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Procès Verbal - 01 16012025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Landavran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 16012025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Éducation,
PV
approuvé
lors
de
la réunion
du
CM
du
13/03/2025
PV
affiché
le
14/03/2025
Procès-Verbal
valant
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2025.
Présents
:
RÉSONET
Danielle,
MIGNOT
Hervé,
MALVAL
Élodie
BERGER
Serge,
PARIS
Leïla,
DUBOIS
Sandrine,
RIMBAULT
Eric,
PAQUET
Daniel,
TRAVERS
Baptiste.
DIVAY
Thibaut
est
arrivé
à
20h20
et
n'a
pas
pris
part
au
vote
du
point
1.
Absent
excusé:
BARRIER
David
Secrétaire
de
séance
: Leïla
PARIS.
Madame
le
Maire
signale
que
le
compte
rendu
transmis
avec
la
convocation
a
été
modifié
selon
la
remarque
de
monsieur
Mignot,
à
savoir
dans
les
questions
dli-
verses
à
propos
de
l'intervention
de
M
CHAUVIN
du
Comité
d'Animations
et
de
Loisirs
:
« Un
souhait
des
deux
parties
a
été
exprimé
pour
une
meilleure
communication
et
un
travail
en
collaboration
pour
les
évènements
à
venir.
»
Elle
fait
approuver
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
5
dé-
cembre
2024.
1-
Modification
n°1
du
marché
«
espaces
verts
» -
délib
2025
01_O1.
Madame
le
Maire
présente
les
modifications
apportées
au
marché
«espaces
verts
» signé
avec
l'entreprise
SERRAND.
Des
ganivelles
de
50cm
sont
ajoutées
pour
Un
montant
de
2
480.10€
hi,
la
plantation
des
bulbes
est
supprimée
du
marché
[ -984
€
ht),
elle
sera
réalisée
par
l'agent
technique.
Le
marché
initial
est
de
28
500€
ht
34
200
€
tic,
l'avenant
est
de
1
496.10€
ht
soit
1
795.32€
fic.
le
nouveau
marché
est
de
29
994.10€
ht
soit
35
995.32€
tic.
Le
Conseil
Municipal,
ayant
délibéré,
autorise
le
maire
à
signer
cette
modification
et
les
documents
s'y
rapportant.
PRESENTS
: 9
VOTANTS
: 9
POUR
:9
CONTRE
:
ABSTENTION
:
L'entreprise
SERRAND
a
commencé
la
pose
des
poteaux
bois
sans
tenir
compte
des
indications
de
la
dernière
réunion
de
chantier
de
décembre
{ déplacement
des
personnes
à
mobilité
réduite
et
des
poussettes),
elle
devra
rectifier
les
empla-
cements. 2-
COUT
MOYEN
DEPARTEMENTAL
2024-2025
-
CONTRAT
D'ASSOCIATION
AVEC
LE
RPI_-
délib
2025
01_O2.
Madame
le
Maire
expose
qu'elle
a
reçu
la
liste
des
enfants
de
Landavran
scolarisés
dans
le
RPI.
La
circulaire
préfectorale
du
31
octobre
2024
fixe
le
coût
moyen
départemental
d'un
élève
à
la
rentrée
scolaire
2024
à
476
€
en
élémentaire
et
à
1523
€
en
maternelle. Pour
l'Ecole
Saint
Louis
de
Champeaux,
il
y
a
14
élèves
domiciliés
à
Landavran
subventionnés
à
hauteur
du
coût
moyen
départemental
en
vigueur
soit
:
14
élèves
de
maternelle
x
1 523
€
=
21
322€
7
élèves
de
primaire
x 476
€
=
3 332€
Pour
l'Ecole
Saint
Joseph
de
Landavran,
il
y
a
42
élèves
domiciliés
à
Landavran
subventionnés
à
hauteur
du
coût
moyen
départemental
en
vigueur
soit
:
35
élèves
de
primaire
x 476€
=
16
660€
Total
:
41
314€
qui
seront
versés
à
l'OGEC
de
Champeaux-Landavran
en
4
versements,
en
janvier
(solde
2024),
en
mars
(1°
versement),
en
juillet
(2eme
versement),
en
octobre
(3eme
versement).
