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Procès Verbal - DELB 20260115
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20260115)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-six, à dix-huit heures, le lundi treize avril,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 7 avril 2026, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Fabienne DELAFOSSE, Florent SAINT MARTIN, Oumou NIANG-FOUQUET, Antonin GIMARD, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Régis DEBONS, Caroline LECLERCQ, Noureddine CHATI, Jeanne TARTARIN, Bruno LOZANO, Christine CORMERAIS, Pascal CRAMOISAN, Katherine LAUREAT, Cyril BOSSUYT, Armand ASSOULINE, Augustin BŒUF, Anne BROUDIC, Yavé CAHARD, Agnès CANAYER, Béatrice CANEL-DEPITRE, Louisa COUPPEY, Isabelle DALLE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Brigitte DECHAMPS, Olivia DETIVELLE, Willy DINALLE, Marie-Laure DRONE, Sophie DUBOIS, Estelle DUFLUM HY MENDY, Alain FUSEAU, Yves HUCHET, Loïc LACHEVRE, Antoine LOISEL, Caroline MARETTE, Elise MARTY-DREYFUS, Pierre MICHEL, Nouredine MOUMEN, Sandrine PREVEL, Dominique PREVOST, Philippe TOUILIN, Jean-Paul LECOQ, Baptiste BAUZA, Manuella DOGO-NENDJE, Inès HASSANI, Valérie LEVESQUES, Didier MARTIN, Laurent MARTIN, Florence MARTIN-PEREON, Nathalie NAIL, Ibrahima SALL, Isabelle LE COZ et Olivier QUEVAL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Agnès FIRMIN LE BODO, Madjid NASSAH, Sofia CHERIGUI, Théo FORTIN et Franck KELLER étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Philippe TOUILIN, Sandrine PREVEL, Nathalie NAIL, Valérie LEVESQUES et Olivier QUEVAL ;
- Edouard PHILIPPE a laissé la présidence de 19h32 à 20h05 à Jean-Baptiste GASTINNE et lui a donné pouvoir pendant son absence.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Inès HASSANI a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20260115
ASSEMBLEES - COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DES LOISIRS (COSL) DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU HAVRE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-33 ;
VU le décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et portant convocation des électeurs ;
VU les statuts du Comité des œuvres sociales et des loisirs (COSL) de la Ville du Havre ;
CONSIDERANT
- que les œuvres sociales du personnel de la ville du Havre sont gérées dans le cadre d’une association loi de 1901 dénommée Comité des œuvres sociales et des loisirs (COSL) de la ville du Havre ;
- que les articles 3A et 7 des statuts de ce comité précisent notamment que la Ville du Havre est représentée au conseil d’administration par six membres titulaires et six membres suppléants ;
- que ces représentants peuvent être soit des membres des organes délibérants, soit des cadres dirigeants de ces organismes ;
- qu’à ce titre, le maire propose de désigner quatre élus titulaires et quatre élus suppléants parmi les membres du conseil municipal de la Ville du Havre ;
VU le rapport de M. le maire ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- de désigner :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
Katherine LAUREAT Bruno LOZANO
Sandrine PREVEL Willy DINALLE
Yavé CAHARD Brigitte DECHAMPS
Loïc LACHEVRE Sophie DUBOIS
pour représenter la Ville du Havre au sein du Comité des œuvres sociales et des loisirs (COSL).
ADOPTEE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Pour : 44, contre : 12 et abstentions : 3.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Signé le 17 avril 2026
Edouard PHILIPPE,
maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 17/04/2026
Publié le 17/04/2026