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Séance - SEANCE DU 09 JUIN 2023
Procès Verbal - PV seance du 09 juin 2023 12h15
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 09 juin 2023 12h15)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1/2
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 09 JUIN 2023 à 12h15
*******************
Présents : DUPIRE Véronique, BRUNET Joël, LECOT Ghislaine, MAILLARD Hervé, QUIEVREUX
Philippe, PAMART Jean-Baptiste, PREVOT Michèle, VAN GULCK Marie-Christine, PEPIN Philippe,
CHAVALLE Leïla, LORETTE Valérie, BOUSSEMART David, FROMONT Aurélie, DELPORTE Laëtitia,
DELCOURT Sylvain, DUPIRE-JOLY Anne-Sophie
Excusés : Madame Annie WUILMOT (pouvoir à Madame Véronique DUPIRE), DE SAINT VAAST Pascal
(donne pouvoir à Joël BRUNET)
Absents : TALBERT Patricia, OBJOIE Anne-Gaëlle, CAILLIERET Jean, MOREL Jacques, DEDISE
Christian
Le conseil municipal, légalement convoqué le 2 juin, s’est assemblé à la salle du Conseil municipal de Famars, sous la Présidence de Madame Véronique DUPIRE, Maire de Famars.
Ouverture de séance à 12h15
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Baptiste PAMART
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l’élection des sénateurs
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs
Vu la circulaire préfectorale du 12 mai 2023,
Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Madame LECOT Ghislaine et Monsieur PAMART Jean-Baptiste, ainsi que de Mesdames DUPIRE-JOLY Anne-Sophie et DELPORTE Laeticia.
La présidence du bureau est assurée par Madame le Maire Véronique Dupire.
Le bureau ainsi constitué a désigné comme secrétaire de séance Madame Leïla CHAVALLE.
Election des délégués et des délégués suppléants
Une seule liste se présente. Cette liste est composée de :
- Monsieur Joël BRUNET
- Madame Véronique DUPIRE
- Monsieur Hervé MAILLARD
- Madame Ghislaine LECOT
- Monsieur Philippe QUIEVREUX
- Madame Annie WUILMOT
- Monsieur Jean CAILLIERET
- Madame Michèle PREVOT
- Monsieur Pascal DE SAINT VAAST
- Madame Marie-Christine VAN GULCK-DAUTEL
- Monsieur Sylvain DELCOURT 2/2
Madame le Maire rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après l’enregistrement de l’unique candidature « Liste élus Sarrasins », il est procédé au vote au scrutin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 18
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 18
- Majorité absolue : 12
Ont obtenu : 18
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales :
- Monsieur Joël BRUNET
- Madame Véronique DUPIRE
- Monsieur Hervé MAILLARD
- Madame Ghislaine LECOT
- Monsieur Philippe QUIEVREUX
- Madame Annie WUILMOT
- Monsieur Jean CAILLIERET
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité dé délégués suppléants pour les élections sénatoriales :
- Madame Michèle PREVOT
- Monsieur Pascal DE SAINT VAAST
- Madame Marie-Christine VAN GULCK-DAUTEL
- Monsieur Sylvain DELCOURT
La séance est levée à 12h33
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Baptiste PAMART Véronique DUPIRE
Publié sur le site Internet communal le 4 décembre 2023