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Procès Verbal - PV CM 06012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
és
PROCÈS-VERBAL
Le
six janvier
deux-mille
vingt-cinq,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la convocation
: 2 janvier
2025
Présents
: M.
DÉSLANDES,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
M.
BONHOMMET,
M.
BOURLET,
M.
JALAGEAS,
Mme
PERREAU,
Mme
STROUPPE
MEUNIER,
M.
THIBAULT,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
GANGNERON
à
Mme
PERREAU,
M.
MACHADO
SANTANA
à M.
DESLANDES
Absent
excusé
: M.
CHENEAU
Absents
: M.
GITON,
Mme
MOUZET,
Mme
THO
Secrétaire
de
séance
: M.
JALAGEAS
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DE
LA
DETR
2025
M.
MUNOZ
ne prend pas part
au
débat
ni au
vote.
Dans
le
cadre
des
demandes
de
subvention
2025
auprès
de
l'Etat,
deux
projets
sont
éligibles
à la Dotation
d’Equipement
aux
Territoires
Ruraux
(DETR).
Le
premier
concerne
le
changement
des
menuiseries
de
la
salle
bleue,
pour
16
huisseries
et installation
de
volets
roulants.
Plusieurs
entreprises
ont
été
sollicitées
:
>
Artisans
et
Plus
: 31
558,20€
HT
>
CB
Bois
: 34
820,30€
HT
>
CroixalMétal
: 31
502,21€
HT
La
commission
travaux
suggère
de
retenir
la
proposition
de
Artisans
et
Plus
et
de
transmettre
une
demande
de
DETR,
à
hauteur
de
50%
du
montant
HT
(taux
maximum
possible
pour
la DEÉTR),
soit
15
779€.
Le
second
projet
concerne
le
changement
du
système
de
chauffage
de
la
salle
bleue,
avec
l'installation
d’une
pompe
à chaleur.
Plusieurs
entreprises
ont
là aussi
été
consultées :
>
Artisans
et
Plus
: 16
003,17€
HT
>
Ents
Pannetier
: 15
334,52€
HT
La
commission
travaux
suggère
de
retenir
la proposition
de
l’entreprise
Pannetier
et de
transmettre
une
demande
de
DETR,
à hauteur
de
50%
du
montant
HT,
soit
7
667€.
M.
LOISEAU
fait
le
point
sur
les
différents
travaux
prévus
pour
2025.
Il
précise
qu’une
réelle
volonté
de
faire
des
économies
d’énergie
a
amené
les
élus
au
projet
de
changement
des
menuiseries
de
la
salle
bleue,
ainsi
qu’à
la
mise
en
place
d’une
pompe
à
chaleur
pour
remplacer
les
radiateurs
électriques
vieillissants.
De
même,
les
menuiseries
de
CM
du
06/01/2025
Page
1/5 l’école
maternelle
seront
changées
pour
les
mêmes
raisons,
puisqu'elles
datent
de
la
construction
du
bâtiment,
soit
1976.
Par
ailleurs,
les
travaux
les
plus
importants
pour
2025
consistent
en
l’installation
d’un
local
non
chauffé
afin
d’anticiper
l’aménagement
du
bourg
et
la
démolition
de
la
maison
des
associations.
Enfin,
une
amélioration
de
la
sécurité
pour
les
piétons
est prévue
en
aménageant
les
bas-côtés
de
la rue
de
Neuville.
M.
LOISEAU
explique
également
que
la
commission
travaux
préconise
de
retenir
l’entreprise
Artisans
et
Plus
pour
le
changement
des
menuiseries
de
la
salle
bleue,
car
la
différence
avec
Croixalmétal
n’est
que
de
S0€
et
cela
permettrait
de
répartir
les
différents
chantiers
en
cours
entre
plusieurs
artisans.
Mme
PERREAU
souhaiterait
connaitre
la
date
de
réalisation
de
ces
travaux.
M.
