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Déliberation - CA 2026 02 12 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CA 2026 02 12 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Banque, Consommateurs,
2 COURNON
d'Auvergne
Centre Communal
d'Action Sociale
ORDRE DU JOUR
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 FÉVRIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Articles L.2121-25 et L.2131-12 du Code général des collectivités territoriales)
Pôle Social
1 AIDE FINANCIÈRE UNANIMITÉ
| RENOUVELLEMENT DU SOUTIEN AUX RESTOS DU CŒUR - CHÈQUES = 2 ALIMENTAIRES AE
Pôle Petite Enfance |
3 ACTUALISATION DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES CRÈCHES, UNANIMITÉ MICRO-CRÈCHE ET CRÈCHE FAMILIALE
4 ACTUALISATION DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT DES CRÈCHES, MICRO- UNANIMITÉ | CRÈCHE ET CRÈCHE FAMILIALE
Établissements Médico-Sociaux |
5 | ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE UNANIMITÉ RÉHABILITATION DE LA RÉSIDENCE AUTONOMIE
Service Ressources
6 RÉSIDENCE AUTONOMIE LE CORNONET - REPRISE ANTICIPÉE DES UNANIMITÉ RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET ANNEXE
7 RÉSIDENCE AUTONOMIE LE CORNONET - BUDGET PRIMITIF 2026 UNANIMITÉ
8 IPÔLE PETITE ENFANCE - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE UNANIMITÉ L'EXERCICE 2025 - BUDGET ANNEXE
9 PÔLE PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2026 UNANIMITÉ
10 | re ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET UNANIMITÉ
11 CCAS - BUDGET PRINCIPAL 2026 UNANIMITÉ
VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS - 12 TECHNIQUES UNANIMITÉ
13 TABLEAU DES EFFECTIFS UNANIMITÉ
MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE - 14 TERRITORIALE DU PUY-DE-DÔME DANS LE CADRE DE LA MISE EN UNANIMITÉ CONCURRENCE DES CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
MARCHÉS PUBLICS - CONTRAT COLLECTIF EN MATIÈRE DE PRÉVOYANCE
15 POUR LES AGENTS - ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES - UNANIMITÉ | APPROBATION DE L'ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES
| AVEC LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE
Affiché au CCAS de Cournon-d'Auvergne, le 24 Février 2026
Publié sur le site internet de la Ville de Cournon-d'Auvergne, le 24 Février 2026
Fait pour servir et valoir ce que de droit,
conformément aux articles L.2121-25 et L.2131-12 du CGCT
Conseil d'Administration du 12 Février 2026
Pile Président et par délégation,