Le
Conseil
Municipal,
approuve
à
l'unanimité
cette
répartition
et
certifie
que
ces
montants
seront
repris
lors
de
l'établissement
du
Budget
Primitif
2025.
PRESENTS
:10
VOTANTS
:10
POUR
:10
CONTRE : ABSTENTION
:
3-CREATION
D'UN
POSTE
DE
REDACTEUR
PRINCIPAL
DE
1ERE
CLASSE
ET
SUPPRESSION
DU
POSTE
DE
REDACTEUR
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE.
Madame
le
Maire
explique
que
Mme
TIRIAU
BUSSY
peut
bénéficier
d’une
évolution
de
carrière
et
être
nommée
rédacteur
principal
de
1°"
classe
au
24
février,
il convient
donc
de
créer
le
poste
correspondant
(
principal
de
1ere
classe)
et
de
supprimer
le
poste
de
rédacteur
actuel
( principal
de
2eme
classe).
Le
Conseil
Municipal,
approuve
à
l'unanimité.
PRESENTS
:10
VOTANTS
:10
POUR
:10
CONTRE : ABSTENTION
:
F7]
| |
| D | à:
| QUESTIONS
DIVERSES
INFORMATION
SUR
LES
INDEMNITES
DES
ELUS
PERÇUES
EN
2024.
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
montant
des
indemnités
versées
aux
élus
en
2024.
2024
BRUT
NET
VERSE
Danielle
RESONET,
maire
17
264.16€
14
933.52
€
Hervé
MIGNOT,
ler
adjoint
5277.96€
4
102.08
€
Elodie
MALVAL,
2eme
adjoint
5277.96€
3
189.36
€
BAR
DES
BRUYERES
Sandrine
MEYER
a
fait
part
de
son
intention
de
dénoncer
le
bail
commercial
au
15
juin
prochain,
sa
décision
est
motivée
par
la
baisse
de
fréquentation
du
bar
et
la
chute
des
vente
de
tabac,
l'équilibre
financier
n'est
pas
atteint.
Une
discussion
s'engage
sur
l'avenir
du
commerce
et
les
modifications
à
apporter
au
bâtiment
pour
diversifier
l'activité(
véranda).
La
recherche
de
candidat
sera
engagée
pour
reprendre
le
commerce
sur
la
même
base
qu'en
2022
({ CCI,
TF1,
le
bon
coin).
COMITE
D'ANIMATIONS
ET
DE
LOISIRS
Le
Comité
d'Animations
et
de
Loisirs
a
demandé
les
adresses
e-mail
personnelles
des
élus
pour
communiquer
directement,
les
élus
après
discussion
préfèrent
que
la
communication
passe
par
l'adresse
de
la
mairie
qui
redistrilbue
ensuite
les
informations
et
demandes.
Projets
2025
Les
travaux
de
la
route
du
verger
étant
en
phase
d'achèvement,
Madame
le
Maire
demande
aux
élus
de
réfléchir
aux
projets
pour
la
fin
du
mandat.
Après
discussion,
les
élus
souhaitent
engager
des
études
pour
l'aménagement
du
chemin
de
la
touche,
pour
un
cheminement
piéton
vers
la
Pigeonnais
et
le
Bois
Péan
et
une
réflexion
sur
les
énergies
renouvelables
[photovoltaïque
et
agrivoltaïque). La
séance
est
levée
à
21h20.
Le
Maire
Le
secrétaire
Danielle
RESONET
Leïla
PARIS
|
y
/
C,
,
2
LC
=
Re
gr
|
dl
LT
|
#