Compte-Rendu - CR 06 04

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Compte-Rendu - CR 06 04 Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Bricqueville-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 04)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 1

MAIRIE REPUBLIQUE FRANCAISE DE DEPARTEMENT DE LA MANCHE

BRICQUEVILLE SUR MER

1 place de la Mairie

50290 Bricqueville sur mer

Téléphone : 02.33.61.65.10

Mail : mairie.bricqueville-sur-mer@wanadoo.fr

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 4 JUIN 2024

L’an deux mille vingt-quatre le quatre juin à vingt heures, le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M. BOUGON Hervé.

Présents : Mmes MM. BAILLIEUX-HENRY Danièle, BIEHLER Danielle, BOSQUET Patrick, BOUGON Hervé, DUVAL Mélanie, GLINCHE Clarisse, LE GENDRE Gilles, LEJARS Martine, MAINE Loïc, PAGNIER Hubert, POTIER Claire, RAPILLY Dominique, RIOULT Sandrine, THEBAULT Jules- Henri.

Absent: M. DUBOIS Christophe donne pouvoir à M. BOUGON Hervé

Secrétaire de séance : M. RAPILLY Dominique

Nombre de conseillers en exercice :15 présents : 14 votants : 15

Convocation du 30 mai 2024

Ordre du jour :

-Approbation du procès-verbal précédent

-Adjudication de biens immobiliers sur la commune

-Point sur avancement des projets : CRAPA, Chemin de la Pairierie, logement gendarmerie -Délibération sur plan cimetière

-Commissions GTM

-Questions diverses

APPROBATION DU PROCES-VERBAL PRECEDENT

Le procès-verbal du dernier Conseil municipal est adopté à l’unanimité.

ADJUDICATION DE BIENS IMMOBILIERS SUR LA COMMUNE

M. le Maire présente un dossier d’adjudication de biens immobiliers sur la commune, le Conseil municipal ne souhaite pas donner suite à ce dossier pour le moment.

POINT SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS : CRAPA, CHEMIN DE LA PAIRIERIE, LOGEMENT GENDARMERIE

CRAPA

M. LE GENDRE informe le Conseil municipal que les travaux du CRAPA sont terminés.2

Chemin de la Pairierie :

M.THEBAULT informe que les travaux du chemin de la Pairierie sont presque terminés, la passerelle devrait être posée prochainement.

Logement de la gendarmerie

M. le Maire informe le Conseil municipal que le logement qui va accueillir les renforts de la gendarmerie pendant la période estivale devra être opérationnel pour le début du mois de juillet.

Ateliers municipaux

M. le Maire informe que la réception des travaux pour les ateliers municipaux a eu lieu le 4 juin pour la majorité des lots.

2024-028-DELIBERATION SUR PLAN CIMETIERE

Mme BAILLIEUX-HENRY informe le Conseil municipal qu’il est nécessaire de réaliser un nouveau plan à jour du cimetière pour la commune suite aux nombreux travaux qui ont eu lieu, notamment avec la création du jardin du souvenir et les reprises de concessions.

Elle rappelle que lors du Conseil municipal de janvier dernier, M. LETOURNEUR représentant de la société AIR-EVOHD était venu présenter sa société et montrer des exemples de cartographies de cimetière réalisées grâce à des drones.

La société a donc établi deux devis proposant la :

- Réalisation d’une cartographie du cimetière et de l’église d’un montant de 3 095 €. - Réalisation d’une cartographie du cimetière d’un montant de 2 195 €.

Le Conseil municipal, à l’unanimité décide de retenir le devis proposant la réalisation d’une cartographie du cimetière et de l’église d’un montant de 3 095 €.

COMMISSIONS GTM

Mme GLINCHE fait le compte rendu des différentes commissions auxquelles elle a assisté.

QUESTIONS DIVERSES

SDEM

M. le Maire informe le Conseil municipal qu’il a assisté à une réunion au SDEM sur les zones d’accélération de la production des énergies renouvelables.

Devis poubelles

M.THEBAULT informe que des poubelles de tri vont être achetées à la société Adéquat pour remplacer certaines poubelles obsolètes de la commune pour un montant de 3 745.34 € TTC.

SONELEC

M. THEBAULT informe le Conseil municipal que des portes automatiques vont être installées aux toilettes de la cale et à l’Eglise par l’entreprise SONELEC pour un montant de 3 470.52 € HT soit 4 164.62 € TTC.

Dégât des eaux église

Mme BAILLIEUX-HENRY informe le Conseil qu’un dégât des eaux a été détecté à l’église, il serait dû à un problème au niveau de l’abat son du 1er étage, une déclaration a été faite auprès de notre assurance.

ARSPB

Mme BAILLIEUX-HENRY fait part du projet de l’ARSPB d’implanter des panneaux dans la commune sur la vie d’autrefois à Bricqueville-sur-Mer.3

DUP parking cimetière

M. le Maire informe qu’il n’y a pas d’étude environnementale à faire pour la DUP (déclaration d’utilité publique), la demande pour l’enquête publique a été transmise au Préfet.

Le secrétaire de séance Le Maire

Dominique RAPILLY Hervé BOUGON