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Compte-Rendu - 230417 112952 CR CM du 10.01.2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Daubensand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 230417 112952 CR CM du 10.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Commune de DAUBENSAND
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Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
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Séance du mardi 10 janvier 2023, ouverte à 20 heures 05
Présents : Mme Estelle BRONN, M. Christophe WEISS, Mme Caroline DINDAULT, Mme Gabrielle SCHOELLKOPF, Mme Nathalie CLAUSS, M. Frédéric RUE, M. Jérôme DAVID, M. Thomas STARCK, Mme Aurélie LOHMULLER, Mme Angélique KREIS,
Absent : M. Frédéric LANG absent en début de séance, rejoint l’assemblée au Point 2023 - 03.
L’assemblée délibérante décide de désigner Mme Rachel WEISS, Adjointe administrative, comme secrétaire de la séance.
2023 - 01: Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022 :
Chaque membre du conseil ayant été destinataire d’un exemplaire, ce P.V. est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2023 - 02 : Renouvellement contrat d’engagement Adjoint technique d’entretien
Le contrat de Mme NEFF Kusmiati a pris fin le 31.12.2022. La commune souhaite renouveler son contrat d’engagement qui sera reconduit sur les bases de l’application de l’article 3-3.4 pour les agents contractuels du droit public, pour un emploi inférieur à 17,5/35ème des communes de moins de 1000 habitants.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents :
- Le renouvellement d’un emploi d’adjoint technique d’agent d’entretien à temps non- complet, soit 8 heures hebdomadaire, en qualité de contractuel pour une durée de 3 ans (soit du 01.01.2023 au 31.12.2025).
Mme NEFF percevra une rémunération mensuelle correspondant à l’échelon 1 du grade d’emploi contractuel Catégorie C, indice brut 385, indice majoré 353, pour une durée hebdomadaire de 8 heures avec les horaires suivants :
- Les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 13 h à 15 h.
Son contrat prendra effet le 01.01.2023 jusqu’au 31.12.2025.
La délibération est ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ des membres présents et représentés. 2
2023 - 03 : Subvention aux Associations locales :
M. Frédéric LANG, absent en début de séance, rejoint l’assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention pour chaque association à hauteur de 180 € au lieu des 150 € comme l’an passée. Les subventions sont les suivantes :
Subventions de fonctionnement versées aux associations
locales
2022
Association arboricole fruitière du Ried 180 euros Association Les « Sand Diewele » 180 euros Amicale des Sapeurs-Pompiers de Daubensand 180 euros Association Gymnastique volontaire de Daubensand 180 euros Association « Tous des Héros » 180 euros
Les crédits sont votés à l’article c/65748.
2023 – 04 : Subvention exceptionnelle au Conseil Presbytéral :
Mme le Maire informe les membres du conseil qu’une sollicitation de subvention lui a avait été faite par le Conseil Presbytéral en 2021 pour des travaux de dépose du tapis central et la pose d’une chape en béton ciré dans l’église de la commune. Une délibération a été adopté en avril 2021 afin d’octroyer une subvention exceptionnelle à hauteur de 1 500 € (soit 15 % du devis présenté).
Cependant, ces travaux n’ont été effectués que courant de l’année 2022.
La trésorerie demande à la commune de reprendre une délibération à l’identique afin de pouvoir régulariser.
Les membres du conseil municipal proposent d’octroyer cette subvention exceptionnelle à hauteur de 1 500 euros.
Les crédits suffisants sont votés à l’article c/6588.
DELIBERATION ADOPTEE A L’UNANIMITE.
2023 - 05 : Divers, informations et communications :
Mme Caroline DINDAULT fait part aux membres de l’assemblée que le logement communal est occupé depuis mi-décembre. L’entreprise COELSCH est intervenue sur le problème d’évacuation d’eau de la baignoire et de l’évier de la cuisine. 3
2 nouvelles portes seront mises en place à l’entrée du logement ainsi qu’au grenier. Les travaux seront effectués le samedi 21 janvier par Mr. Frédéric LANG et RUE..
Mme le Maire informe que suite aux prévisions météorologiques, la collation prévue après la crémation des sapins sera finalement servie à la salle communale. Elle explique également qu’un essai sirène sera effectué samedi 14 janvier vers midi.
Un mot sera mis dans la boîte aux lettres des villageois.
Elle rappelle le rendez-vous donné samedi 14 janvier à 8h30 afin d’enlever les décorations de Noël et les guirlandes.
Plus personne ne demandant la parole, Mme le Maire clôt la séance à 21 h 25
Le prochain conseil se tiendra le 07 février 2023