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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 310124 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 31 janvier 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 26 janvier 2024.
L'an deux mille vingt-quatre et le 31 janvier à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Régis CONTARDO (arrivé à 19h30), Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés : Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU représentée par Agnès FIAT, Olivier HUGONNARD représenté par Perrine TICHIT, Serge GALMARD représenté par Bruno AYMOZ.
Secrétaire de séance : Georges GOFFMAN (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 05 février 2024
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 01/12/23 et le 19/01/24 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
Madame Aurélie CHASLES-FAYOLLE quitte la salle et ne prend ni part au vote.
2024 - 001 Approbation des modifications statutaires / Communauté de à la majorité communes de l’Oisans. Aurélie CHASLES-FAYOLLE ne prenant pas part au vote
Monsieur Le Maire invite Madame Aurélie CHASLES-FAYOLLE à reprendre place au sein de l’assemblée délibérante. 2
2024 - 002 Adhésion des communes de Mizoen, de Vaujany et de Villard-Reculas à l’unanimité au Syndicat d’Assainissement des communes de l’Oisans et de la Basse
Romanche pour l’exercice de la compétence assainissement non collectif.
2024 - 003 PETITES VILLES DE DEMAIN / Demande de subvention / Réhabilitation à l’unanimité de l’ilot urbain dit de « l’ancienne Mairie » pour l’aménagement
d’un jardin public.
2024 - 004 Aide financière pour un stage à l’étranger dans le cadre à l’unanimité d’études supérieures.
AFFAIRES SCOLAIRES
2024 - 005 Convention entre la commune du Bourg d'Oisans et la commune à l’unanimité de Vizille pour la répartition des charges de fonctionnement année scolaire 2022/2023 des écoles publiques accueillant des enfants en classe ULIS à Vizille.
URBANISME / AMENAGEMENT
2024 - 006 Vente de la parcelle communale cadastrée AL 348 à la SARL LOC OISANS à l’unanimité représentée par M. AFFRAY Hervé.
RESSOURCES HUMAINES
2024 - 007 Assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL. à l’unanimité
BATIMENTS
2024 - 008 Isolation Gendarmerie / Demande de subvention. à l’unanimité
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2024 - 009 TE38 – éclairage public - rénovation TR2. à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Information :
Prochain Conseil Municipal du 06 mars 2024 décalé au mercredi 13 mars 2024 - 19h00.
La séance a été levée à 20h18.
Le Maire,
Guy VERNEY