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Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2023
Conseil Municipal - OJ cm du 9 juin 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 7 juillet 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 15 décembre 2021
Conseil Municipal - OJ CM du 4 mai 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 4 mai 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Assurance,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 4 mai 2023
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
FINANCES - MOYENS GENERAUX
3 - Incivilités lors des cérémonies de mariage - Tarifs - Approbation
RESSOURCES HUMAINES
4 - Contrats d'Assurance des Risques Statutaires - Mandatement du Centre de Gestion de la Loire pour le lancement d'une procédure de marché public - Approbation
5 - Ville de Le Coteau – Mise à disposition de services de la Ville de Roanne – Convention – Approbation
INTERCOMMUNALITE
6 - Aménagement d’un itinéraire cyclable sécurisé entre Commelle-Vernay, Le Coteau et Roanne - Avenant n° 1 avec les communes de Commelle-Vernay et Le Coteau - Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
7 - Chantiers Educatifs 2023 - Convention avec le Département de la Loire, SESAME et l'ANEF - Approbation CULTURE ET EVENEMENTS
8 - Accueil du MuMo - Convention de partenariat avec les Amis du MuMo, Roannais Agglomération et les communes de Riorges et La Pacaudière - Approbation
9 - Concert de l’orchestre Philharmonique du Württemberg de Reutlingen - Tarifs - Approbation
CADRE DE VIE
10 - Pôle d'Echanges Multimodal - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Roannais Agglomération et la SNCF Gares et Connexions – Désignation d’un représentant au Comité de Pôle - Approbation
11 - Acquisition du ténement immobilier situé 57, quai Commandant Lherminier aux consorts COMBY - Approbation
Régularisations foncières avec OPHEOR
12 - Cession de parcelles 67, boulevard Jean-Baptiste Clément - Les Rocailles - Approbation
13 - Cession de parcelles 1 à 5, rue de Bourgogne et 21 à 25, rue Fontquentin - Approbation
14 - Secteur Fontval - Acquisition d'un lot de copropriété à usage de garage situé 36, impasse Fontval à M. et Mme LAGRESLE Didier - Approbation
15 - Opération de renouvellement urbain du quartier Clermont - Résiliation du bail commercial de la société MESB situé 5, rue de Clermont/1, quai du Renaison - Fixation de l'indemnité d'éviction - Approbation
16 - Aménagement de l’îlot République-Gambetta - Acquisition des parcelles situées 1Q, passage des Bains et 26, cours de la République - Approbation
17 - Dénomination de voies - Approbation
18 - Réseau de chaleur - Classement du réseau de chaleur principal - Approbation
19 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 1er trimestre 2023 - Compte rendu
20 - Animation évènement "100 % plaisir 100 % santé : Climat et Sobriété" - Conventions de mécénat et partenariat - Approbation
AFFAIRES DIVERSES