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Compte-Rendu - 201208 COMPTE RENDU REGISTRE
Compte-Rendu - 211019 COMPTE RENDU REGISTRE
Compte-Rendu - 211123 Compte Rendu Registre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 211123 Compte Rendu Registre)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
Département
du
Rhône
COMMUNE
DE
MARENNES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
novembre
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
le
vingt-trois
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MARENNES
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ofdinaire
à
20h00
à
la
salle
du
conseil
de
Marennes
sous
la
présidence
de
Monsieur
Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
la
commune.
Date
de
convocation
:19
novembre
2021
Date
d'affichage
19
novembre
2021
Nombre
de
présents
: 15
Nombre
de
votants
: 19
Etaient
présents
: Timotéo
ABELLAN
Mmes
Sandra
BULLION,
Christina
BLANC,
Patricia
CRISTINI,
Noëlle
MORCILLO,
Sandrine
BOURACHOT,
Marion
PECHOUX,
Sophie
RAYMOND,
Gabrielle
THIVARD.
MM
Jean-Luc
SAUZE,
Gérald
COSTE,
Anselme
GABRIEL,
Jonathan
COMMARMOND,
Alexandre
DESCOLLONGES,
Bruno
FURNION.
Etai(en)t
excusé(s
}:
David
CARLIER
a donné
pouvoir
à Jean-Luc
SAUZE
Sylvain DELÔME
a donné
pouvoir
à Sophie RAYMOND
Sylvie
GABRIEL
à donné
pouvoir
à Gérald
COSTE
Yves
LINAGE
a donné
pouvoir
à Sandra
BULLION
Madame
Marion
PECHOUX
à
été
nommée
secrétaire
de
séance
Timotéo
ABELLAN,
Maire,
déclare
la
séance
ouverte
à 20h00.
Conformément
à
l’article
L2121.15
du
code
Général
des
Collectivités
locales,
il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
Municipal
désigne
à l'unanimité
Marion
PECHOUX,
Conseillère
Municipale,
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Timotéo
ABELLAN,
propose
à
lassemblée
d'approuver
le
procès-verbal
du
conseil
du
16
novembre
2021.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
est
accepté
à l'unanimité.
Timotéo
ABELLAN
invite
l'assemblée
à
passer
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
23
novembre
2021.
1 NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: APPROBATION
DU
PROGRAMME
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
programme
relatif
au
projet
de
création
d’un
nouveau
groupe
scolaire
;
En
effet,
au
regard
du
nombre
de
classes
dans
les
écoles
élémentaire
et
maternelle
publiques
actuelles
et
en
prévision
de
l'augmentation
des
effectifs
scolaires
dans
les
années
à venir,
il a
été
décidé
de
construite
un
nouveau
groupe
scolaire
qui
doit
répondre
à plusieuts
objectifs
et besoins
fondamentaux
décrits
ci-après
:
e
Anticipet
les
évolutions
des
effectifs
scolaires
et périscolaites,
dont
la restauration,
en
lien
avec
les
projets
urbains.
o
Offrir
les
équipements
nécessaires
au
bon
déroulement
des
activités
scolaires
et
pétiscolaires
en
se
souciant
de
la
qualité
d'usage.
e
Réaliser
un
bâtiment
flexible
et
modulable
permettant
une
évolution
des
locaux.
Le
bâtiment
est
appelé
à
évoluer
et
à
se
transformer
en
fonction
des
usages.
Ainsi
il
est
important
que
les
locaux
permettent
une
certaine
flexibilité,
voire
une
évolutivité
dans
le
temps.
1/4 e__
Répondre à
la
loi
sut
« l'égalité
des
droits
et
des
chances,
la
patticipation
et
la
citoyenneté
des
personnes
handicapées
» de
février
2005,
en
créant
un
établissement
accessible
pour
l'intégration
des
enfants
handicapés.
"
Proposer
une
implantation
réfléchie
du
bâtiment
pouf
garantir
la
sécutité
lors
des
déplacements
des
enfants
et
permettre,
selon
les
besoins,
de
future
extension
pour
le
bâtiment.
e
Aboutir
à
une
exigence
de
qualité
environnementale
du
projet.
