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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - qej0n13z64n9qfs)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Économie et finances,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
02
MAI
2016
Présents
: Mr
Yvon
BERTHIER
(maire)
—
Mr
Daniel
BOSSON
—
Mme
Gilberte
STOLAR
Mr
Thibault
VIGNE
—
Mme
Catherine
MARIN
—
Mr
Yannick
CHAVANNE
-— Mme
Brigitte
MOLIN
—
Mme
Jocelyne
VELAT
-
Mme
Véronique
CHAVANNE
—
Mr
Denis
PAGNOD
Mr
André
BOSSON
-— Mr
Fernand
BOSSON
- Mr
Yannick
BONDAZ
—
Mr
Bernard
MAGNIN.
Absente
en
début
de
séance
: Mme
Marie-Laure
DOMINGUES
Secrétaire
de
séance
: Mme
Gilberte
STOLAR
Pas
de
remarque
sur
le
compte
rendu
de
la
séance
du
29
mars
2016
Lecture
de
l'ordre
du
jour
par
Thibault.
Monsieur
le
Maire
demande
de
décaler
le
point
16
et
de
le transférer
au
point
18.
Point
16
: appel
d'offre
HYDRO-TERRE
pour
le traitement
de
l’eau
aux
Poses.
Point
17
: contrat
avec
l'association
ALVÈOLE.
Divers
: Fête
du
village
le 2
juillet
organisation
Comité
des
Fêtes.
Appartement
deleschaux.
Association
«La
Larme
à
l'œil
»
Pont
de
la
Tourne
Bulletin
Municipal
2015
Accessibilité
de
la mairie.
Cérémonie
du
8
Mai
à
10h15
à Onnion.
coupures
de
journaux
concernant
Mr
Fernand
Bosson
.
LELERERE
Décisions
:
+
Mrle
Maire
fait
part
des
travaux
effectué
chez
Mr
Marcel
Pagnod
suite
aux
inondations
pour
un
montant
de
16
451.94€
TTC.
+
CCAS
un
bon
alimentaire
de
50.00€
a
été
donné
à
une
personne
hébergée
au
VF.
1°)
Décisions
modificatives
M49
L'article
2158
n'est
pas
réglementaire
et
ne
doit
plus
être
utilisé.
Les
crédits
prévus
dans
cet
article
sont
donc
transférés
à
l'article
2154.
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES-
Diminution
des
crédits
alloués
:
2158
- installation,
matériel
et
outillage
technique,
autres
- 1000,00
€.
Augmentation
des
crédits
alloués
:
2154
—
installation,
matériel
et
outillage
technique,
matériel
industriel
+
1000,00
€
POUR
14
e
20h15
Arrivée
de
Mme
Marie-Laure
DOMINGUES -2°)
Décisions
modificatives
M14
année
2016
suite
erreur
de
saisie.
Fonctionnement
des
dépenses
6332
+ 3 000,00
€
6336
+ 4
000,00
€
6338
+
800,00
€
6558
+ 2
000,00
€
64162
-
5
100,00
€
675/042
-
2
000,00
€
Investissement
des
dépenses
213
-
50
000,00
€
2315
+
50
000,00
€
POUR
à
l'unanimité.
3°)
Contrat/fuite
d’eau
entreprise.
Contrat
passé
avec
AT.
EAU
74
pour
un
montant
de
3
930,00
€
HT
soit
un
montant
TTC
de
4
323,00
€.
POUR
à
l'unanimité.
4°)
Règlement
chapiteau
Texte
satisfaisant.
Petite
précision
: «
le
chapiteau
ne
sera
pas
prêté
aux
particuliers
»
POUR
14
ABSTENTION
1
|
+3
|
+
5°)
DETR
2016.
Demande
de
subvention
pour
mise
en
accessibilité.
Concerne
l'ascenseur
du
VVF
pour
un
montant
de
56
241,90
€
HT
subventionné
à
30%.
Reste
auto
- financement
de
70%.
Véronique
fait
remarquer
qu'il
ne
devrait
pas
y
avoir
de
problème
et
que
tout
est
d'accord
pour
la
semaine
prochaine.
Fernand
nous
fait
part
de
sa
démarche
auprès
de
Mr
Martial
SADDIER
pour
une
subvention.
Réponse
«
impossible
pour
cette
année
».
POUR
15
6°)
Personnel
: convention
renouvellement
service
de
médecine.
POUR
15
7°)
Personnel:
autorisation
d'absence
pour
évènements
familiaux
et
pour
garde
d'enfants. Martine
explique
qu'il
n’y
a
pas
de
document
règlementant
les
absences.
