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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 2 Décision modificative No 1 Budget Principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
OU AND
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21/06/2023
UZES ps
Membres
L’An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le 21
juin
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
En
Présents
Votants
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
HEC
par
la loi,
à la
salle
exercice
a
EE
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
29
23
26
Présents:
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
u
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
Date
convocation
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-
15/06/2023
Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
SE
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL.
|
à
Absents
représentés
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à M.
Jacques
CAUNAN),
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
N° Délibération
Fanny
CABOT).
2023-04-02
Absents
non
représentés
: M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN,
Mme
Lydie
PASTRE
Secrétaire
Séance
Julien
HURARD
DEFOS
DU
RAU
Objet
: Décision
modificative
n°1
— Budget
Principal
Vu
le Code
Général
des
Collectivité
Territoriales,
Vu
le Budget
Primitif
2023
du
budget
principal,
Vu
la commission
Finances
en
date
du
14
juin
2023,
Considérant
la nécessité
d'apporter
des
modifications
au
budget
primitif
2023
du
budget
principal
sur
l'ouverture
de
crédit
sur
le chapitre
67
(annulation
titre
exercice
antérieur),
Considérant
que
la modification
proposée
n’affecte
en
rien
les
équilibres
financiers
du
budget
primitif
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
:
- Approuve
les
modifications
apportées
au
budget
primitif
2023
du
budget
principal
telles
que
reprises
dans
le tableau
ci-dessous
:
CHAPITRE/ARTICLE
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
RECETTES
Chapitre
65
Article
65888
-1 000
€
Autres
charges
de
gestion
courantes
Chapitre
67
Article
673
+1
000
€
Titres
annulés
sur
Ex.
Antérieur
TOTAL
0€
TOTAL
0€
Le
Maire
d’Uzès,
Jean-Luc
CHAPON
Le
secrétaire
de
séance,
Julien
HURARD
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
trans
RECU
EN
PRÉFÉCTURE
le
36/06/2623
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
» Télérecours
citoyens
» accessible
par
I 99 _DE-031