Déliberation - Séance du 21 mai 2014

Documents similaires

unknown - Séance du 21 mai 2014

Déliberation - Séance du 6 août 2014

Déliberation - Séance du 10 mai 2017

Déliberation - séance du 10 mai 2022

Déliberation - Séance du 30 mars 2014

unknown - Séance du 8 octobre 2014

unknown - Séance du 20 novembre 2014

Déliberation - Séance du 9 septembre 2014

Déliberation - Séance du 17 décembre 2014

Déliberation - Séance du 17 mars 2014

Déliberation - Séance du 21 mai 2014 Document publié le Mercredi 21 mai 2014 par la commune d'Escource. Lien du pdf (Déliberation - Séance du 21 mai 2014)Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Union Européenne, Ref.

201

503

Berger-Levrault

(1012)

Département des Landes

Arrondissement de Mont de Marsan

Maire d'ESCOURCE

3, Place de la Mairie .

40210 ESCOURCE Séance du 21 Mai 2014

04 21 19

C1 mairie@escource.fr

Nombres de Membres

Afférents au Conseil Municipal: 15 Date de Convocation : 13/05/2014 En exercice : 15

Ont pris part à la délibération : 14

Z'an deux mil quatorze le vingt-et-un du mois de mai à 20 heures 15, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick SABIN, Maire.

Présents tous les conseillers municipaux en exercice : Messieurs SABIN Patrick, BAUDRY Philippe, BERTRAND Frédéric, DIEDA Jean-Claude, DROUHAULT Robert, DUBOS Pierre-Alain, DUFOURCQ Jean-Pascal, RABY André; Mesdames BRUSTIS Anne- Laure, CHAPERON Valérie, DANTHEZ Virginie, DEDIEU Emmanuelle, JULIEN Geneviève, KNITTEL Paulette. Absents et excusés : Mme EDALITI Nathalie absente.

Procuration : néant

BAUDRY Philippe a été élu Secrétaire de séance.

Monsieur le maire, Patrick SABIN, ouvre la séance.

Monsieur le Maire demande l'annulation du point concernant les panneaux hybrides et le rajout d'un point concernant le sydec pour un groupement d'achat.

2014-014: REMPLACEMENT PERSONNEL INDISPONIBLE

M le Maire expose au Conseil Municipal qu'il est amené de façon ponctuelle à faire face à l'indisponibilité d'agents de la commune, pour de courtes périodes. Il demande au Conseil Municipal de l'autoriser à recruter du personnel temporaire pour assurer le remplacement des personnels indisponibles, dans les cas où il est nécessaire d'assurer la continuité du service.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité:

- d'autoriser M. le, pour la durée de son mandat, à recruter des agents non titulaires temporaires pour assurer le remplacement des agents indisponibles pour une courte durée,

- de charger M le Maire de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées et leur profil.

- les crédits nécessaires à la rémunération de l'agent nommé et aux charges sociales s'y rapportant seront inscrits au budget aux chapitre et article prévus à cet effet.

2014-015: RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L'ATSEM

Considérant que le poste n'est toujours pas pourvu, LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE :

- de renouveler le contrat pour un an supplémentaire,

- de maintenir la durée hebdomadaire de travail à 35 heures,

- de maintenir les fonctions de l'agent comme dans le contrat précédent: Assistance au personnel enseignant pour la réception, animation et l'hygiène des très jeunes enfants. Préparation et mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants. Participation à la communauté éducative.

CM du 29 Mai 2014 Page 1 sur 7

Mainie d'ESCOURCESurveillance des très jeunes enfants dans les cantines.

Missions d'animation dans les accueils de loisirs.

2014-016: CREATION CAE ADMINISTRATIF

Après en avoir délibéré, le conseil municipal

- DECIDE de créer un poste d'agent administratif dans le cadre d'un contrat d'aide à l'embauche (CAE,)

- PRECISE que ce contrat sera d'une durée initiale de 12 mois renouvelable, - PRECISE que le contrat de travail est fixé à 20 heures par semaine, - INDIQUE que sa rémunération sera fixée sur la base minimale du SMIC horaire, - AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec Pôle emploi

Landes pour ce recrutement,

- PRECISE que notre collectivité bénéficiera d'une aide mensuelle de l'Etat dans les conditions arrêtées dans le cadre de la convention avec Pôle emploi, ainsi que de l'exonération des cotisations patronales,

