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Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 09 12 22
Procès Verbal - PROCES VERBAL 01 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 01 09 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
1 septembre
2022
-
20H30
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Affiché
en
exécution
de
l'article
L121-17
du
Code
des
Communes
PRESENTS
: Jean-Michel
DREVET,
Sébastien
GUILLAUD,
Maurice
BONNET-PIRON,
Florence
MANDON,
Sylvie
SABATIER,
Albane
PINEDE,
Marcel
BERTHIER,
David
ORJOELET,
Pascale
CHOTEL,
jean-Michel
PIDOLOT
EXCUSES
: Pignède
Annie,
excusée
donne
pouvoir
à Jean-Michel
Drevet
; Guivier
Laure-
Paola
excusée,
donne
pouvoir
à Sébastien
Guillaud
; Dominique
Flacher
excusé,
donne
pouvoir
à Pascale
Chotel
; Philippe
Pellet
absent Secrétaire
de
séance
: Marcel
BERTHIER
e
Arrêt
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
Le
Procès-verbal
est
en
ligne
sur
le site
internet.
1/
Délibérations. e
BIC
convention
CAF
Le
contrat
territorial
global
remplace
le contrat
enfance
jeunesse
entre
Bièvre
-Isère
communauté
et
la
CAF.
Ce
dernier
étant
arrivé
à échéance
au
31/12/2021,
il était
nécessaire
de
renouveler
la
convention.
Vote
: unanimité
: 10
pour
e
Bièvre-Isère
CLECT
DEL
ALSH
La
communauté
de
communes
gère
et
organise
l’accueil
extra-
scolaire
loisirs
sans
hébergement
pour
Tramolé.
Les journées
sont
refacturées
à la commune
sur
évaluation
de
la CLECT
basée
sur
la
conso
de
N-1
314
journées
au
%
de
2,62
soit
2942
€
Vote
: unanimité
: 10
pour
e
Vienne
Condrieu
agglomération
Convention
de
partenariat
avec
Vienne
Condrieu
agglomération,
gestionnaire
historique
pour
la gestion
et
les
abonnements
au
service
du
téléalarme.
La
convention
a été
remise
à jour,
pas
de
changement
particulier.
Pascale
Chotel
et
Laure-Paola
GUIVIER
sont
les
déléguées
pour
Tramolé.
Elles
nous
informent
qu’il
y a 3
abonnements
sur
Tramolé
en
cours.
Vote
: unanimité
: 10
pour
2/
Compte
rendu
de
réunions
Sébastien
Guillaud,
adjoint
aux
bâtiments,
fait
un
point
sur
l’évolution
du
chantier
de
la
rénovation
de
la
salle
des
fêtes.
Activité
réduite
en
ce
mois
d'août,
seule
l’entreprise
EGRC
(cloisons
isolation)
poursuit
son
activité.
Un
point
financier
sera
fait
courant
septembre
par
l'architecte
et
l'OPC
sur
les
plus
et
les
moins
par
rapport
au
cahier
des
charges.
3/
Questions
diverses
e
Journées
du
patrimoine
17
&
18
septembre
L'église
sera
ouverte
à la visite
le
17
et
le
18
de
10h00
à
12h00
et
de
14h00
à
18h00
Concerts
: Musique
traditionnelle
des
Balkans
: samedi
17
de
18h00
à
19h00
Musique
classique
: samedi
17
de
19h30
à 20h30
e
Projet
mémoire
de
Tramolé
Un
relevé
des
discussions
à
la
suite
de
la
réunion
des
anciens
a
été
fait,
il servira
de
base
pour
la
suite
de
la
restitution
et
la
publication
des
éléments
de
la
mémoire
du
village. • Voirie: Entretien des chemins de randonnée; emplacements points d'apport volontaires; réunion
commission voirie; règlement panneaux publicitaires :
Maurice Bonnet-Piron, adjoint à la voirie, fait le point sur l'élagage des sentiers pédestres qui devraient
être entretenus par la communauté de communes mais celle-ci n'élague que sur une largeur d'un passage
piéton, alors que nos chemins sont ouverts à la circulation véhicules, ce qui nécessite une intervention
communale;
Il fait le point sur les démarches entreprises auprès des propriétaires, soit pour l'acquisition ou le
conventionnement de disponibilité pour la mise en place des points d'apport volontaires (décision
communautaire).
Un arrêté valant règlement devra être pris sur l'implantation de panneaux publicitaires.
Prochaine réunion voirie prévue le samedi 09/09 à 9h. Maurice BONNET-PIRON demande qu'un rappel au
règlement soit effectué au sujet de l'élagage auprès des habitations par leurs propriétaires.
• Journée nettoyage des chemins. Prévue pour le 24 septembre. Suite à l'indisponibilité de notre
technicien municipal prévoir la logistique nécessaire au bon déroulement de cette journée.
• Pour l'inauguration de la nomination de la liaison douce et la création du Pump-Track, plusieurs dates
sur octobre sont prévues, nous attendons la réponse de notre député afin de la fixer.
• L'heure maximum d'utilisation du pump track et du city foot est arrêtée à 21h00.
• Rénovation des appartements communaux: les appartements seront visités et, en fonction de leur
état, décision sera prise pour la réalisation de travaux ou la remise en location des deux appartements
au-dessus de la mairie.
• Occupation des salles de Culin. En raison de la prolongation de chantier de notre salle des fêtes
il est nécessaire d'ajuster l'accord avec la municipalité de Culin pour la mise à disposition de ces
équipements.
Fin de séance à 22h 15
Marcel Berthier
Secrétaire de séance
Jean -Michel Drevet
Maire