Le
projet
s'oriente
en
patticulier
vers
le
confort
thermique
été/hiver,
ainsi
que
sut
les
choix
des
matériaux
pouf
le
confort
des
usagers
et la qualité
de
Pair
intérieur.
e
Permettre
une
optimisation
des
coûts
relatifs
à
l’exploitation
et
à
la
maintenance
en
proposant
des
systèmes
de
construction,
des
matériaux
et
des
installations
techniques
simples,
robustes,
fiables,
à longue
durée
de
vie,
nécessitant
un
entretien
coutant
faible.
Le
projet
viendra
s'implanter
au
cœur
de
la
commune,
sur
un
secteur
faisant
l’objet
d’une
Orientation
d'Aménagement
et
de
Programmation
situé
entre
l'opération
«
centre
bourg
»
et
le
Champ
de
maïs.
Le
programme,
présentant
une
surface
utile
de
1350
m°?
(hoïs
locaux
techniques
assutant
le
fonctionnement
de
l'établissement
et les
surfaces
des
circulation),
définit
pour
ce projet:
"
9
classes,
dont 2
classes
seront,
dans
un
premier
temps,
dévolues
à
accueil
périscolaire
d’élémentaire
;
“
1
salle
polyvalente,
rendue
totalement
indépendante
des
locaux
scolaires,
pour
répondre
aux
besoins
scolaires
d’élémentaire,
ainsi
que
pour
d’autres
activités
associatives
;
“
une
restautation
scolaire,
sous
un
format
de
Self,
afin
d'accueillir
les
élèves
d’élémentaire.
"Des
bureaux
et espaces
communs
;
Le
prévisionnel
de
travaux
est
estimé
à un
montant
total
de
4
317
800
€
HT'
— valeur
programme
novembre
2021.
Le
planning
du
projet,
prévoit
une
livraison
de
l'établissement
pour
la
rentrée
scolaire
de
septembre
2025 ;
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
Punanimité
:
e
EMET
un
avis
favorable
sur
le programme
présenté
relatif au
projet
de
construction
d’un
nouveau
groupe
scolaire,
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
différents
partenaires
(Etat,
Département,
Région,
ADEME,
fonds
Européens)
pouf
lobtention
d’aides
financiètes
;
2 NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AUTORISATION
DU
LANCEMENT
DU.
CONCOURS
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
municipal
que,
suite
à
l'adoption
du
programme
relatif
au
projet
de
création
d’un
nouveau
groupe
scolaire,
il
convient
à
présent
de
se
prononcer
sut
le
lancement
d’un
concouts
de
maîtrise
d’œuvte
sur
Esquisse
+
pour
cette
opération.
I propose
donc
d’engaget
une
procédure
de
concouts
restreint
de maitrise
d'œuvre
régi par
Particle
R
2162-16
du
Code
de la commande
publique.
Dans
cette
procédure,
le jury intervient
une
première
fois
au
stade
de
l’examen
des
candidatures
sur
lesquelles
il dresse
un
procès-verbal
et
formule
un
avis
motivé.
Il
arrête
ensuite
la
liste
des
candidats
admis
à
présenter
une
offre
et
informe
les
candidats
non
retenus.
Il
est
proposé
de
retenir
trois
candidats
pour
ce
concours.
Le
jury
examine
ensuite
les
plans
et
projets
présentés
de
manière
anonyme
par
les
opérateurs
économiques
admis
à
participer
au 2/4 concours.
Il
dresse
ensuite
un
procès-verbal
dans
lequel
il formule
un
avis
motivé
et
propose
un
classement
des
candidats
(article
R
2162-18).
Le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
est
attribué,
pat
la
suite
et
au
vu
de
lavis
du
jury,
par
l'Assemblée
délibérante. Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
à
17
000
€
HT'
(20
400
€ TTC)
le montant
de
l'indemnité
qui
sera
versée
aux
deux
candidats
non
retenus
à l'issue
de
ce
concours
conformément
aux
dispositions
de
Particle
R
2172-4
du
Code
de
la
commande
publique.