2014-017: AVENANT HONORAIRES GEOMETRE — LOTISSEMENT CAPCOS

VU la délibération 2012-025 autorisant le redécoupage des lots sur le lotissement CAPCOS tranche IT Vu le travail supplémentaire fourni par le Géomètre M DUPORT Xavier

Vu la proposition d'avenant à la convention du 07 novembre 2007, Après en avoir délibéré, le conseil municipal

- DÉCIDE d'autoriser M le Maire à signer l'avenant 2 pour un montant de 1 700€ HT

2014-018: VENTE LOT A3 — ZA MOULIN DE HAUT

Vu la délibération 2010-0503B indiquant le prix de vente du lotissement Moulin de Haut soit 7.50€ ht le m2

M RIBEYRON Thibault, artisan et formateur Plâtrier, Gérant de la société civile immobilière DOMUS souhaite acquérir un lot dans la ZA « Moulin de haut », le lot A3 correspond à ses besoins.

LOT surface HT TVA TTC

A3 2 501m?2 environ 18 757.50 3 751.50 22 509.00

Le conseil municipal décide :

- de donner tout pouvoir à M le Maire pour effectuer les démarches nécessaires afin de signer tous les

documents se rapportant à cette affaire et à cette vente.

2014-019: DEMANDE AIDE A LA RECONSTITUTION

Dans le cadre des aides allouées par le Ministère de l'Agriculture de l'Agroalimentaire et de la Forêt, notre commune sollicite une subvention pour réaliser les travaux de reconstitution des parcelles

forestières dévastées par la tempête Klaus du 24 janvier 2009.

Après étude du dossier par l'ONF, M le Maire propose le projet de reconstitution dont les

caractéristiques sont les suivantes :

- La surface à reconstituer est de 43,27 ha

- Parcelles cadastrales : territoire de la commune d'ESCOURCE, section D, parcelles n° 121, 123 partie, 310 partie, section E, parcelles n° 53 partie, 69 partie, 72, 73 partie, 74 partie, 86 partie, section F, parcelle n° 7 partie, section R, parcelle n° 12 partie.

- Montant de la demande d'aide : 55 547,92 Euros

Le coût forfaitaire des travaux s'élève à 69 434,90 Euros et le montant de l’aide financière, représentant 80 % de la dépense subventionnable, sera au maximum de 55 547,92 Euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- d'approuver le projet de reconstitution sur une surface de 43,27 ha, - d'approuver les nouvelles conditions de financement par le Plan de Développement Rural Aquitain - de déposer un dossier de demande d'aide auprès de la DDTM pour un montant de

55 547,92 Euros,

- d'autoriser Monsieur Le Maire à signer toutes les pièces nécessaires au dépôt de ce dossier,

CM du 29 Mai 2014 Page 2 sur 7

Mairie d'ESCOURCERef.

201

503

Berger-Levraul

- de désigner l'ONF comme Assistant Technique à Donneur d'Ordre (ATDO) °__ pour la constitution de ce dossier,

°__ pour la réalisation du chantier, le suivi du dossier de demande d'aide (déclaration de commencement des travaux, demande d'acompte et de solde),

-__ d'inscrire à son budget les sommes prévues en autofinancement si cette aide est allouée à la commune.

2014-020: CCID

Monsieur le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l'adjoint délégué.

Dans les communes de moins de 2000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants.

La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal.

Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 25 ans au moins, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission et un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.

Vu l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 2011,

Vu l'article 1650 modifié par LOI n°2011-1978 du 28 décembre 2011 - art. 44 (V),

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24 noms:

Nom et Prénom Date de Profession ou qualité Adresse naissance

FITULAIRES

Mme _| POULAIN Michèle 02/07/1952 Retraitée 40210 ESCOURCE M NADAU Marcel 06/05/1947 Retraité 40210 ESCOURCE M BAUDRY Philippe 04/08/1954 Employé SIVOM 40210 ESCOURCE Mme _| LAMBERT Claudine 19/11/1956 Chef d'entreprise 40210 ESCOURCE M COLIN Jean -Pierre 05/03/1947 Retraité 40210 ESCOURCE M DUPORT Guy 28/03/1962 Sylviculteur 40210 LUË M SOURBE Alain 27/09/1949 Retraité 40210 ESCOURCE Mme _| VERMARE Justine 15/12/1987 Coiffeuse 40210 ESCOURCE M ROLLAND Philippe 25/10/1954 Retraité 40210 ESCOURCE Mme _| RAMIREZ Rosa 23/12/1947 Retraitée 40210 ESCOURCE Mme _| MESPLEDE Martine 17/05/1961 Aide à domicile 40210 ESCOURCE Mme _| SERRES Nicole 07/06/1944 Retraitée 40210 ESCOURCE SUPPLEANTS

