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Procès Verbal - pv cm 07 novembre 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Puyvert.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 07 novembre 2022)
Thèmes du document : Changement climatique, Institutions publiques, Environnement,
P a g e 1 | 2
République Française
COMMUNE DE PUYVERT
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 novembre 2022
Présents : GREGOIRE Sylvie, BRITY Philippe, PARRAUD Patricia, MALAN Didier, GAVAUDAN Philippe,
NOUGUIER Daniel, BARGHOUT Christophe, MOUREY Christophe, MATALON Emmanuelle, SEVERIN
Nicolas, ISIRDI Céline, PRIMO Yolande
Absents : EHUEINANA Sylvain, GAVAUDAN Philippe
Secrétaire de séance : PARRAUD Patricia
Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 03 octobre 2022.
Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Puyvert à
compter du 10 novembre 2022
Madame le Maire rappelle la volonté de la municipalité d’initier des actions en faveur de la maîtrise des
consommations d’énergies. Une réflexion a ainsi été engagée par le Conseil Municipal en partenariat avec le
SEDEL (Services d’Economies Durables en Luberon) sur la pertinence et les possibilités de procéder à une
extinction nocturne partielle de l’éclairage public.
Outre la réduction de la facture de consommation d’électricité, cette action contribuerait également à la
préservation de l’environnement par la limitation de gaz à effet de serre et la lutte contre les nuisances
lumineuses. Les modalités de fonctionnement de l’éclairage public relèvent du pouvoir de police du Maire, qui
dispose de la faculté de prendre à ce titre des mesures de limitation du fonctionnement, compatibles avec la
sécurité des usagers de la voirie, le bon écoulement du trafic et la protection des biens et des personnes.
D’après les retours d’expériences similaires menées dans un certain nombre de communes, il apparaît que
l’extinction nocturne de l’éclairage public n’a pas d’incidence notable : à certaines heures et certains endroits,
l’éclairage public ne constitue pas une nécessité absolue.
Techniquement, la coupure de nuit nécessite la présence d’horloges ad hoc dans les armoires de commande
d’éclairage public concernées. La commune sollicitera la société SN EPM pour étudier les possibilités
techniques de mise en œuvre, le cas échéant les adaptations nécessaires. Cette démarche doit être par
ailleurs accompagnée d’une information de la population.
En période de fêtes ou d’évènements particuliers, l’éclairage public pourra être maintenu tout ou partie de la
nuit.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide que l’éclairage public sera interrompu la nuit de 23 heures à 5
heures à partir du 10 novembre 2022 et charge Madame le Maire de prendre l’arrêté précisant les modalités
d’application de cette mesure, et en particulier les lieux concernés, les horaires d’extinction, les mesures
d’information de la population.
Colis de Noël aux aînés et au personnel communal
Depuis la crise sanitaire, sur proposition de la commission sociale, Madame le Maire souhaite renouveler la
prise en charge de colis gourmands pour les aînés de la commune en remplacement de la sortie annuelle.
Elle propose également d’offrir au personnel communal un coffret apéritif.
Le choix s’est porté sur l’offre de la société ESPRIT GOURMET 14, route de la Salle Cran-Gevrier 74960
ANNECY :
- Coffret « prestige » 1 personne pour 50 bénéficiaires
- Coffret « prestige » 2 personnes pour 50 bénéficiaires
- Coffret « Apéritif Solo » pour 12 bénéficiaires
- Coffret « Apéritif Duo » pour 1 bénéficiaire P a g e 2 | 2
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, confirme la prise en charge de colis gourmands pour les aînés (+ 70 ans) et
le personnel auprès de la Société ESPRIT GOURMET.
Achat de livres de Noël aux élèves de l’école communale
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de confirmer la décision de la commission scolaire d’offrir un livre à chaque élève de l’école communale à l’occasion du goûter de Noël. Les livres choisis par le corps enseignant seront achetés à la Librairie de Cadenet « La rumeur des crêtes » pour un coût approximatif de 10 € par élève soit un montant proche de 970 € ttc. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, confirme la décision d’offrir un livre à l’occasion du goûter de Noël à chaque élève de l’école communale de Puyvert pour un montant approximatif de 970 € ttc auprès de la Librairie de Cadenet « La rumeur des crêtes ».
Questions diverses
Mise à disposition de la salle de réunion « Salle de la fontaine » sur la place Jean Moulin,
une convention est en préparation : prise en compte des mesures de sécurité, des conditions
d’occupation. Equipement en matériel contre l’incendie sur décembre.
Locaux scolaires : vérifier avec les services du SDIS les mesures en matière de visite de
sécurité.
Telethon : Salle des fêtes mise à disposition des pompiers de Lauris le samedi 03 décembre
Marché du dimanche matin /18 décembre : à l’occasion de Noël il sera organisé à l’espace
Mistral.
Clôture de la séance à 19h30 Sylvie GREGOIRE
Puyvert, le 07 novembre 2022 Maire de PUYVERT