POUR
à
l'unanimité. 8°)
Convention
mise
à disposition
d’une
archiviste.
Convention
passée
avec
la Direction
Départementale
des
Archives
pour
5 ans
avec
possibilité
de
dénonciation
avant
la fin.
La
personne
viendrait
7 jours
ou
selon
les
besoins.
Création
d’un
répertoire
ce
qui
facilite
la
recherche
pour
le
personnel.
Moins
d'attente
pour
les
administrés.
POUR
14
ABSTENTION
1
9°)
Urbanisme
: dossiers
DPU.
+
Parcelle
1834/4081
de
2202m?
aux
Chavannes
appartenant
à
Mr
Jean
Marie
CHEVRIER
qui
vend
à
la
Société
Résidim
pour
un
montant
de
143
130,00
€.
POUR
PRÉEMPTER
O0
+
Parcelle
4469/4470
de
2354m?
vente
consorts
CABUIS
pour
un
montant
de
161
780,00
€.
POUR
PRÉEMPTER
0
10°)
ONF/exploitation
sur
parcelle
13.
Coupe
de
bois
réalisée
en
2015
sur
la
parcelle
n°13
suite
aux
travaux
pour
le
radier
de
RATY.
Surplus
de
bois
de
13M%
vendu
797,00
€
à
la
menuiserie
CHENEVAL.
L'ONF
propose
d'autoriser
Mr
Le
Maire
à
prendre
les
décisions
pour
la
vente
de
bois
afin
d’eviter
de
faire
une
délibération
pour
moins
de
15M$
POUR
15
11°)
Contrat
maîtrise
d’œuvre
des
travaux
du
Chef-lieu
avec
le
bureau
VIAL-COLLET.
Travaux
de
sécurisation
du
Chef-lieu
secteur
1
pour
un
montant
total
de
427
380,55
€
TTC.
+
Simulation
de
prêt
auprès
du
Crédit
Agricole
:
200
000,00
€
sur
15
ans
au
taux
de
1,47%
fixe
=
intérêts
23
225,46
€
200
000,00
€
sur
20
ans
au
taux
de
1,65%
fixe
=
intérêts
35
220,25
€
12°)
Financement
du
Chef-lieu.
Acceptation
du
financement
pour
la
somme
de
427
380,55
€.
POUR
15
Acceptation
pour
le
prêt
sur
15
ans.
POUR
15
12bis°)
Canalisation
eau
potable.
La
colonne
d’eau
du
Chef-lieu
est
à
changer
pour
un
montant
de
128
779,00
€
HT
+
7
461,00
€
de
frais
d'étude
de
Vial-COLLET
soit
un
total
TTC
de
145
581,60
€. Cette
somme
a été
voté
dans
le budget
eau
et assainissement.
Vote
pour
le financement
:
POUR
15
Mr
Le
Maire
demande
l'autorisation
de
signer
avec
VIAL-COLLET
pour
la
somme
de
20
435,90
€.
POUR
15
13°)
Etude
de
faisabilité
avec
le
bureau
VIAL-COLLET
pour
le
secteur
«
les
Granges
»
et
les
«
Perriers
».
Proposition
d'assistance
pour
l'assainissement,
étude
de
topographie,
courbe
de
niveau
etc.
Secteur
«
les
Granges
»
6000,00
€ TTC
Secteur
«
les
Perriers
»
4
680,00
€
TTC
POUR
15
14°)
CICL
convention
de
maintenance.
Yannick
CHAVANNE
explique
que
les
panneaux
de
rue
sont
posés.
Le
CICL
propose
un
panneau
répertoriant
toutes
les
rues
coût
très
important
pour
la
commune,
le
conseil
refuse
cette
proposition.
Le
CICL
propose
aussi
une
convention
de
maintenance,
c’est-à-dire
: mise
à jour
des
fichiers
pour
une
somme
de
495,00
£€/an
sur
5
ans.
POUR
15
la
convention
de
maintenance
Yannick
CHAVANNE
fait
part
du
courrier
d’un
couple
de
riverain
Luce
&
Jean-Marc
BOSSON
qui
conteste
le
nom
de
leur
rue.
Celle-ci
étant
privée.
Rendez-vous
est
pris
avec
Mr
le
Maire
pour
vendredi
6
mai
à
10h00
à
la
Mairie.
15°)
Subvention
pour
Mademoiselle
Coralie
BENTZ.
Coralie
remercie
la
commune
pour
la
subvention
qui
lui
a
été
accordé
en
2015
ce
qui
lui
a
permis
de
s’acheter
une
veste.
