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Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 3 juillet 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 9 novembre 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 4 mai 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2023
Conseil Municipal - OJ cm du 9 juin 2023
Conseil Municipal - OJ CM 14 septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 14 septembre 2023
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
FINANCES - MOYENS GENERAUX
3 - Décision Modificative de crédits n° 2 - Budget Général - Exercice 2023 - Approbation
4 - Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation
5 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2023 - Exonération des entreprises impactées par les violences urbaines - Approbation
6 - Salle de la Capitainerie - Mise à disposition gratuite à l’association les Jardins du Rivage - Approbation
RESSOURCES HUMAINES
7 - Période de Préparation au Reclassement - Convention-type - Approbation
INTERCOMMUNALITE
8 - Communauté d’Agglomération Roannais Agglomération – Rapport d’activités – Année 2022 – Examen
9 - Marchés du service commun de la Direction de la Transition Numérique et des Systèmes d'Information - Convention constitutive de groupement de commandes avec Roannais Agglomération, Roannaise de l'Eau et les communes de Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay et Le Coteau - Avenant n° 1 - Approbation EDUCATION - JEUNESSE
10 - Détermination du montant du forfait communal aux écoles privées - Approbation
11 - Centre Médico Scolaire - Convention de financement avec la commune de Villerest - Approbation
12 - Mise à disposition de données à caractère personnel par la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire – Convention - Approbation
13 - Recrutement de jeunes en service civique - Mise à disposition partielle de ces jeunes - Convention avec l'UNICEF - Approbation
SPORTS
14 - Mise à disposition de la Maison des Arts Martiaux pour l'organisation de cours individuels ou collectifs - Convention-type - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
15 - Festi'Noël 2023 - Programmation - Fixation des tarifs – Convention avec la société Révillon Chocolatier - Contrats - Exonération de redevance d'occupation du domaine public - Approbation
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
16 - Dépôt d’œuvres - Conventions avec les Villes de Saint-Omer et des Sables d'Olonne - Approbation
17 - Orgue de l’Eglise Saint-Etienne - Convention avec Roannais Agglomération, la paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul et l’association ADAMUS – Approbation
CADRE DE VIE
18 - Acquisition d'un local commercial situé 25, rue Condorcet dans la copropriété "Centre Commercial Le Parc" à Monsieur HARIZI Abdelkader - Approbation
19 - Secteur Fontval - Acquisition d'un lot de copropriété à usage de garage situé 36, impasse Fontval à M. JACQUET Arnaud - Approbation
20 - Acquisition d'un bâtiment à usage de garage situé 18b, passage des Bains, à la SCI 69 rue Maréchal Foch - Approbation
21 - Projet de construction rue Jean Mermoz/rue Saint Alban – Mise à l’alignement rue Saint Alban – Acquisition d’une bande de terrain rue Saint Alban – Déclassement du domaine public – Cession d’un espace rue Jean Mermoz à la SCCV Le 33 Saint Alban – Création d’une servitude de tréfonds – Approbation
22 - Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy – Cession immobilière à OPHEOR – Approbation 23 - Parcelle de terrain située 27, rue des Vies Vieilles – Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession à OPHEOR - Approbation
24 - Cession de la salle Gabriel Péri située 4, place Larochette à l'Association Roannaise des Amis de Maria Montessori (ARAMM) - Approbation
25 - Cession de 26 emplacements de stationnement situés 23, rue Benoit Malon à la société SARTOM - Approbation
26 - Jardin des Mariniers - Régularisation foncière - Modification du règlement de copropriété - Cession foncière à Mme Véronique HURTADO - Approbation
27 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 2ème trimestre 2023 - Compte-rendu
AFFAIRES DIVERSES