Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 0004 Renouvellement mise à disposition de la
Déliberation - 2024 0026 Tableau de classement des voies communal
Déliberation - 2026 0026 Affectation résultats CIMETIERE tampon
Déliberation - 2024 0046 Renouvellement convention Laposte tampon
Déliberation - 20250037 DM1 tampon
Déliberation - 20250040 DM3 tampon
Déliberation - 20240035 DM1 tampon
Déliberation - 2023 0055 DM4 tampon
Déliberation - 2023 33 DM2 tampon
Déliberation - 2024 0043 DM3 tampon
Déliberation - 2025 0026 Renouvellement licence 4 ONESKI tampon
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0026 Renouvellement licence 4 ONESKI tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 12/04/2025
Reçu en préfecture le 12/04/2025
Publié le
ID : 064-216403501-20250411-20250026-DE
TT
MAIRIE DE LOUHOSSOA - LUHUSOKO HERRIKO ETXEA
(Pyrénées-Atlantiques) 64250
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2025-0026
HERRIKO KONTSEILUKO DELIBEROA
Séance du 11 avril 2025
Date convocation : 04/04/2025
Date d'affichage : 04/04/2025
L'an deux mil vingt-cinq, le onze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2025eko apirilaren 11an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren
lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (9) : HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, MONGABURE Vincent, ROUX
Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal,
VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (6) : DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE
Ximun, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien,
Procuration (3): DUCLOS Bernadette à MONGABURE Vincent, HAPETTE Maylis à URRUTY Chantal, LARRALDE Ximun à HARRIET Jean Pierre
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : SAINT ESTEBEN Marie
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.
OBJET : Renouvellement / Mise à disposition de la licence 4 à l’association ONESKI
Lors de la séance du 13 février 2024, le Conseil Municipal avait décidé de mettre à disposition la licence
4 au profit de l’association ONESKI pour une durée d’un an à compter du 13 juin 2024.
Suite à la demande du président de l'association ONESKI, le maire propose de renouvelle cette mise à disposition pour une durée de 6 mois.
Le conseil municipal approuve et décide de renouveler la mise à disposition de la licence 4 au profit de l'association ONESKI pour une durée de 6 mois.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membre présents : 9
Nombre de suffrage exprimés : 12
POUR : 12 Envoyé en préfecture le 12/04/2025
Reçu en préfecture le 12/04/2025
Publié le
ID : 064-216403501-20250411-20250026-DE
CONTRE : O
ABSTENTION : O
Ainsi délibéré les jours, mois et an susdits. Ont signé au registre les membres présents. Pour extrait
certifié conforme.
Louhossoa, le 12 avril 2025,
Le Maire,
Mr Jean-Pierre HARRIET