LOISEAU
répond
qu’il
est
tout
d’abord
nécessaire
d’attendre
le
dépôt
de
la
demande
de
subvention
correspondante,
afin
d’avoir
l’accord
pour
démarrer
les
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
décide
>
De
retenir
la proposition
de Artisans
et Plus
pour
le changement
des
menuiseries
de
la salle
bleue pour
un
montant
de
31
558,20€
HT
;
>
De
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Pannetier
pour
la
mise
en
place
d’une
pompe
à chaleur
dans
la salle
bleue,
pour
un
montant
de
15
334,52€
HT?
>
De
transmettre
une
demande
de
subvention
à
la
Préfecture,
au
titre
de
la
DETR,
à
hauteur
de
50%
pour
chaque
projet précédemment
présenté.
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
2025
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENT
AL
:
VOLET
3
Dans
le
cadre
des
demandes
de
subvention
2025
auprès
du
Conseil
départemental,
deux
projets
sont
éligibles
à l’appel
à projets
dédié
aux
projets
d’investissements
communaux
- Volet
3. Le
premier
concerne
l'installation
de
stores
occultants
dans
la
salle
des
mariages.
L’entreprise
Meunier
Frères
a été
sollicitée.
Sa
proposition
s’élève
à 2 531
,91€
HT.
La
commission
travaux
suggère
de
retenir
cette
proposition
de
Meunier
Frères
et
de
transmettre
une
demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
dans
le
cadre
du
Volet
3,
à
hauteur
de
80%
du
montant
HT
(taux
maximum
possible),
soit
2
025€.
Le
second
projet
concerne
le
remplacement
des
menuiseries
de
l’école
maternelle.
Après
consultation
de
plusieurs
entreprises,
1l en
ressort
les
propositions
suivantes :
e
Entreprise
CoixalMétal
: 23
044,08€
HT
e
Entreprise
CB
Bois
: 26
551,76€
HT
e
Entreprise
Artisans
Plus
: 26
782,24€
HT
La
commission
travaux
suggère
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Croixalmétal
et de
transmettre
une
demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
dans
le cadre
du
Volet
3,
à hauteur
de
80%
du
montant
HT,
soit
18
435€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
décide
>
De
retenir
la proposition
de
Meunier
Frères,
pour
la
mise
en
place
de
stores
occultants
dans
la salle
des
mariages
pour
un
montant
de
2 531,91€
HT ;
>
De
retenir
la
proposition
de
CroixalMétal
pour
le
remplacement
des
menuiseries
de
l’école
maternelle,
pour
un
montant
de
23
044,08€
HT ;
>
De
transmettre
une
demande
de
subvention
au
Conseil
départemental,
au
titre du
volet
3, à hauteur
de
50%
pour
chaque
projet précédemment
présenté.
CM
du
06/01/2025
Page
2/5 SUBVENTION
POUR
LE
PROJET
CIRQUE
DE
L’ECOLE
Cette
année,
276
élèves
sont
inscrits
à
l’école
Jacques-Yves
Cousteau.
Les
années
précédentes,
1l
était
attribué
un
montant
de
17€
par
élève
présent
dans
l’école,
pour
financer
les
départs
en
classe
découverte.
Ainsi,
une
enveloppe
globale
est
attribuée
par
le
Conseil
municipal
et
les
enseignants
la
répartissent
comme
ils
le
souhaitent,
en
fonction
du
nombre
de
classes
qu’ils
souhaitent
emmener
en
classe
de
découverte.
Cette
année,
le
projet
est
différent.
Les
enseignants
ont
souhaité
remplacer
la classe
de
découverte
par
une
semaine
d’apprentissage
des
arts
du
cirque
pour
chaque
classe.
Le
cirque
sera
présent
sur
la
commune
pendant
4
semaines
et
une
représentation
devant
les
parents
aura
lieu
tous
les
vendredis
soir.
Le
principe
de
subvention
resterait
le
même,
à
savoir
un
montant
attribué
par
le
Conseil
municipal
pour
chaque
enfant
scolarisé
à
Vennecy,
qui
permettrait
de
financer
le
projet
de
cirque.
Pour
cette
année,
la
subvention
serait
donc
de
17€
x
276
élèves,
soit
4
692€
au
total.
M.
GAUCHER
rappelle
qu’une
action
de
la part
des
pompiers
a été
réalisée
de
façon
à
recueillir
des
fonds
pour
le
projet
cirque.
