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Compte-Rendu - compte rendu conseil rendu cm 05 09 24
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune d'Uhrwiller.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil rendu cm 05 09 24)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE UHRWILLER Feuillet 2024/007
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 septembre à 20 h
Sous la présidence de M. FICHTER Michel, Maire.
Nombre de membre en exercice 15
Présent(e)s 14 M FICHTER Michel, Maire, M HUBER Christophe adjoint, M SCHLEIFFER Christian adjoint, Mme
SANDER Tania adjointe, Mme WALTER Patricia, Mme
WOLFF Corine, M STEIG Loïc, Mme SCHMITT Audrey,
M URBAN Christian, Mme MEYER Mireille, M FRICKER
Alexis, M JAECKEL Olivier, M. PFEIFLE Julien et Mme
LEONHART Mireille
Absent(e)s excusé(e)s 1 M DIETRICH Roland Procuration (s) 0
M. le Maire salue les membres présents et constate que le quorum est atteint.
L’ordre du jour suivant est adopté :
1. Désignation du (de la) secrétaire de séance.
2. Adoption du PV du 18 juillet 2024
3. Bilan de chauffe
4. Fixation de tarifs 2024/2025, Chaufferie Bois
5. Confection de rôle Association foncière
6. Secrétariat SYCORI
7. Attribution du logement 28 rue principale F2 rez-de-chaussée 8. Charges locatives logements communaux
9. DIVERS
1 Délibération N°2024-0041 : Désignation du (de la) secrétaire de séance.
Conformément à l’article L.2541-6 du code Général des collectivités Territoriales, le conseil municipal désigne à l’unanimité SCHLEIFFER Christian comme secrétaire de séance.
2. Délibération N°2024-042 : Adoption du PV de la séance du 18 juillet 2024
Le Maire propose à l’Assemblée d’adopter le procès-verbal de la séance du 18 juillet 2024. CONSIDERANT que chaque conseiller a été destinataire du compte rendu de séance, CONSIDERANT qu’aucune remarque n’a été émise à l’encontre de ce rapport, Le conseil décide d’adopter le procès-verbal à l’unanimité. 3. Délibération N°2024-043 : Bilan de chauffe
M. le Maire présente les consommations des bâtiments dépendants de la chaufferie communale. La consommation globale est à la baisse. Deux facteurs peuvent expliquer cela : un hiver peu rigoureux et certaines maisons inoccupés et par conséquent chauffé à minima. Le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité le bilan de chauffe 2023/2024
4. Fixation de tarifs 2024/2025, Chaufferie Bois
Ce point est ajourné, divers points restants à éclaircir
5 Délibération N°2024-044 : Confection de rôle Association foncière
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
De fixer le montant de la redevance à payer par l’Association Foncière d’Uhrwiller pour la confection du rôle de recouvrement et des avertissements par la Secrétaire de Mairie, à un montant de 450 € pour l’exercice 2024,
D’imputer la recette au compte 7588 du budget de l’exercice 2024
6 Délibération N°2024-045 : Secrétariat SYCORI
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
De fixer le montant de la redevance à payer par le Syndicat des communes du Ripshübel pour les 50 heures par an d’emploi de la Secrétaire de Mairie, à un montant de 1000 € pour l’exercice 2024. D’imputer la recette au compte 7588 du budget de l’exercice 2024
7 Attribution du logement 28 rue principale F2 rez-de-chaussée
Ce point est ajourné
8 Délibération N°2024-046 Charges locatives logements communaux
M. le Maire présente les consommations (chauffage, eau, électricité et entretien des communs) des divers logements communaux mise en location, ainsi que les modalités de calcul mise en place pour la répartition entre les locataires d’un même bâtiment.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité :
- le décompte de charges de janvier 2023 à juin 2024.
- l’adaptation des nouvelles mensualités d’acompte sur charges qui découlent du décompte et qui s’élèveront à :
ADRESSES LOGEMENTS MONTANT au 01/10/2024
1, rue de la Mairie 70
27A, rue principale 105
27, rue principale (RDC gauche) 126
27, rue principale (RDC droit) 51
27, rue principale (1er étage) 173
27, rue principale (2ème étage) 100
28, Rue Principale (F3 RDC) 85
28, Rue Principale (F3 1er étage) 70
28, Rue Principale (F2 RDC) 83 8.DIVERS
- Point travaux :
- Logement 28 rue principale : Un rafraîchissement est en cours, avant la remise en location : Peinture, remplacement des douilles électriques, mise en place d’une paroi de douche et d’une colonne, réfection des joints, aération à la cave et nettoyage après travaux ; le tous principalement réalisé par une équipe de bénévoles. - Salle polyvalente : Les travaux avancent conformant au planning : les fenêtres PVC sont posées, les portes alu le seront très prochainement, le toit de la grande salle est posé, les gouttières vont être refaites. Le nettoyage des façades a été fait en vue de la pose de l’isolation. Le bardage est à venir. Quelques incidents seront réparés : plafond petite salle, impacts au sol et nettoyage. Des nouveaux luminaires pour la grande salle ont également été commandés.
- Club House : Le permis de construire est en cours.
- Mairie : La mise en peinture de la partie basse et la remise en état des murs de l’escalier seront réalisés fin octobre par la société Tantu. Il faudra encore prévoir des tablettes en grès pour la rambarde de l’escalier.
- Fête de Noël des ainés le 8 décembre 2024.
Le maire va solliciter la chorale et Monsieur Ruscher pour une animation musicale
- Illumination de Noël 2024 : Elle sera à l’identique de 2023. Il faudra racheter des guirlandes lumineuses pour les sapins devant l’église.
- MAM - Crèche, le primo projet n’a pu être concrétisé. La commune est à la recherche de repreneur.
- Conseil communautaire du 19 décembre 2024, c’est au tour de notre commune d’accueillir cette assemble et d’organiser la restauration.
- Prochain Conseil Municipal jeudi 10 octobre 2024 à 20h
Tour de table
- La grille au barrage est en place.
- Il faudrait réfléchir au problème de stationnement rue principale. - Le 15 mars 2025, c’est le 80éme anniversaire de la libération de notre village. - Il faut débuter la rédaction du bulletin communal d’hiver, peut-on y rajouter les grands anniversaires ?
- Il faudrait prévoir une réunion de la commission des fêtes.
- L’agence postale souhaiterait mettre en place une permanence avec le conseillé financier
- Les forains ont confirmé leurs présences pour le Mesti
- Il reste un cône de chantier rue de l’étoile
- Existe-t-il un arrêté communal interdisant les travaux les dimanches ? - Le câble des lampadaires rue de la colline doit être déplacé.
La séance a été clôturée à 22h00
TABLEAU DES NOMENCLATURES DES ACTES
Numéro de délibération Nomenclature des actes
2024-0041
9. Autres domaines de compétences
9.1 Autres domaines de compétences des communes
2024-0042
9. Autres domaines de compétences
9.1 Autres domaines de compétences des communes 2024-0043
7.Finances Locales
7.10 Divers
2024-0044
7.Finances Locales
7.10 Divers
2024-0045
7.Finances Locales
7.10 Divers
2024-0046
3 Domaine et patrimoine
3.3 locations
Signatures :
Le Maire : Le secrétaire : Michel FICHTER Christian SCHLEIFFER