Elle
présente
son
palmarès
impressionnant
(équipe
de
France)
et
étant
obligé
de
faire
des
courses
à
l'extérieur
du
département
demande
une
participation
de
la
commune.
Proposition
de
Mr
le
Maire
pour
300,00
€.
POUR
13
CONTRE
2
16°)
Bureau
HYDRO-TERRE
faire
appel
d’offre
pour
traitement
UV
de
l’eau
secteur
des
Poses. Montant
de
1
600,00
HT
soit
1
920,00
TTC
pour
une
somme
de
+/-
50
000,00
€.
Voté
au
budget
eau
et
assainissement.
POUR
15
17°)
Décision
sur
la
réhabilitation
d’une
ancienne
ferme.
Future
Maison
Communale
objet
de
notre
campagne
pour
les
Municipales
2014.
Suite
à
des
analyses
financières
réalisées,
il s'avère
que
le montant
des
travaux
est
TRES
IMPORTANT à
savoir
:
1 800
000,00
€.
Nous
ne
pouvons
espérer
que
quelques
subventions
de
la
part
du
Conseil
Départemental
pour
la
somme
de
300
000,00
€
et
la
DETR
pour
la
somme
de
200
000,00
€
ce
qui
fait
un
total
de
500
000,00
€.
Ne
pouvant
endetter
la
commune
pour
continuer
ce
projet
c’est
avec
regret
que
nous
abandonnons
le
projet.
Nous
pouvons
peut-être
envisager
de
voir
des
promoteurs
pour
faire
des
appartements
de
façon
à ce
que
le
bâtiment
qui
fait partie
du
patrimoine
de
la commune
soit
préservé.
Nous
avons
demandé
des
devis
afin
de
sécuriser
le
bâtiment.
Mr
le
Maire
précise
qu'il
a
rencontré
des
personnes
spécialisées
dans
la
réparation
par
exemple
de
toits
d'église
et
autres
bâtiments
et
qu'il
est
possible
de
visser
des
linteaux
sur
les
tôles
afin
que
celle-ci
ne
s'envole
pas
!
Fernand
précise
qu'il
n'était
pas
d'accord
pour
ce
projet.
Malgré
cela
il voulait
faire
un
bureau
Office
de
Tourisme
et
une
salle
d'exposition
pour
la grotte
du
Baré.
Il reparle
du
projet
du
Mont-
Blanc,
projet
qui
a
été
abandonné
par
décision
du
conseil
en
2015.
Nous
lui
répondons
que
quelques
soit
les
idées
et
devant
le
manque
de
subventions
la
commune
de
peut
plus
faire
de
projet.
e
23h00
Fernand
quitte
la
salle
du
conseil.
Nous
devons
contacter
le
Cabinet
Boidevaix
qui
a
fait
les
études
et
les
plans
afin
de
savoir
si
nous
devons
payer
des
pénalités
suite
à
ce
désistement.
Question
: devons-nous
renoncer
au
projet
de
rénovation
et de
ce
fait dénoncer
le contrat
avec
l'architecte
?
POUR
14
18°)
Association
ALVÉOLE
L'association
ALVÉOLE
a
participé
à
l'installation
des
panneaux
de
rue
avec
les
employés
communaux
sur
un
contrat
de
14
jours/an
subvention
de
la
commune
à
la
CCA4R.
Reconduction
du
contrat
pour
14
jours/an.
POUR
15
19)
divers. +
Fête
de
village
du
2
juillet
organisée
par
le
Comité
des
Fêtes.
La
commune
subventionne
les
feux
d'artifice
pour
la
somme
de
1
600,00
€.
Appartement
immeuble
Deléchaux.
Mr
le
Maire
propose
de
visiter
cet
appartement
qui
est
très
vétuste
et
sale.
De
gros
travaux
sont
à
prévoir.
Mr
le
Maire
fait
part
du
courrier
de
l'Association
«
la
larme
à
l'œil
»
remerciant
la
commune
pour
l’aide
apportée
lors
de
leur
soirée
du
19
mars
2016.
Pont
de
la
Tourne.
L'entreprise
BIANCO
a
été
retenue
pour
faire
les
travaux.
Futur
bulletin
municipal
2015.
Pas
de
remarques.
Brigitte
parle
de
l'accessibilité
de
la
mairie.
Nous
devons
faire
faire
des
devis
car
le
délai
expire
en
septembre
2016.
Cérémonie
du
8
MAI
1945
à
10h15
à Onnion.
Mr
le
Maire
nous
fait
part
des
articles
parus
dans
les
journaux
concernant
le
fait
que
Fernand
à
hébergé
des
clandestins
chez
lui.
EE EE E +
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 23h35.