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Compte-Rendu - cr cm du 19 01 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Brégnier-Cordon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 19 01 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Aménagement du territoire,
commune de
8, S
Tégnier-Co9°
934 rue de la Mairie
01300 BREGNIER-CORDON
Tél. : 04.79.87.21.15
Courriel : mairie@bregnier-cordon.fr
COMMUNE DE BREGNIER CORDON
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2023
COMPTE RENDU
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire Thierry VERGAIN.
Etaient présents (par ordre alphabétique) : Mme BOURRON Marie-France, M. DUPONT Arnaud, M. FAVIER
Brice, Mme GICQUEL Mélanie, , Mme MAILLER Rebecca, Mme PELISSIER Evelyne, Mme PLUVY Audrey,
RANDOT Jérémy , M.TAMBELLINI Ugo, M. VERGAIN Thierry.
Etaient absents non excusés: M. BATHIAS Sébastien,
Etaient absents excusés : Mme BAYET Marie-Claude, M. BLANC Franck., M. JANON Jérôme
Etaient absents ayant donné pouvoir : M. BLANC Franck donne pouvoir à M. FAVIER Brice, M. JANON Jérôme donne pouvoir à M. VERGAIN Thierry.
Les conseillers présents, soit 10 à l'ouverture de la séance qui sont au nombre de 14, ayant atteint le quorum, il a été
procédé à la nomination d’un secrétaire élu parmi les conseillers, à savoir Mme BOURRON Marie-France, cette
dernière accepte.
Invité : M.BENOIT Richard de l’Atelier du Triangle.
Ouverture de la séance à 18h09.
Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 janvier 2023
Monsieur le Maire propose d’approuver l’ordre du jour.
VOTE : POUR: 12 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Approuvé à l’unanimité.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 06 décembre 2022
VOTE : POUR : 12 CONTRE : ABSTENTION : 0
Approuvé à l’unanimité.
Page 1 - _ L DELIBERATION : 2023-01-01 PLAN LOCAL D'URBANISME-DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE BEVELOPPEMENT DURABLE(PADP)
Cette délibération n'est pas soumise au vote réglementairement.
Cf délibérations en fin de document
IE DELIBERATION : 2023-01-02 Délibération relative à l'approbation du nouveau règlement de Ja crèche.
Après en avoir délibéré,
[vor E : POUR : 12 CONTRE : Q ABSTENTION : @
CF délibérations en fin de document
- Il: DELIBERATION : 2023-01-03 Délibération autorisant la commune a facturer aux communes ayant utilisées les services de la Cité de l’Enfant pour l’année 2020
Après en avoir délibéré,
{VOTE : POUR : 12 CONTRE : 0 ABS'FENTION ; Q
Cf délibérations en fin de document
- _ ÎV- DÉLIBERATION : 2023-01-04 Délibération sur la signature de la convention ORT (opérations de revitalisation du territoire) avec la CCBS.
Après en avoir délibéré,
VOTE : POUR : 12 CONTRE : Ü ABSTENTION : 0
Cf délibérations en fin de document
PORTES À CONNAISSANCES
-Points sur les travaux.
#Mr Le Maire porte à connaissance que Fe bâtiment du plan d’eau sera démoli en début d’année 2023 car le devis de désamiantage est moins onéreux pour des travaux sur le premier semestre 2023, sinon du fait de la flambée des coûts le devis initial ne pourrait pas être honoré.
Page 2 *Mr le Maire rappelle que le projet de territoire porté par la CCBS consiste à définir les axes de progrès du territoire dans les 5 bassins définis pour avoir une synergie par bassin. Une réunion se fera à la salle des fêtes le 16 février 2023 avec la CCBS afin de présenter le projet.
#Ugo TAMBELLINI précise que les travaux eau et assainissement de la Bruyère seront achevés semaine 04.
#Mr le Maire précise le déroulement de la cérémonie des vœux qui aura lieu le 21 janvier 2023 à la salle des fêtes : discours du Maire suivi du discours de la CCBS puis du Département. A l’issu des discours, un buffet campagnard sera à dispositions des convives.
QUESTIONS DIVERSES
-Questions diverses des conseillers.
*Arnaud DUPONT demande quand le problème des eaux pluviales sera résolu sur Cordon, Brice FAVIER répond que ce problème serait résolu semaine 04.
Plus rien n’étant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 20H25.
Le Maire,
Thierry VERGAIN
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