Il
est
précisé
qu'aucune
indemnité
particulière
ne
sera
versée
au
candidat
attributaire
du
marché
dont
la
rémunération
sera
constituée
uniquement
de
celle
découlant
de
son
contrat
de
maîtrise
d'œuvre,
celle-ci
incluant
les
missions
ayant
fait l’objet
du
concours.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
l'unanimité :
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à engager
une
procédure
de
concours
restreint
de
maitrise
d’œuvte
pour
la
construction
d’un
nouveau
groupe
scolaire,
e
DECIDE
de
fixer à 17
000
€ HT
(20
400
€ TTC)
le montant
de l’indemnité
qui
sera versée
aux
deux
candidats
non
retenus
à l’issue
de
ce
concouts,
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
3 NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: DETERMINATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
JURY
DE
CONCOURS Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que,
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’un
nouveau
groupe
scolaire
et
de
l'autorisation
donnée
pour
l'engagement
d’un
concours
restreint
de
Maitrise
d’œuvre,
il convient
maintenant
de
fixer
la composition
du
jury
qui
sera
amené à
intervenir
lors
de
cette
procédute.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R
2162-22
et
suivants
du
Code
de
la
commande
publique,
Monsieur
le
Maire
propose
d’établir,
comme
suit,
la
composition
du
jury :
+ Le Maire,
président
du
jury.
:.+3
membres
élus
de
la commission
d’appel
d’offres
.
su)
‘ineémbres
au
titre
des
personnalités
indépendantes
dont
une
qualification
professionnelle
ss particulière
est
exigée,
avec
voix
délibérative,
nommé
ultérieurement
par
arrêté
du
Maire :
2H
e
Un
architecte
inscrit
à l'Ordre
national
des
architectes
e
Un
Ingénieur
représentant
du
CINOV.
- 3 membres
à voix
consultative
:
e
L’adjointe
au
Maire
en
Charge
des
affaires
scolaires
;
e
Un
représentant
de
l'éducation
Nationale ;
e
Un
représentant
des
services
de
l'État
en
chatge
de
la
concurrence.
- Rapporteuts
de
la
commission
technique
et
secrétaires
de
séance
: un
représentant
de
PAMO
Territoire
38
et un
représentant
du
service
administratif
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
juty
se
réunira
une
première
fois
mi-février
2022
puis
mi-juillet
2022. Par
ailleurs,
une
commission
technique
sera
constituée
pouf
préparer
les
travaux
du
jury.
Elle
sera
entre
autres
composée
d’un
représentant
de
lAMO
Territoire
38
et d’un
représentant
du
service
administratif
de
la
commune,
dont
les
rôles
seront
notamment
d’être
rappotteur
de
la
commission
technique
auprès
du
juty
et chargé
du
secrétariat.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
Punanimité :
e
DETERMINE
la
composition
du
juty
de
concouts
restreint
de
maitrise
d’œuvre
relatif
à
la
construction
d’un
nouveau
groupe
scolaire
comime
suit
:
3/4 - Le
Maire,
président
du
jury.
- 3 membres
élus
de
la
commission
d'appel
d’offtes .
-2
membres
au
titre
des
personnalités
indépendantes
dont
une
qualification
professionnelle
païticulière
est exigée,
avec
voix
délibérative,
nommé
ultérieurement
par
arrêté
du
Maire :
e
Un
architecte
insctit
à l'Ordre
national
des
architectes
e
Un
Ingénieur
représentant
du
CINOV.
- 3 membres
à voix
consultative :
e
L’adjointe
au
Maire
en
Charge
des
affaires
scolaites
;
e
Un
représentant
de
l’éducation
Nationale
;
e
Un
représentant
des
services
de
l'État
en
chatge
de
la
concurrence.
-
Secrétaires
de
séance
: un
représentant
de
lAMO
Territoire
38
et
un
représentant
du
service
administratif
de
la
commune.
e
DIT
qu'il
sera
alloué
aux
membres
qualifiés
composant
le
jury
une
indemnité
de
patticipation,
dont
le montant
sera
défini
par
voie
d’arrèté
en
dédommagement
des
frais
de
déplacement
et
de
temps
passé
;
°
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
DECISION
DU
MAIRE
15.21
16-nov-21 |
Signature
d'un
bail
avec
Madame
FOURNIAL
Françoise,
pour
un
logement
situé
147,
rue
centrale,
pour
un
montant
mensuel
révisable
de
369
€ et
18
€
de
charges
Plus
rien
n'étant
inscrit
à l’ordre
du
jout,
la séance
est levée
à 21h00.
Affiché
le
:25
novembre
2021
4/4