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Arrêté - doc 664ef3e73bbe0
Arrêté - doc 667025990fc65
Document publié le Samedi 6 juillet 2024 par la commune de Seloncourt.
Lien du pdf (Arrêté - doc 667025990fc65)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRETE DU MAIRE
Police Municipale
Objet : Arrêté — Les 3 Temps du Swing -Fermeture Place Croizat-
ARR 2024-06-14-86-
Nous, Maire de la commune de Seloncourt,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1,
L2212-2, L 2212-65, L 2213-1, L 2213-2, L 2215-4, L 2215-5, L 2216-1 et L 2216-2,
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 411-1 et suivants,
Vu la demande formulée par le Directeur du Centre Culturel de la ville de Seloncourt.
Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les dispositions nécessaires pour permettre le bon
déroulement de l'organisation de la manifestation du 3 Temps du Swing sur la Place Ambroise Croizat
de Seloncourt.
— ARRÊTONS -
ARTICLE 1 : Le service culturel de la ville de Seloncourt, organise la manifestation « Les 3 Temps du
Swing » sur la Place Croizat du 4 au 6 juillet 2024. || sera interdit de stationner et de circuler du jeudi 04
juillet 2024 à 08 heures au samedi 6 juillet 2024 à minuit.
ARTICLE 2: En fonction d'impératifs liés à l’organisation de cette manifestation, la circulation et le
stationnement de tous véhicules, en dehors des services publics de secours et de Police, seront
strictement interdits Place Croizat du jeudi 4 juillet 2024 à 08 heures jusqu’au samedi 6 juillet 2024 à
minuit. Les véhicules stationnés seront mis en fourrière. Le marché hebdomadaire du vendredi 7 juillet
2024 sera maintenu jusqu'à 13 heures mais il sera déplacé à l’autre extrémité de la place coté rue de la
fonderie.
ARTICLE 3 : La signalisation réglementaire sera conforme aux prescriptions en vigueur et sera mise en
place par les Services Techniques Municipaux et sous leur responsabilité.
ARTICLE 4 : Monsieur le Commissaire Central de Police, Monsieur le Commandant de Gendarmerie
ainsi que la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Seloncourt, le 14 juin 2024
P/O Le Maire, Adjoint à la Voirie
Monsieur ROBERT Jean-Marc