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Ordre du Jour - CM 14 12 2020 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 8 Novembre 2021 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 8 Novembre 2021 Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
Conseil Municipal du 8 Novembre 2021 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL du 8 Novembre 2021
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 Septembre 2021 RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION
RAPPORTEUR : Alain GALLU
4. ADHESION A LA FEDERATION FRANCAISE DES VILLES ET CONSEILS DES SAGES RAPPORTEUR : Alain GALLU
5. SOUTIEN A LA CREATION A MALATAVERNE D’UN PÔLE D’INTERPRETATION DE LA PREHISTOIRE RHÔDANIENNE ET D’UN PORTAIL TOURISTIQUE DU SUD DRÔME- ARDECHE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
6. CONVENTION UNIQUE EN ARCHIVES, NUMERISATION ET REGLEMENT GENERAL DE LA PROTECTION DES DONNEES (R.G.P.D.) ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DE GESTION DE LA FPT DE LA DRÔME
RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. INTERCOMMUNALITE
7. COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE – CONVENTION DE GESTION ZAE 2020 - 2021 - MONTANT FORFAITAIRE 2021
RAPPORTEUR : Alain GALLU
8. COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE – RAPPORT D’ACTIVITE 2020
RAPPORTEUR : Alain GALLU 2
Conseil Municipal du 8 Novembre 2021 – Ordre du jour
9. DECHETS MENAGERS – RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC 2020
RAPPORTEUR : Alain GALLU
10. SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC 2020
RAPPORTEUR : Alain GALLU
III. SECURITE ET VIE PATRIOTIQUE
11. CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE
PIERRELATTE ET DES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT – AMENDEMENT
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
12. PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE DE RAPPEL A L’ORDRE -
RENOUVELLEMENT
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
13. MAISON DES ANCIENS COMBATTANTS – REGLEMENT INTERIEUR
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
IV. AFFAIRES SOCIALES
14. PARCOURS D’INCLUSION SCOLAIRE – PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LES COLLEGES PUBLICS GUSTAVE JAUME ET LIS ISCLO D’OR - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
RAPPORTEUR : Véronique CROS
V. EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
15. CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL A LA JEUNESSE, A L’ENGAGEMENT ET AUX SPORTS, PORTANT ORGANISATION D’UN ACCUEIL DE JEUNES - RENOUVELLEMENT
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
VI. SPORT
16. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION MULTISPORT
PIERRELATTE
RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA 3
Conseil Municipal du 8 Novembre 2021 – Ordre du jour
VII. AMENAGEMENT – TRAVAUX - FONCIER
17. ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2019-145 : CESSION D’UNE PARTIE DE LA
PARCELLE CADASTREE YH 229 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD
PROVENCE
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
18. ACQUISITION D’UN BIEN SANS MAITRE
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
19. RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT LES
MICOCOULIERS
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
20. DENOMINATION DE VOIE – PARKING SOGNO – PARKING BERGEON
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
21. PROJET DE PROTECTION GLOBALE CONTRE L’EROSION A L’AVAL DU BARRAGE
DE DONZERE (PROGRAMME CNR) – AVIS
RAPPORTEUR : Véronique VIOT
VIII. FINANCES
22. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT - BUDGET COMMUNE
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
23. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
24. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
IX. MARCHES PUBLICS
25. MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES A LA RESTAURATION COLLECTIVE SCOLAIRE COLLECTIVE, PETITE ENFANCE ET PERSONNES AGEES – FABRICATION EN CUISINES CENTRALE DU ROCHER ET DE LA PASTOURELLE – RESULTAT DE L’APPEL D’OFFRES
RAPPORTEUR : Christophe BLANC 4
Conseil Municipal du 8 Novembre 2021 – Ordre du jour
X. RESSOURCES HUMAINES
26. CONVENTION UNIQUE PÔLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DE GESTION DE LA FPT DE LA DRÔME
RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA