Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 210700 CR Conseil Municipal du 15 11 21
Compte-Rendu - 210400 CR Conseil Municipal du 24 05 21
Compte-Rendu - 190100 CR Conseil Municipal du 07 03 2019
Compte-Rendu - 210600 CR Conseil Municipal du 24 09 21
Compte-Rendu - 210300 CR Conseil Municipal du 09 04 21
Compte-Rendu - 200400 CR Conseil Municipal du 03 07 2020
Compte-Rendu - 200500 CR Conseil Municipal du 23 07 2020
Compte-Rendu - 08 CR Conseil Municipal du 07 Decembre 2016
Compte-Rendu - 200100 CR Conseil Municipal du 07 02 2020
Compte-Rendu - 170700 CR Conseil Municipal du 15 12 2017
Compte-Rendu - 210500 CR Conseil Municipal du 15 07 21
Document publié le Jeudi 15 juillet 2021 par la commune de Courvières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 210500 CR Conseil Municipal du 15 07 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE COURVIERES
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2021
PROCES VERBAL
Lieu : Mairie de Courvières
Heure de convocation : 20 heures
Président : M. Éric LIEGEON
Secrétaire : Xavier CLEMENT
Membres présents : Éric LIEGEON, Bernard GIRARD, Jocelyne VUILLEMIN, Maurice
COURTEBRAS, Xavier CLEMENT, Jérôme PEYLABOUD
Membres absents :
Membres absents excusés : Dominique GEISSBUHLER, Guillaume PATOZ, Fabienne DELACROIX,
Benjamin LHOMME, Damien BACQUET
Membres ayant participé au vote : 6
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu du conseil du 24 mai 2021
2. Travaux
− AMO Traversée du village : point sur le dossier
− Réfection voirie
− Monument aux Morts
3. Bâtiments publics
− Bail de location local de la Mairie
4. Finances
− Demande de subvention
5. Questions diverses
1. Approbation du compte rendu du CM du 24 mai 2021
Aucune remarque n'ayant été formulée, le compte rendu du Conseil municipal du 24 mai 2021 est
approuvé. 2. Travaux
AMO Traversée du village : point sur le dossier
Une première réunion de lancement a eu lieu le 6 juillet dernier avec le cabinet d 'étude ''Au-delà du
Fleuve'' afin de préciser la méthode et de recueillir les informations nécessaires pour la réalisation
de cette étude. Cette rencontre a également permis de collecter les attentes et d'identifier les
contraintes de la commune.
Dans un premier temps, un diagnostic sera réalisé par le cabinet d'étude et porté à connaissance
de la commune. Cet état des lieux permettra ensuite de travailler sur différentes propositions
d'aménagement pour le village.
La prochaine réunion est prévue le 23 août prochain.
Réfection voirie
Afin d'entretenir le réseau routier de la commune, le Conseil municipal décide de programmer
chaque année des travaux d'entretien et d'intervenir sur les secteurs les plus détériorés.
L'entreprise SAULNIER de Levier a transmis un devis pour la réfection des routes et des chemins
communaux, ces travaux consistent aux rebouchages de trous et à la réalisation de bandes d'enduit
gravillonnées.
Les membres du Conseil municipal valident ces opérations qui couvrent environ 6 500 m de voirie
pour un montant de 11 799 € HT.
Monument aux Morts
Les travaux de réfection du monument réalisés par l'entreprise Marbrerie GAUTHIER sont terminés.
Le Maire rappelle le montant de ces travaux 20 900 € subventionnés à hauteur de 45% (DETR 30%,
Souvenir Français 15%, ONAC 15%).
Pour finaliser ce lieu, des potelets seront installés en limite des bordures afin de protéger cet espace
et notamment lors des opérations de déneigement.
La municipalité projette une inauguration de ce monument le 11 novembre 2021.
Travaux divers
Des travaux de peinture sont à réaliser (Centre d'accueil, portail, barrières extérieur, etc...) Ces
travaux sont confiés à M. Stéphane JEANNERET . Mmes GEISSBUHLER et VUILLEMIN le
rencontreront pour faire le point. 3. Bâtiments publics
Bail de location local de la Mairie
Mme Claire PLANTAIN quittera le local professionnel de la Mairie le 30 juillet. Un nouveau bail sera
signé avec Mme LIEVREMONT, kinésiologue et coach en apprentissage (accompagnante
thérapeutique sur les troubles de l'apprentissage), à partir du 1er août 2021 pour un loyer de 120€.
Les charges mensuelles sont estimées à 58€, elles intègrent le chauffage, l'électricité, le ménage,
l'eau et l'assainissement. Le loyer et les charges seront réglées par prélèvement.
Le Conseil municipal donne son accord.
4. Finances
Demande de subvention
Mr Bernard Girard présente la demande de la ''Ronde de l'Espoir'', association qui parcourt les
communes en vélo au profit de la ligue contre le cancer. La Ronde de l'espoir demande à faire étape
à Courvières le 5 septembre prochain.
Le Conseil municipal accepte de recevoir cette association et de lui verser un don de 100 € à cette
occasion.
Cartes Avantages Jeunes 2021-2022
Chaque année, la carte avantages jeunes est offerte par la commune aux jeunes résidents âgés de
6 à 25 ans.
Les membres du Conseil municipal décident de renouveler cette opération pour 2021 et de prendre
en charge le coût de 8 € par carte et par enfant.
Les cartes seront disponibles au Point Information Jeunesse (Médiathèque de la CFD rue de la Gare
à Frasne).
5. Questions diverses
• Conseil d’école :
La Directrice, Mme ROY a présenté les effectifs d'élèves pour la rentrée 2021. Ces effectifs sont une
nouvelle fois à la baisse avec 85 élèves répartis en 4 classes, soit moins 20% par rapport à la rentrée
2018.
Quelques petits travaux seront à réaliser à l'école de Courvières avec notamment le remplacement
du WC adulte et la pose d'un mitigeur dans le local cuisine. • Lotissement :
Le Maire informe les élus que de nouvelles parcelles à bâtir ont fait l'objet de réservations, à ce jour
7 parcelles sur 10 sont réservées.
• Anniversaire :
La municipalité continue d'honorer ses aînés, une délégation du Conseil municipal rendra visite le
4 août prochain à M. Hubert DELACROIX qui fêtera ses 90 ans.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.