Il
ignore
le
montant
qui
a
pu
être
récolté.
M.
le
Maire
ajoute
qu’un
artisan
a également
fait don
de
2 OO0E.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
d’accorder
une
subvention
pour
le
projet
de
cirque,
en
remplacement
de
la
classe
de
découverte
pour
l’année
2025,
à hauteur
de
17€ par
élève
inscrit
à
l’école
de
Vennecy,
soit
un
montant
total
de
4 692€.
CHOIX
DE
LA
MAITRISE
D’ŒUVRE
POUR
LE
PROJET
DE
LOCAL
COMMUNAL
M.
LOISEAU
explique
qu’il
a
été
fait
appel
à
deux
architectes
pour
chiffrer
une
mission
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
construction
d’un
local
communal
non
chauffé,
d’environ
200m?,
dont
150m?
dédié
au
stockage
de
Vennecy
Loisirs
et
50m?
pour
les
ateliers
municipaux
et
les
pompiers.
Le
bâtiment
sera
moins
large
et
moins
haut
que
le
bâtiment
actuel
des
pompiers.
Le
coût
estimé
du
projet
ne
devra
pas
dépasser
200
OO0€
Chacun
a
transmis
une
proposition
:
>
Skarbek
Architectes,
pour
un
montant
de
26
000€
HT
>
MIL
Architecture,
pour
un
montant
de
10
800€
HT
La
commission
travaux
recommande
de
retenir
la proposition
de
MJL
Architecture.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
retenir
la
proposition
du
cabinet
MJL
Architecture,
pour
la
mission
de
maitrise
d’œuvre,
pour
la
construction
d’un
local communal
non
chauffé,
pour
un
montant
de
10
800€
HT.
REPARTITION
DU
DROIT
AU
LOGEMENT
En
2023,
le
conseil
municipal
a
pris
une
première
délibération
sur
la
répartition
du
droit
au
logement
pour
les
années
2020-2040,
conformément
à
la
programmation
du
SCoT.
Toutefois,
cette
délibération
ne
mentionnait
que
le
nombre
de
logements
répartis
entre
les
communes
faisant
partie
du
même
pôle
de
proximité.
Ainsi,
elle
n’évoquait
pas
les
surfaces
de
consommation
foncière
correspondante.
Il
est
donc
nécessaire
aujourd’hui,
dans
une
nouvelle
délibération,
d'inclure
ces
surfaces,
qui
sont
les
suivantes :
CM
du 06/01/2025
Page 3/5 ]
Programmation
SCOT
2020-2040
Aschères
le Marché
5
120
Rebréchien
6
145
Saint
Lyé
La
Forêt
Vennecy
M.
LOISEAU
ajoute
que
les
prévisions
qui
apparaissent
dans
le PLU
de
Vennecy
sont
largement
en
deçà
des
surfaces
maximum
autorisées
par
cette
répartition.
En
effet,
si
l’on
occulte
les
dents
creuses,
qui
ne
sont
pas
comptées
dans
l’enveloppe
foncière
attribuée,
environ
2ha
de
construction
sont
prévus
sur
les
10
prochaines
années.
En
multipliant
par
deux
cette
donnée,
la commune
de
Vennecy
se
retrouve
avec
une
consommation
d’espace
inférieur
au
seuil
des
6,9ha
autorisés
par
le SCoT
sur
la période
2020-2040.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
approuve
la
répartition
telle
que
présentée,
pour
la
programmation
des
logements,
au
sein
du
pôle
de
proximité
dont
la commune
de
Vennecy fait partie. PROJET
DE
GENDARMERIE
SUR
TRAINOU
M.
le
Maire
et
M.
LOISEAU
expliquent
qu’une
réunion
à eu
lieu
en
Préfecture
le
12
décembre
dernier,
pour
évoquer
le
projet
de
gendarmerie
sur
Trainou,
avec
les
différents
acteurs.
Huit
communes
sont
désormais
concernées
: Vennecy,
Loury,
Rebréchien,
Trainou,
Fay-aux-Loges,
Donnery,
Ingrannes
et
Sully-la-Chapelle.
