Procès Verbal - pv numero5

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Procès Verbal - pv numero5 Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Saint-Cernin. Lien du pdf (Procès Verbal - pv numero5)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL N°5

Date : 16 mai 2023

Heure : 20h30

Présents : Maire : André DUJOLS

Membres : Pierre DUPONT, Danielle LACOMBE, Jordan ANGELVY, Bruno FILIOL,

Sylvie LACOMBE, Jean Christophe GUY, Georgette TOUZY, Thierry RIEU

Secrétaire de séance : Stéphanie GAILLARD

Absents : Membres : Christelle CHAUVET

Représentés : Matthieu PIJOULAT, Stéphanie SALIES, Luc AVELLANEDA

Quorum : 10 présents sur 14

Ordre du jour :

- Domaine privé en domaine public puis voie communale/ RAGHEAUD

- Bien de section Rosiers

- DSP Micro-crèche

- Nom Micro-crèche

- La Halle

- Convention locaux médiathèque

- Subventions Associations

- Subvention exceptionnelle

- Divers

Délibérations du conseil :

Subventions Polar ( 2023 026)

Monsieur le Maire explique qu'il est nécessaire de délibérer sur le plan de financement du Salon du Polar 2023 car nous élaborons une demande auprès de La Région :

Le montant estimatif des dépenses s'élèvent à 10500 € HT, soit :

- Médiations scolaires: 3500€

- Dédicaces, conférences: 1 500€

- Déplacements: 1800€

- Hébergements, restauration: 2200€

- Livres: 800€

- Communication: 700€

Le plan de financement est le suivant :

- Auto financement : 3700€

- Région: 2500€

- Département: 300€

- Pays de Salers: 1000€

-Sofia: 3000€

PV 2023-24-02Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- Approuve le plan de financement présenté ci-dessus,

- Accepte que Monsieur le Maire signe tout documents nécessaire à la réalisation du projet. - Autorise Monsieur le Maire à solliciter les services de demandes de subventions. - Les crédits nécessaire seront inscrit au BP 2023 en section de fonctionnement.

financement la Halle / Région (2023 027)

Monsieur le Maire explique qu'il est nécessaire de délibérer de nouveau sur le plan de financement de la Halle car nous élaborons une demande auprès de La Région qui souhaite qu'il soit autoriser de solliciter les services de demandes de subventions.

Le montant estimatif des travaux reste le même et s'élève à 343 160 € HT, soit :

- Travaux : 295 000 € HT

- Honoraires : 36 875 E HT

- Autres missions : 11 285 € HT

Le plan de financement est le suivant :

- DETR,, accord de 29.35 % sur la totalité du projet : 100 736 €

- FCS, Conseil départemental, accord de 14.57 % sur la totalité du projet : 50 000 €

- La Région ; demande de 17,48 % sur la totalité du projet : 60 OO0 €

- Autofinancement de 38.60 % : 132 424 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- Approuve le plan de financement présenté ci-dessus,

- Accepte que Monsieur le Maire signe tout documents nécessaire à la réalisation du projet. - Autorise Monsieur le Maire à solliciter les services de demandes de subventions. - Les crédits nécessaire seront inscrit au BP 2023 en section d'investissement.

Convention : Mise à disposition de locaux _en faveur du pole de la solidarité

départementale du département ( 2023 028)

Monsieur le Maire donne lecture de la convention de mise à disposition de locaux au sein de la médiathèque de Saint-Cernin en faveur des services du pole de la solidarité départementale du département.

Il s’agira essentiellement de laisser à disposition un bureau tous les mardis de 13h30 à 16h30 pour des permanences sociales sur rendez-vous .

Après délibérations, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention, jointe à la présente.

Subventions 2023 ( 2023 029)

Monsieur le Maire informe les membres présents qu'il convient de déterminer le montant des subventions qui sera versé aux associations pour l'année 2023. Après délibérations, et sous réserve du dépôt en Mairie avant le 30 septembre 2023 des bilans financier et morals, les montants suivants sont attribués :

