Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 octobre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 7 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 25 03 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 08 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 mars 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 14 avril 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 2 juillet 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 2 juillet 2025)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
BHDBEBED
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans
la Salle du Conseil Municipal au 2°"° étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
SUNH
10.
11.
12.
18.
14.
15.
Le Mercredi 2 juillet 2025 à 09 heures 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2025.
Décision modificative n°1 Budget annexe Parking Castellane.
Décision modificative n°1 Budget Principal.
Révision d'une autorisation de Programme / Crédit de paiement 2022 - Réhabilitation des Quais.
Requalification des Quais - Demande de subvention auprès de l'Etat - Approbation du plan de financement de la seconde tranche.
Démarche pour le classement de Port-Vendres en Station classée de Tourisme.
Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVI) - Avenant à la convention de mise à disposition de service pour l'entretien de l'éclairage public.
Abrogation de l’aide en faveur des panneaux photovoltaïques de couleur rouge et approbation de la nouvelle aide à l'intégration des panneaux solaires au titre de la qualité architecturale, urbaine et paysagère. Renouvellement du Conseil Communautaire - Répartition des sièges communautaires.
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution d'une aide financière pour des travaux réalisés 23 Avenue Castellane. Désaffectation et déclassement des espaces verts et de la voirie « Résidence le Glacis 1 et 2 > en vue de leur cession.
Rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) Pyrénées-Orientales Aménagement - Exercice 2024.
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage fixant les modalités ultérieures de gestion de l'Hôtel les Tamarins et de la voie d'accès (voie portuaire).
Passation d'un avenant au bail emphytéotique de la Batterie des 500. Don de l'Artiste Kiko - Intégration de l'œuvre « Le petit Port-Vendrais » dans le Patrimoine communal.
Fait à Port-Vendres, le 26 juin 2025
Le Maire,
Grégory MARTY