Mme
la
Préfète
a
annoncé
prendre
en
charge,
à
partir
de
l’enveloppe
de
la
DETR,
50%
du
coût
du
projet
de
construction
des
locaux
techniques,
estimé
à
1,3
millions
d’euros.
Toutefois,
1l
reste
à
définir
le
financement
par
les
communes
du
projet
de
logements
associés,
estimé
à
environ
3,18
millions
d’euros.
Cinq
communes
seraient
défavorables
au
projet.
A
l'issue
de
cette
réunion,
la
gendarmerie
devait
transmettre
l’ensemble
des
documents
permettant
de
détailler
l’organisation
et le financement
du
projet.
A
ce jour,
seul
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
12
décembre
a
été
réceptionne.
M.
LOISEAU
estime
donc
qu'il
est
impossible
de
délibérer
sans
les
éléments
concrets.
M.
BOURLET
juge
au
contraire
qu’il
serait
possible
de
délibérer
sur
le principe
du
projet
d’installation
d’une
gendarmerie
sur
Trainou.
Après
en
avoir
débattu,
le conseil
municipal
décide
de
reporter
la délibération
à
une
date
ultérieure, faute
de
réception
des
documents
attendus
sur
le descriptif
du
projet.
>
QUESTIONS
ORALES
>
Point
sur
les
délégations
de
signature
données
au
Maire,
depuis
décembre
2024
:
YŸ
Réparation
de
l’alarme
de
l’école
498€
HT.
Ÿ
Tuyau
d’allumeur
pour
la chaudière
bois
: 45€
HT
CM
du
06/01/2025
Page
4/5 Contrôle
des
aires
de jeu
: 166€
HT
Y
Intervention
d’un
technicien
sur
la
chaudière
bois
pour
entretien
et
contrôle :
980€
HT
Total
sur
la période
: 1 689€
HT
>
M.
JALAGEAS
informe
les
conseillers
municipaux
qu’une
habitante
de
Vennecy
souhaiterait
mettre
en
place
un
projet
de
bibliothèque
sur
la
commune.
Malheureusement,
M.
le
Maire
répond
qu'aucun
local
n’est
disponible
pour
ce
type
d'initiative,
qu’il juge
malgré
tout
positive.
>
Mme
PERREAU
interpelle
M.
le
Maire
et M.
LOISEAU
sur
la
compétence
de
traitement
des
eaux
de pluie,
qui
serait
du
ressort
de
la commune
ou
de
la communauté
de
communes.
M.
LOISEAU
répond
qu’un
chiffrage
a été
demandé
à la
CCF,
pour
un
projet
de
rejet
des
eaux
de
pluie
dans
le
bassin
de
rétention
des
Coudres.
La
mairie
est
toujours
dans
l’attente
de
ce
chiffrage.
>
M.
LOISEAU
indique
que
l’EPF LI
a procédé
à
la signature
de
l’acte
notarié
pour
l’achat
des
murs
du
bar,
dans
le
cadre
d’un
portage
pour
la commune
de
Vennecy.
Une
première
réunion
pour
les
travaux
les
plus
urgents
sera
prochainement
organisée.
>
M.
LOISEAU
informe
les
conseillers
que
l’appel
d’offre
pour
le
concours
d’architecte,
pour
le projet
de
gymnase,
a
été déposé
sur
la plateforme
des
marchés
publics.
Une
sélection
de
trois
architectes
aura
lieu
devant
le jury
de
concours
le 26
février
prochain.
>
Mme
BEAURAIN
DURU
demande
si
des
retours
ont
été
recensés
concernant
les
colis
à
destination
des
aînés.
M.
le
Maire
fait
état
de
retours
mitigés
sur
le
contenu
de
ces
colis.
Les
élus
ont
souhaité
faire
appel
à
une
entreprise
locale
plutôt
qu’à
un
prestataire
national
habituel.
Toutefois,
le
projet
s’est
avéré
plus
coûteux
et
le
contenu
par
conséquent
moins
fourni. L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h25.
Vennecy,
le 7 janvier
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean
JALAGEAS
Roger
DESLANDES
CM
du
06/01/2025
Page
5/5