SUBVENTIONS 2023

ACCA 300

Subvention exceptionnelle 2023 5000

ADMR 1000

AGV DE LA DOIRE 300

AMICALE ANCIENS SAPEURS 300

POMPIERS

AMICALE SAPEURS POMPIERS 1400

AMIS DE LA LECTURE* (ACAL) 160

LES COMMERCANTS 300

ANCIENS COMBATTANTS ALGERIE 300

PV 2023-24-02

APE 3000

APPMA DE PLEAUX 200

ASED CANTAL ADAVEMIC 500

ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE 1200

CLUB VALLEE DE LA DOIRE 300

COMITE ANIMATIONS ESTIVALES 3000

COURANT D AIRS 200

DECOUVERTE DES SENTIERS DORIEN 400

DOIRE PATRIMOINE ASPPCS 100

DONNEURS SANG 200

CRINS DE LA DOIRE 300

ECHANGE TERROIR ET CULTURE 400

ELEVEURS CHEVAUX LOURDS 300

FOOTBALL CLUB DES 4 VALLEES 1400

FOYER SOCIO EDUCATIF 300

HANDBALL CLUB NRJSC 300

LE SOIR A LA BRUNE 500

LES FOUS VOLANTS DE LA DOIRE 300

LES PEINTRES DE SAINT CERNIN 300

PREVENTION ROUTIERE 100

RACING CLUB DE SAINT CERNIN 3500

REFUGE BIENVENUE 100

RETROS DU PLATEAU 150

TOTAL 26 110

A ce jour, pour 2023, il a été mandaté en subvention exceptionnelle 800€ : - Soutien à l'ukraine / 200€ / 2023

- assoc printer / 100€ / 2023

- Soutien à la Turki / 200€ / 2023

- Ecole de l'innovation pédagogique/ 200€ /2023

- Comice agricole de Jussac / 100€ /2023

Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Primitif 2023 au compte 6574 ou il a été voté un montant de 24 500€ + 5000€ de subvention exceptionnelle pour l'association de chasse, soit :

TOTAL DE 29500€

Subvention exceptionnelle/ Comice agricole de Jussac ( 2023 030)

Monsieur le Maire informe les membres présents qu'une demande de subvention exceptionnelle nous est parvenue en mairie.

Après délibérations, le montant suivant est attribué :

Comice agricole de Jussac : 100 €

Le crédit nécessaire est inscrit au Budget Primitif 2023 au compte 6574.

délégation de service publie Micro-Crèche ( 2023 031)

La commune de Saint Cernin est en préparation de son projet micro-crèche .Il faut choisir si nous partons sur un mode gestion de délégation de service public ou une régie communale.

Après concertation,

Le conseil municipal approuve à l'unanimité le choix de partir sur un mode de délégation de service public, renouvelable tous les trois ans.

PV 2023-24-02Nom _Micro-Crèche ( 2023 032)

La commune de Saint-Cernin a décidé de délibérer le prochain nom de la micro-crèche . Plusieurs propositions sont faites:

- Cocon Dorien ( 2 votes)

- Les P'tits loups doriens (4 votes)

- Les fripouilles doriennes (1 vote)

- Les p'tits pieds doriens (0 vote)

- O'BB dorien (3 votes)

- Babydoire (1 vote)

- L'ile aux doriens (1 vote)

- Les papouilles doriennes (2 votes)

Après vote , il a été choisi le nom de : Les P'tits loups doriens

Le conseil municipal approuve à l'unanimité.

Déplacement EP enclos municipal (2023 033)

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que les travaux, visés en objet, peuvent être réalisés par le Syndicat Départemental d’Energies du Cantal. Le montant total HT

de l’opération s’élève à 1520.00 €.

En application de la délibération du comité syndical, en date du 7 décembre 2009, ces travaux

ne seront entrepris qu'après acception par la commune du versement d’un fonds de concours

égal à 50% du montant HT de l’opération soit :

- 1 versement au décompte des travaux,

Ce fonds de concours entrera dans le calcul de la contribution de la commune en application

des règles du syndicat.

Le Conseil Municipal après avoir délibéré, décide :

- De donner son accord du les dispositions techniques et financières du projet, - D’autoriser Monsieur le Maire à verser le fonds de concours.

Les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2023 en section d'investissement.

La Halle : choix de l'architecte ( 2023 034)

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la procédure du choix de l'architecte concernant le, projet de la halle .

Effectivement, étant donné la grandeur du projet , nous avons démarché trois architectes, le 17

avril 2023 :

-Germain Brunet : 5 rue Jean-Baptiste Champeil 15000 Aurillac

-Chastain David , 28 rue du docteur Basset 15120 Ydes

-Vidal Cyril, 12 rue de la roche 15310 St-Cernin

Une seule proposition nous a été faites . IL s'agit de Monsieur Vidal Cyril.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- décide de choisir Monsieur Vidal Cyril comme architecte pour la gérance du projet de la halle.