M DUPORT Jean-Louis 08/11/1965 Syiviculteur 40200 PONTENX les Forges

M CAMPET Guy 31/08/1944 Retraité 40210 ESCOURCE M CHIBRAC Jean 30/03/1949 Agriculteur 40210 ESCOURCE M FOREST Pierre-Hugues 21/02/1971 Prof EPS 40210 ESCOURCE Mme_ | SPILL Marie-Hélène 02/10/1946 Retraitée 40210 ESCOURCE M BELAUNZA Fabrice 10/09/1974 Chef d'entreprise 40210 ESCOURCE M PIAU Gilbert 19/08/1955 Chef d'entreprise 40210 LABOUHEYRE Retraité

Mme _| JULIEN Geneviève 23/11/1946 Retraitée 40210 ESCOURCE Mme | LACROTTE Eliette 02/02/1951 Retraitée 40210 ESCOURCE M BARBE Siegfried 05/06/1943 Retraité 40210 ESCOURCE M CASSAGNE Jean-Pierre 17/08/1949 Retraité 40210 ESCOURCE Mme _| LASSERRE Arlette 25/11/1940 Retraitée 40210 ESCOURCE

CM du 21 Mai 2014 Page 3 sur7

Mainie d'ESCOURCE2014-021: CREDIT BAIL PHOTOCOPIEUR

M. le maire présente le devis de la société BTS pour le renouvellement du photocopieur. Il apparaît que la commune peut bénéficier d'un photocopieur plus rapide pour un cout IDENTIQUE.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

- D'autoriser le maire à signer le contrat de crédit-bail avec la société BNP-PARIBAS LEASE GROUPE

- A percevoir le remboursement de la somme de 439.20, loyer du 2°" trimestre 2014 qui avait déjà été réglé.

2014-022: SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Sur proposition de Monsieur SABIN, Maire, et, après avoir entendu son exposé, le conseil municipal décide d'octroyer, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres, les subventions suivantes:

Subv Subv

accordée demandée ER

en 2013 pour 2014

AAPPMA 250 L 250

ACCA 400 _ 400

ADMR Labouheyre 380 _ 380

AEAL 50 L 50

Ateliers de Jurman 500 400 400

Boule escourçoise 600 1 500 1 400

Comité des fêtes 0 _ -

Drôles 300 600 600

FCE 3500 3 500 3 500

FELIX ARNAUDIN 200 200 200

FIELD TRIAL 450 _ 250

FNACA/ARAC 200 L 200

FNATH 150 _ 150

Gym volontaire 600 600 600

Lous Lanusquets 180 200 200

Lous Pitchouns 0 _ -

CM du 29 Mai 2014 Page 4 sur 7

Mainie d'ESCOURCERef.

201

503

Berger-Levrault

(1012)

Société musicale 3000 3000 3 000

SPPE 0 0 =

Trèfles en troc 0 _ =

Coopérative scolaire 1900 _ 1 900

USEP 400 _ 400

TOTAL 13 060 6 800 13 880

Il est précisé que le montant de 1400€ pour la boule Escourçoise, inclue une subvention exceptionnelle de 800€. Elle est destinée a l'achat de matériaux pour équiper leur local.

2014-023: SYDEC ADHESION AU GROUPEMENT ACHAT COMMANDE POUR « L'ACHAT

D'ENERGIES, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ET

D'EXPLOITATION ENERGETIQUE >>

Vu la directive européenne n°2009/72/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le

marché intérieur d'électricité,

Vu la directive européenne n°2009/73/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le

marché intérieur du gaz naturel,

Vu le code de l'énergie,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code des marchés publics, notamment son article 8,

Vu que la commune d'Escource a des besoins en matière d'achat d'énergie, de fourniture et de service en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique,

Considérant que la mutualisation peut permettre d'effectuer plus efficacement les opérations de mise

en concurrence et incidemment d'obtenir des meilleurs prix,

Considérant que les Syndicats Départementaux d'Energies (SDE24, SYDEC, SDEEG, SDEE47 et SDEPA) s'unissent pour constituer un groupement de commande, avec des personnes morales de droit public et de droit privé, pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et

d'exploitation énergétique,

Considérant que le groupement est constitué pour une durée illimitée,

Considérant que pour satisfaire ces besoins sur des bases de prix compétitifs, il sera passé des

marchés ou des accords-cadres,

Considérant que le SDEEG (Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde) sera le

coordonnateur du groupement,

Considérant que ce groupement présente un intérêt pour la commune d'Escource au regard de ses

besoins propres,

Sur proposition de Monsieur SABIN, Maire, et, après avoir entendu son exposé, le conseil municipal

décide, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres et représentants :

> l'adhésion de la commune d'Escource au groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique » pour une durée

illimitée,

> d'autoriser Monsieur Le Maire à signer l'acte constitutif du groupement joint en annexe et à

prendre toute mesure nécessaire à l'exécution de la présente délibération,

> de mandater les Syndicats Départementaux d'Energies, cités précédemment, pour solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux et des fournisseurs d'énergies, l'ensemble des informations relatives à différents points de livraison,

CM du 29 Mai 2014 Page 5 sur 7

Mainie d'ESCOURCE> d'approuver la participation financière aux frais de fonctionnement du groupement conformément à l'artie 7 de l'acte constitutif et d'imputer ces dépenses sur le budget de l'exercice

correspondant,

Y de s'engager à exécuter, avec la ou les entreprises retenue(s), les marchés, accords-cadres ou

marchés subséquents dont la commune d’Escource est partie prenante

> de s'engager à régler les sommes dues au titre des marchés, accords-cadres et marchés subséquents dont la commune d'Escource est partie prenante et à les inscrire préalablement au

budget

Divers

CAMPS:

Deux camps sont prévus : un pour les 6/11 ans (voile à Sanguinet, 150€ pour 5 jours) et un

second pour les adolescents (Walibi pendant 3 jours 90 €).

Les extérieurs à Escource devront payer le prix coutant, à savoir 300€ pour les plus jeunes et

250€ pour les ados (à vérifier avec PS). Le coût réel final pour la commune sera légèrement

supérieur à 1500 €.

Une patrie de ces séjours est financée par une partie des bénéficies d'un loto du Cœur sur la

main et, par le loto des Drôles.

Voirie: M Bertrand a reçu un mail pour une demande d'autorisation de passage en convoi

exceptionnel de 74 tonnes sur la voie parallèle à l'A63. Il s'avère que les dimensions du convoi

sont trop importantes pour être envisagée.

Ecole: - l’école maternelle est infestée de termites. 2 entreprises ont été consultées.

- Isolation de la véranda de la maternelle : 25000€ environ à prévoir

- Primaire : le préau a été sécurisé. Les travaux seront effectués en aout

Forage de secours de bouheben: l'Hydrogéologue a effectué à une étude afin d'envisager

sa réouverture. Une enquête publique devrait avoir lieu en septembre.

La commune avait pour projet de remettre en route l'ancien forage tombé en désuétude afin

de sécuriser l'accès en eau de ses administrés. Or, un hydrogéologue a remis en question

cette réactivation pour des questions de salubrité de nappe phréatique...

Sanitaires publics : Le chantier est terminé et les sanitaires seront opérationnels la semaine

prochaine.

Culture/communication: Mme Dedieu a souligné l'importante activité que la commune

avait connu ces derniers temps : lectures théâtrales et, Printemps des poètes. Elle a rappelé

que la médiathèque était avant tout un lieu de rencontres et d'échanges et qu'il ne fallait pas

hésiter à franchir le seuil de ce lieu moderne, chaleureux et dynamique. Elle a rappelé aussi la

mise en place de la Fête de la Musique le 20 juin.

- Médiathèque: agent titulaire en maladie depuis 02/2013 remplacée temporairement pour l’organisation des animations et l'ouverture avec la bénévole

CM du 21 Mai 2014 Page 6 sur 7

Mainie d'ESCOURCERef.

201

503

Berger-Levrault

(1012)

Tourisme:

La commune et notamment la commission tourisme envisagent de tracer des parcours de

randonnées. Ils seront balisés et équipés par le conseil général après la signature de la

convention. Paule Knittel se charge de toutes les démarches et propose au conseil une marche

de reconnaissance du parcours.

Repas des fêtes locales: Jc Dieda rappelle que le repas est programmé pour le 13 juillet.

Rien ne restant à l’ordre du jour Monsieur le Maire déclare la session close.

Séance levée à 22H20

maire

“

Les Conseillers Municipaux

CM du 21 Mai 2014 Page 7 sur 7

Mairie d'ESCOURCE