Michel CADIET, Mme Jeanne DELASSUS, Mme Marie-
Renée BIZET, M. Laurent GIRARD, Mme Françoise
CHAMPION , M. Christian ROUX, Mme Claudie
LELECQUE, M. Jean-Philippe BASTIEN, Mme Florence LE
MEIGNEN, M. Ibrahim MAKO OLOW, Mme Emmanuelle
DEBUSSCHÈRE, M. Cédric ORDUREAU, M. Pierre-Luc
PHILIPPE, M. Arnaud COURJAL, Mme Florence LEPY, M.
Denis SEBILO ,; Mme Huguette ROSIER, M Laurent
LELIEVRE, M Robert ACQUITTER, M. Adrien TRONSON.
Absent{e)s excuséle)s : M. Romain LAUNAY (pouvoir à
Mme Cécilia DRÉNO), M. Yannick DANIEL (pouvoir à M.
Alain FOURNIER) , M. Christophe LIEGE (pouvoir à M.
Arnaud COURJAL) , Mme Michelle GUILLEUX (pouvoir à
M. Pierre-Luc PHILIPPE), Mme Stéphanie PICOT
(pouvoir à M. Ibrahim MAKO OLOW)
Secrétaire de séance : Mme Emmanuelle DEBUSSCHERE
IATION
Monsieur Michel CADIET rappelle les modalités de calcul des subventions attribuées aux
associations.
Pour les associations classées « Sports / Jeunesse » et « Santé / Social », subventions de
base :
e 90€ (1 à 9 adhérents herbignacais)
e 170€ (10 à 49 adhérents herbignacais)
e 220€ (50 à 99 adhérents herbignacais)
e 270€ (à partir de 100 adhérents herbignacais)
Sur cette subvention de base viennent se rajouter 19 € par adhérent de moins de 18 ans et
3,50 € par adhérent herbignacais de 18 ans et plus.* Aide Financière à la Formation: Plafonnée, par association, à 200 € /saison, suivant
justificatifs.
KRRKAARKARARÉERAEIE
Associations classées « Sports Scolaires »
Ecoles Primaires : 2 € / élève herbignacais
RER AREA RHA ARR
Associations classées « Culture » :
Maxi 150 € / association
RKKREKKRERARRRRRAR
Associations classées « Humanitaire » :
Maxi 200 € + prêt de salles à titre gratuit pour manifestations avec entrée payante ou à
caractère lucratif, à hauteur de 3 manifestations /an.
KKAKKKERÉ RER RRARE
Associations classées « Loisirs »
Forfait de 150 € (si + de 10 adhérents herbignacais)
KKRARR ERA RAR RA RER
Nouvelle association : Aide à la création d'un montant de 150 €.
KKKKERKRÉERERERRRAX
Monsieur Michel CADIET présente les propositions de subventions
VU l'article L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
VU l'article L 2131-11 du CGCT qui prévoit que « sont illégales les délibérations auxquelles
ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataire »,
VU les critères d'attribution établis et confirmés en commission Vie associative, Sports et
Loisirs,
VU l'avis rendu par la commission Vie associative, Sports et Loisirs réunie le 19 février 2025,
VU l'avis rendu par la commission Finances, Personnel et Vie Economique le 11 mars 2025
VU le tableau des subventions proposées joint à la convocation du Conseil Municipal,
AS TIONS SPORTS / JEUNESSE
L'Association Saint Cyr Basket - Mme Florence LÉPY ne participe pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 1 426,50 € à l'association Saint Cyr Basket.
L'Association Herbignac Badminton Club. - M. Cédric ORDUREAU ne participe pas au vote.
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 500 € à l'association Herbignac badminton club.
L'Association Art Terre - Mme Michelle GUILLEUX ne participe pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 345,50 € à l'association Art Terre, ainsi qu'une subvention exceptionnelle de 2 000 €.Le Conseil Municipal, à l'UNANIMITÉ (29 VOIX), ATTRIBUE les subventions suivantes :
PORT EUNESSE ee tion re ss
Atout Zen 120 €
Brière Tennis de Table 572€
Herbi ‘Danse 1521€
Herbignac Aïkido 500 €
Judo Club Herbignacais 901,50 €
Karaté Club Herbignac 500 €
Les Archers de Ranrouët 262€
Les Voies Salées 300 €
L'Outil en Main 300 €
Mise(s) en scène 367 €
Presqu'île GR 379 €
Presqu'île Guérandaise Athlétic Club 505,50 €
(PGAC)
St Cyr Football 3 529€
Tennis Club Herbignac 1050€
TIONS SANTE IAL
L'Association UNC Herbignac — M. Ibrahim MAKO OLOW ne participe pas au vote.
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 289 € à l'association UNC Herbignac, ainsi qu'une subvention exceptionnelle de 511 €.