Travaux de voirie 2023 : choix de l'entreprise (2023 035)

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la procédure d'appel d'offres en 1 lot lancé le 7 avril 2023 pour les travaux de rénovation de la voirie communale. La date limite de dépôt était fixée au 28 avril 2023.

Après ouverture des plis et analyse par la maitre d'œuvre, selon les critères de jugement des offres énoncés dans l’avis de publicité (à savoir 60 % pour le prix des prestations et 40 % pour la valeur technique), une proposition d'attribution nous a été remise. L'offre la plus avantageuse

est celle de l’entreprise suivante :

PV 2023-24-02- Pour le lot unique : Entreprise SARL BERGHEAUD 15200 MAURIAC pour un montant de 139 910.50 € HT pour le marché de base (variante).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- attribue le lot de l’appel d’offre relatif à la réalisation des travaux de rénovation de la voirie communale à l’entreprise citée ci-dessus.

Concernant l'option , elle est retirée du marché et sera attribuer à l'entreprise Barbet 15250 Jussac en direct.

Résumé :

e Monsieur le maire :

+ M. Crégut, association de Babington est venu nous présenter des doléances de plusieurs

associations concernant le sol du gymnase. Un devis pour refaire le sol nous a été adressé.

Plusieurs subventions peuvent être demandées. La demande sera analysée par le conseil, voir si

l’on peut l’envisager sur le budget 2024.

Voie communale Ragheaud : à transmettre au cadastre

Bien de sections Rosiers : Convoquer les électeurs le samedi 17/06/203 de 9h00 à 11h00. Les

élus devront être présents.

La Halle : l’architecte M. VIDAL Cyril y travaille dessus.

Marché public : Voierie/ 50 000€ moins cher que prévu au budget. Cette somme sera reversée

pour réparer le Pont Majou.

Logements/ L'entreprise Blanc à bientôt finit de démolir. Les dalles ne sont pas de niveaux, il

va falloir les reprendre en une seule dalle. L’entreprise Aubert arrête son activité fin aout, il faut

qu’elle puisse terminer le chantier avant.

+ Eoliennes : Suite à la dernière réunion, nous pensons demander à la population un avis

consultatif vers le mois de septembre. La préfecture privilégie l’extension des parcs éoliens déjà

existant. Il faut organiser une réunion d’information pour le public.

% La semaine du 22/05/2023 au 26/05/2023, aucune secrétaire ne sera présente en mairie. Une

permanence des élus sera nécessaire.

% Cette année, un de nos agents de l’école s’en va à la retraite. Nous lui organiserons un pot de

départ le 7/07/2023 à 19h00

M. Tible, nous propose de nous communiquer les tableaux de l’ancien Hôtel Delcamp qu’il a

acquis à la vente aux enchères pour en reproduire une copie sur la nouvelle halle. Nous y réfléchissons.

6 +

++

+

Un nouveau Food truck : Miam le monde viendra s'installer vers la mi-juin sur le marché.

Concernant l’application « bouge » pour le sport, nous la refusons, cout élevé.

Il y aura l’intervention de M Barnabé Samuel, de la communauté de commune pour expliquer

la G Mappy dans le mois de juin 2023.

Jeudi 19/05/2023 : foot, présence d’élus. +++

e Travaux:

+ Les devis importants ont été validés.

+ Le service technique travaille sur l’entretien des jardins communaux et la rénovation de

petits travaux du gymnase.

% Notre nouvel agent technique arrivera début juillet.

e Ecole / affaires générales :

+ Micro-crèche : mobilier’ prévu au budget 50 000€ (en attente de devis, voir pour possibilités

de subventions)

% Cantine : éplucheuse et fontaine (en attente devis)

PV 2023-24-02% Le poste de l’agent qui part en retraite à l’école sera repris en interne par notre apprentie.

% Un contrat aidé sera recruté à l’école en 09/2023 pour un 20h/semaine.

+ Une référente à été nominée au sein de l’école.

e Cadre de vie:

+ Travaux gymnase réalisé par un de nos agent., salle des fêtes à la suite

+ Visualisation des panneaux sur le village pour les identifier. Ceux manquants seront rajouter +

nettoyage prévu (voir réglementation)

+ Voir entretien petites réparations au foot

+ Cette année nous installons en fleurs des bégonia dragons.

LE MAIRE, A. DUJOLS LA SECRETAIRE DE SEANCE, S. GAILLARD

Le 22/06/2022 Le ©2/6612022

PV 2023-24-02