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Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 6 Aménagement et qualification de la Place du Duché et Place de la Marquise de Crussol
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
OU GARD
UZES PRE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21/06/2023
Membres
En
exercice
L’An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le 21
juin
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
Présents
Votants
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
29
24
27
Présents
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Date
convocation
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
15/06/2023
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Date
Publication
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL.,
Mme
Lydie
30/06/2023
PASTRE
DEFOS
DU
RAU.
Absents
représentés
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à M.
Jacques
CAUNAN),
Mme
Isabelle
N°
Délibération
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
2023-04-06
Fanny
CABOT).
Secrétaire
Séance
Absents
non
représentés
: M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Julien
HURARD
Objet
: Aménagement
et
qualification
environnementale
des
espaces
publics
résilients
Vu vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
l'avis
de
la commission
travaux
en
date
du
14
juin
2023,
Considérant
la nécessité
de
poursuivre
et
finaliser
la requalification
de
l’espace
urbain
du
centre
historique
en
réa
ménageant
la Place
du
Duché
et
rues
attenantes
ainsi
que
la future
Place
Marquise
de
Crussol
localisée
entre
la Place
aux
Herbes
et
le plan
St Etienne.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ,
décide
:
- D’approuver
l'opération,
-__ D'’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel
:
Montant
prévisionnel
de
l’opération
en
€ TTC
1 426
673.74
€ TTC
Montant
prévisionnel
de
l’opération
en
€ HT
1 188
894.79
€ HT
Subvention
sollicitée
Région
8%
100
000
€ HT
Part
communale
: 92
%
1 088
894,79€
HT
-__ D'autoriser
Monsieur
le Maire
à solliciter
au
nom
et
pour
le compte
de
la Commune
une
subvention
au
taux
le plus
élevé
auprès
de
la Région
Occitanie
pour
le financement
des
travaux
au
titre
du
dispositif
Aménagement
et
qualification
environnementale
des
espaces
publics
résilients.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Julien
HURARD
Jean-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
BUprés
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
trans
RECU
EN
PRÉFÉCTURE
tribunal
administratif
peut
être
saisi
per
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
park
pe
£
BP
#
1
_
le
30/06/2823
99_DE-030-213003346-20230621-DCH_2023_04