Le Conseil Municipal, à l'UNANIMITÉ (29 VOIX, ATTRIBUE les subventions suivantes :
pour manifestation
avec entrée payante
ou à caractère
lucratif
SANTÉ / SOCIAL Subvention 2025 RE 02 sas
Abrascadabra 93,50 €
Amicale des Donneurs de Sang 275 €
Associathon Gratuité d'1 salle 350 €ASSOCIATIONS CULTURELLES
Escaloz’'Arts M. Pierre-Luc PHILIPPE et Mme Huguette ROSIER ne participent pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (27 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 150 € à l'association ESCALOZ'ARTS.
Herbignac Arts Promotion (HARP)
Le conseil municipal A L'UNANIMITE, ATTRIBUE une subvention de 150 € à l'association Herbignac Arts Promotion (HARP).
Le Four de Kergestin Mme Christelle CHASSÉ et M. Laurent GIRARD ne participent pas au
vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (27 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 150 € à l'association Le Four de Kergestin.
Les Flambarts Mme Christelle CHASSÉ et M Robert ACQUITTER ne participent pas au vote.
Le conseil municipal avec 26 voix POUR et 1 voix CONTRE (D. SEBILO) ATTRIBUE une
subvention de 150 € à l'association les Flambarts.
Société Historique d'Herbignac M. Pierre-Luc PHILIPPE ne participe pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES VOTANTS (28 VOIX) ATTRIBUE une subvention de 150 € à l'association Société Historique d'Herbignac.
ASSOCIATIONS HUMANITAIRES
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (29 VOIX) ATTRIBUE les subventions
suivantes :
Subvention
HUMANITAIRE Subvention 2025 exceptionnelle
2025
SOLHERBU (Solidarité Herbignac 200 €
Burkina) Gratuité de 3 salles pour
manifestations avec entrée
payante ou à caractère lucratif
AFDI (Agriculteurs Français 200 €
Développement International)
SOCIATIONS LOISIR
ACLH — M. Michel CADIET, M. Jean-Philippe BASTIEN, Mme Cécilia DRENO, M. Cédric
ORDUREAU, M. Maël CARIOU, ne participent pas au vote.
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (24 VOIX) ATTRIBUE une subvention
annuelle de 150 € à l'association ACLH et une subvention exceptionnelle de 5 250 €.Club de rando :
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (29 VOIX) ATTRIBUE une subvention
de 150 € à l'association Club de rando, ainsi qu'une subvention de 150 € d'aide à la création.
Pompas, c'est sympa - M. Arnaud COURJAL ne participe pas au vote.
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES 28 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €
à l'association Pompas, c'est sympa.
Sauvons l'église de Pompas — M. Arnaud COURJAL et M. Pierre-Luc PHILIPPE ne participent
pas au vote
Le conseil municipal A L'UNANIMITE DES 27 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €
à l'association Sauvons l'église de Pompas et la gratuité de 2 salles pour l'organisation de
manifestations avec entrée payante où à caractère lucratif.
Si j'aurais joué : M. Maël CARIOU ne participe pas au vote.
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES 28 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €
à l'association Si j'aurais joué.
Association des parents d'élèves —- APE (écoles publiques): Mme Stéphanie PICOT ne
participe pas au vote.
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES 28 VOTANTS ATTRIBUE une subvention de 150 €
à l'association des parents d'élèves - APE.
Le Conseil Municipal À L'UNANIMITE (29 VOIX ATTRIBUE les subventions suivantes :
LOISIRS on 20 nr ceptionnelle
Amicale Cyclo 150 €
Amicale laïque des écoles publiques 150 €
Du Puits au Four Durandais 150 €
Dynamick'Gym 150 €
Jardiner entre Mer et Brière 150 €
La Gaule Herbignacaise et Asseracaise 150 €
Les Amis de Langâtre 150 €
Loisirs dans l'Art 150 €
Pengobilo 150 €
Pétanque Loisirs Herbignacaise 150 €
Sapilon et ses amis 150 € 600 €SITUATION PARTICULIERE
Cinéma La Couronne (Nivillac) :
Au regard de la diversité des publics concernés,
Le Conseil Municipal A L'UNANIMITE (29 VOIQ ATTRIBUE une subvention de 300 € au
cinéma La Couronne.
ENVELOPPES / RESERVES DE SUBVENTION
Le conseil municipal À L'UNANIMITE DES VOTANTS (29 VOIX)
+ DECIDE des réserves de subventions suivantes :
ENVELOPPES (Réserve de subventions) 2025
Enveloppe pour subventions diverses 1 500 €
Enveloppe Entretien & Rénovation du Petit Patrimoine 1 500 €
Enveloppe Projets exceptionnels - Associations culturelles 2 500 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut
également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les
mêmes conditions de délai.
Certifié exécutoire par la Maire compte tenu Pour extrait certifié conforme
De la réception en Préfecture, le Mme La Maire,
Et de la publication, le Christelle CH
04 avril 2025
07 avril 2025