Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Decision 2022 53 Rehabilitation logement ecole du
Déliberation - Decision n°2024 10 Marche vegetalisation ecoles et
Déliberation - decision2025 96 Travaux vegetalisation Bourg Avena
Déliberation - Decision 2022 54 Rehabilitation des logements ecol
Déliberation - Decision n°2024 18 Avenant au marche dextension de
Déliberation - Decision n°2022 57 Travaux de rehabilitation des l
Déliberation - Decision n°2022 58 Travaux de rehabilitation des l
Déliberation - Decision n°2023 20 Marche de travaux thermiques au
Déliberation - decision2025 29 Marche 24A007 Tx extension ecole b
Déliberation - decision2025 30 Marche 24A007 Tx extension ecole b
Déliberation - Decision n°2023 96 Marche travaux ecole du Bourg CVC Plomberie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - Decision n°2023 96 Marche travaux ecole du Bourg CVC Plomberie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
-
evil
D
ESMMONE
DE
RANGHEULE
REONE
Tee
DÉCISIONS
DU
MAIRE
2023
|
852
attractive
par
noture
Le
Maire
de
Francheville,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2122-21
et
L.
2122-22, VU
la
délibération
n°2023-03-10
du
Conseil
Municipal
en
date
du
30
mars
2023
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
matière
de
commande
publique
(alinéa
4),
VU
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'amélioration
thermique
notifié
au
groupement
d'opérateurs
économiques
représenté
par
ARCHI-MADE
{architecte
mandataire),
situé
16
rue
des
Capucins
à
Lyon
(69001),
en
date
du
17
mars
2023,
VU
la
décision
n°2023-49
en
date
du
31
mai
2023
portant
attribution
du
lot
n°2
—
CVC
Plomberie
du
marché
de
travaux
d'amélioration
thermique
de
l’école
du
bourg
à
l’entreprise
HERVE
BAROU,
située
au
10
rue
Sainte
Barbe
à
Sainte-Foy-Lès-Lyon
(69110)
pour
un
montant
de
38
470,00€HT
soit
46
164.00€TTC
(TVA
20%),
VU
les
articles
R.
2194-8
et
R-2194-9
du
Code
de
la
Commande
Publique
selon
lequel
un
marché
peut
être
modifié
lorsque
le
montant
de
la
modification
est
inférieur
à
15%
pour
les
marchés
de
travaux,
CONSIDÉRANT
que
sur
proposition
du
maître
d'œuvre,
il convient
de
modifier
le
marché
de
travaux
initial
pour
les
raisons
suivantes :
1.
Le
marché
prévoit
un
changement
de
l’ensemble
des
têtes
thermostatiques
dans
un
but
d’uniformisation.
2.
Lors
de
la
période
de
préparation,
devant
l'état
neuf
des
têtes
thermostatiques
dans
la
partie
Ecole
Maternelle,
et
au
vu
de
l'augmentation
du
prix
de
cet
élément,
il
est
décidé
de
conserver
les
têtes
thermostatiques
existantes.
3.
Les
travaux
n'ayant
pu
être
achevés
au
31
août
comme
initialement
prévu,
il
est
nécessaire
de
prolonger
le
délai
d'exécution
pour
éviter
les
interventions
sur
le
temps
scolaire.
ARTICLE
1
: Les
modifications
suivantes
sont
apportées
au
marché
initial
:
HE
Prestations modifiées
‘Montant
HT
Dépose
des
robinets
de
radiateurs
-3360.00€
Fourniture
et
pose
des
robinets
thermostatiques
et T de
retour
-
4200.00€
Fourniture
et
pose
des
têtes
thermostatiques
-2100.00€
Dépose
des
robinets
de
radiateurs
+2160.00€
Fourniture
et
pose
des
robinets
thermostatiques
et T de
retour
+5130.00€
Fourniture
et
pose
des
têtes
thermostatiques
+2160.00€
TOTAL
PLUS-VALUE
9-4560-06€
TOTAL
MOINS-VALUE
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20231109-Dec2023-96-AR Date de télétransmission : 13/11/2023 Date de réception préfecture : 13/11/2023 Publication le 13/11/2023 4
|
COMMUNE
DEFRANCHEVILLE(RHONE)
|
de
Francheville
|
DÉCISIONS
DU
MAIRE
2023
|
attractive
par
nature
ARTICLE
2
: Ces
modifications
entraînent
une
moins-value
de
210.00€
HT
soit
252.00
€
TTC
(TVA
20%).
ARTICLE
3
: Le
marché
de
travaux
du
lot
n°2-
CVC
Plomberie
s'élève
désormais
à 38
260.00€
HT
soit
45
912.00
€
TTC
(TVA
20%)
ce
qui
représente
une
diminution
de
0.55
%
par
rapport
au
montant
initial.
ARTICLE
4
: Le
délai
d'exécution
est
porté
de
trois
à cinq
mois,
soit jusqu’au
12
novembre
2023.
La
présente
décision
est
inscrite
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Francheville,
le
09
novembre
2023
Michel
RANTONNET,
Maire
de
FRANCHEVILLE
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20231109-Dec2023-96-AR Date de télétransmission : 13/11/2023 Date de réception préfecture : 13/11/2023