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Procès Verbal - PV seance du 17 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Porquier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
__________________________________________________________________________________________ MAIRIE DE SAINT PORQUIER
Présents :
M. CHAUVIERES Morgan, Mme CLAU Nadine, Mme DABAN Marie-Françoise, M. FOSSEZ Eric, Mme KRIMM Delphine, M. MARIOT Alexandre, M. MIETTE Pierre, Mme MOREL Michelle, M. PREVEDELLO Xavier
Procuration(s) :
Mme CANE Nathalie donne pouvoir à Mme CLAU Nadine, Mme FALGA Karine donne pouvoir à Mme MOREL Michelle, M. PEYRUSSE Jean-Luc donne pouvoir à M. MIETTE Pierre
Absent(s) :
M. GROSSET Ludovic, Mme GUESDON Nicole
Excusé(s) :
Mme CANE Nathalie, Mme FALGA Karine, M. PEYRUSSE Jean-Luc
Secrétaire de séance : Mme DABAN Marie-Françoise
Président de séance : M. PREVEDELLO Xavier
1 - Approbation Procès-Verbal séance du 10 novembre 2025
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - Compte-rendu des décisions du maire
Décision n°DM11_2025 : remboursement franchise GROUPAMA de 250 euros
3 - Budget 2025 - Décision modificative n°1 – DE2025_67
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2025 :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article(Chap) - Opération Montant Article(Chap) - Opération Montant
203 (20) : Frais d'études, rech. & dév. & frais d'insertion 12 320,00
2131 (21) : Bâtiments publics -12 320,00
Total dépenses : 0,00 Total recettes : 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article(Chap) - Opération Montant Article(Chap) - Opération Montant
6068 (011) : Autres matières et fournitures -17 500,00
6413 (012) : Personnel non titulaire 17 500,00
Total dépenses : 0,00 Total recettes : 0,00
Total Dépenses 0,00 Total Recettes 0,00
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 17 décembre 2025 à 20 heures 00 minutes
salle du conseil municipal __________________________________________________________________________________________ MAIRIE DE SAINT PORQUIER
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Création emploi permanent temps non complet – DE2025_68
LE MAIRE
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal, qu’en raison des besoins de la collectivité il
conviendrait de créer un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d’animation principal 2ème classe et de voter un crédit au chapitre du budget correspondant à l’emploi.
Monsieur le Maire propose d’inscrire au Tableau des Emplois annexé au budget 2026 à compter du 1er février 2026.
Nombre
d’emploi
Grade Nature des fonctions Temps de travail Hebdomadaire
1 Adjoint d’animation
principal 2-ème classe
Animation des activités
du centre de loisirs
20 heures
Conformément à l’article L 313-1 du CGFP, il convient d’autoriser Monsieur le Maire à recourir un agent contractuel pour faire face, le cas échéant, à la vacance de l’emploi pour une durée de 1 an maximum renouvelable une fois.
La rémunération de l’emploi sera calculée sur la base de l’indice brut 368.
Les membres du conseil après avoir délibéré à l’unanimité :
Autorisent le Maire, à créer un emploi d’adjoint d’animation principal 2-ème classe à compter du 1er février 2026 et le cas échéant à recourir à un agent contractuel dans les conditions précitées ;
Chargent le Maire, de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de l’agent contractuel conformément à l’article L 332-14 du CGFP ;
Disent que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes de l’agent nommé dans l’emploi sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Syndicat d'énergie du 82 - travaux sécurisation P24 et P2031
Proposition de travaux acceptée.
6 - Questions diverses
Présentation des Vœux du maire fixée au dimanche 11 janvier à la salle polyvalente
Un sondage pour fixer une date afin de partager la galette entre les élus et les agents doit être proposé.
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 12 janvier 2026 et il prévoira la validation du projet de crèche, du projet de végétalisation de la cour de l’école, la présentation du projet de l’association de pétanque et l’arbitrage pour les derniers travaux de rénovation énergétiques prévus au contrat d’équipement.
Le conseil municipal valide le principe d’installer un abribus place de la Poste côté parking Caminols.
Demande d’installation d’un cirque du 5 au 11 janvier 2026 refusée en raison des vœux du maire, M. Hart devra recontacter la mairie à partir de début avril 2026.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50. __________________________________________________________________________________________ MAIRIE DE SAINT PORQUIER
Le Secrétaire de séance,
M. F DABAN
Fait à SAINT PORQUIER
Le Maire, X. PREVEDELLO