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Déliberation - PV1
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Saint-Cernin.
Lien du pdf (Déliberation - PV1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL N°01
Date : 5 février 2024
Heure : 20h00
Présents : Maire : André DUJOLS
Membres : Matthieu PIJOULAT, Jean Christophe GUY, Sylvie LACOMBE, Thierry RIEU, Jordan ANGELVY, Danielle LACOMBE
Secrétaire de séance : Stéphanie GAILLARD
Absents : Membres : Christelle CHAUVET
Représentés : Luc AVELLANEDA par Danielle LACOMBE, Pierre DUPONT représenté par Jean Christophe GUY, Stéphanie SALIES représentée par André DUJOLS
Quorum : 10 présents sur 14
Ordre du jour :
- coupe de bois
- contrat de maintenance parc informatique scolaire CIT
- Bien de sections Puech Marzes
- Divers
Délibérations du conseil :
Financement Restauration Pont Majou 2024 (2024 001)
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet concernant la restauration du Pont Majou :
Le montant estimatif des travaux s'élève à HT, soit 61 011.75€ :
- Travaux : 57 061.75 HT
- Cabinet d'Etudes Iddre : 3950 € HT
Le plan de financement proposé est le suivant :
- Programme national Ponts Travaux, demande de 60 % sur la totalité du projet : 36 607.05 € - Auto financement :24 404.70 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- Adopte le projet de restauration du Pont Majou,
- Approuve le plan de financement présenté ci-dessus,
- Autorise Monsieur le Maire à solliciter les services de demandes de subventions. - Les crédits nécessaire sera inscrit au BP 2024 en section d'investissement.
PV 2024-02-05 COUPES DE L'EXERCICE 2024 (2024 002)
Sur proposition de l’O.N. F, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l'exercice 2024 les destinations suivantes :
IL VENTE
Forêt de ... Numéro Surface (ha) Essences (*) Modalité Destination
s de
parcelles
Anglards le 2 6ha Epicéas Sur pied Vente ou BF*
pommier
BF : Exploitation ONF
Le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.
CONVENTION MISSION ASSISTANCE MAINTENANCE INFORMATIQUE 2024 (2024 003)
Monsieur le Maire présente à l’assemblée la convention pour une mission d’assistance à la gestion de la maintenance du parc informatique scolaire de l'école de la commune. Des prestations supplémentaires pourront également être commandées ultérieurement si besoin
pour dépannages ponctuels, maintient à jour des équipements, résolution de dysfonctionnements des équipements. Elles devront faire l'objet de commandes spécifiques.
Le prix des prestations est de :
— 500,00 € AT (forfaitaire) par école pour la "prestation socle".
— 250,00 € AT par intervention supplémentaire sur site.
Montant de prestations pour la durée de la convention :
— Montant minimum de la prestation : 500,00 € H.T soit 600,00 € TTC.
— Montant maximum de la prestation : 1 500,00 € H.T soit 1 800,00 € TTC
La mission confiée à Cantal Ingénierie & Territoires débute à compter de la date de signature par les deux parties de la convention pour une durée d’un an, du 01 janvier 2024 au 31 décembre
2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
— donne son accord sur les dispositions techniques et financières de la mission et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec C.IT.
— autorise Monsieur le Maire à verser les différents acomptes correspondant aux étapes
d’exécution de la mission.
PV 2024-02-05 Résumé :
% Monsieur le maire :
% Une plantation d’arbres est prévue avec l'ONF au niveau d’’Anglards Le Pommier dans
l’année.
% Bien de section Puech Marzes : la convocation des électeurs est prévue pour le 9 mars
2024 de 9h30 à 11h00. Les membres présents seront : Matthieu PIJOULAT, Danielle
LACOMBE Thierry RIEU, Stéphanie GAILLARD, André DUJOLS.
Les restes à réaliser de l’année 2023 sont validés.
Les logements en construction pour E.SA.T. sont en bonne voie.
Le mardi 6 février 2024, certains membres du conseil se réuniront vers 19h00 pour
analyser les plis de la micro-crèche.
Menu cantine égalim : les plannings sont mis à jour toutes les semaines.
L'intervention de l’assurance AXA sur la commune est en cours d’analyse.
Décharge : nous allons trouver une solution pour aider les artisans à déposer leurs déchets
verts et les gravats. Un aménagement est en cours de réflexion.
Assemblée générale du comité d’animation le vendredi 09/02/2024 à 20h30
Tractopelle : réparations pour un cout d’environ 23 000 euros. RARE
FFE
% Ecole / affaires générales :
æ Micro-crèche : ouverture des plis le mardi 6 février 2024 à 12h00
% Audit site pour malvoyant : attente devis
% Cadre de vie :
+ Un nouveau locataire est situé au logement de l’école, il y a un souci de disjoncteur au
niveau du linki.
+ Barillet à clés voir pour budget 2024
% Culture:
% Assemblée générale ETC : renouvellement du bureau, quelques animations nouvelles pour
2024 (Fête de la Musique), une subvention exceptionnelle sera demandée pour une sortie
c |
+ Travaux :
% Les travaux de voirie sont toujours en cours, rendez-vous prévu le lundi 12 février au
matin pour budgétiser une nouvelle partie de la voirie sur 2024.
% Rendez-vous le mardi 6 février 2024 à 16h30 avec la DDE pour un devis de travaux.
LE MAIRE, A. DUJOLS LE SECRETAIRE DE SEANCE, S. GAILLARD Le 19/03/2024 Le 19/03/2024
es
PV 2024-02-05