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Déliberation - Liste delib 130324 ISA
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 130324 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 13 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 07 mars 2024.
L'an deux mille vingt-quatre et le 13 mars à dix-neuf heures 25, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX.
Absents représentés : Ghislaine CROIBIER-MUSCAT représentée par Guy VERNEY, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Absent : Régis CONTARDO.
Secrétaire de séance : Aurélie CHASLES-FAYOLLE (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 15 mars 2024
Point d’information : Point sur les études environnementales de la liaison par Paul DACHER.
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 20/01 et le 01/03/24 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2024 - 010 Convention de mandat de maitrise d’ouvrage entre la Communauté à l’unanimité de communes de l’Oisans et la commune du Bourg d’Oisans pour la mission de conception – réalisation des 24 places de stationnement au sein du
Domaine Public du Bourg d’Oisans dans le cadre du projet de Maison de l’Oisans. 2
FINANCES
2024 - 011 Garantie de prêt conventionné PSLA - Financement de 18 logements - à la majorité ISERE HABITAT. avec 1 abstention (Perrine TICHIT)
URBANISME / AMENAGEMENT
2024 - 012 Acquisition de la parcelle cadastrée AS 376 appartenant à M. CHALBOS à l’unanimité Hervé et Mme CHALBOS Christelle par la commune du Bourg d'Oisans.
2024 - 013 Déclassement et désaffectation d'une partie du domaine public à l’unanimité nommée place de Cristal, dans le cadre d'une cession entre la commune
et M. CHARPIN René propriétaire de l'Hôtel des Alpes.
RESSOURCES HUMAINES
2024 - 014 Création de 14 emplois non permanents suite à un accroissement à l’unanimité saisonnier d’activité – article L 332-23 2° du code général de la fonction publique.
2024 - 015 Modification du tableau des effectifs - création de deux emplois. à l’unanimité Gestionnaire administratif des animations (chef de projet évènementiel)
et assistant chef de projet évènementiel.
2024 - 016 Participation de l’employeur au risque prévoyance à compter du à l’unanimité 01/01/25 – mandat au CDG38.
JEUNESSE ET SPORT
2024 - 017 Convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade à la majorité « le vernis » / remplacement de la délibération 2023-074 du avec 1 abstention 20 septembre 2023. (Perrine TICHIT)
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2024 - 018 TE38 – enfouissement BT – ancien tennis à l’unanimité
2024 - 019 TE38 – enfouissement TEL – ancien tennis à l’unanimité
2024 - 020 TE38 – enfouissement BT – rue du 19 mars 1962 à l’unanimité
2024 - 021 TE38 – enfouissement TEL – rue du 19 mars 1962 à l’unanimité
2024 - 022 Dénomination parking « LE PREGENTIL » à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h35.
Le Maire,
Guy VERNEY