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Déliberation - Decision n°2023 20 Marche de travaux thermiques au groupe scolaire du Bo
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Lien du pdf (Déliberation - Decision n°2023 20 Marche de travaux thermiques au groupe scolaire du Bo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
|
COMMUNE
DE FRANCHEVILLE (RHONE)
|
#
Francheville
|
DÉCISIONS
DU
MAIRE2023
|
46
attractive
par
nature
Décision
n°2023-20
Nature
: Commande
Publique
(1.7.7)
Marché
n°23A009
: Maitrise
d'œuvre
pour
les travaux
d'amélioration
thermique
au
groupe
scolaire
du
bourg
Attribution
du
marché
Le
Maire
de
Francheville,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2122-21
et
L.
2122-22, VU
le Code
de
la Commande
Publique,
VU
la
délibération
n°2020-07-07
du
Conseil
Municipal
en
date
du
3
juillet
2020
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
matière
de
commande
publique
(alinéa
4),
CONSIDÉRANT
la
nécessité
pour
la
commune
d’être
accompagnée
par
un
maître
d'œuvre
en
vue
de
réaliser
des
travaux
d'amélioration
thermique
au
Groupe
Scolaire
du
Bourg,
CONSIDÉRANT
la
proposition
d'honoraires
du
groupement
d'entreprises
représenté
par
ARCHI
MAUDE,
architecte,
ÉMADÉCIDEMN)
ARTICLE
1:
De
conclure
un
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
le
groupement
d'entreprises
représenté
par
ARCHI
MADE
(architecte
mandataire)
situé
16
rue
des
Capucins
à
Lyon
(69001)
et composé
des
cotraitants
suivants
:
e
ECDB
(Economiste
de
la
construction)
situé
89
chemin
La
Playe
Quartier
les
Roubauds
au
Plan-de-la-Tour
(83
120),
e
_ILTEC
(Etude
conseils
et
conception
technique
des
fluides
en
bâtiment)
situé
4
place
de
Bourgogne
à Saint-Chamond
(42400).
ARTICLE 2 :
Le
forfait
provisoire
de
rémunération
s'établit
à
10
300,00€
HT
soit
12
360,00€
TTC.
Il
sera
rendu
définitif
par
voie
d’avenant
conformément
aux
dispositions
du
contrat,
après
validation
de
l’avant-projet
définitif.
La
présente
décision
est
inscrite
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
À
Francheville,
le
8
mars
2023,
Michel
RANTONNET,
Maire
de
FRANCHEVILLE
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20230308-Dec2023-20-AR Date de télétransmission : 13/03/2023 Date de réception préfecture : 13/03/2023 Publication le 13/03/2023