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Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 28 BP crèche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Finances
SOUS DOMAINE :
Décisions budgétaires
OBJET :
Budget primitif 2023 -
Crèche
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
06/04/2023
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le ET
ID : 011-211101167-20230412-2023_28-BF
Ex
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE — EGALITE — FRATERNITE
N°2023/28
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents: M. DELFOUR Grégory, M. BERTO David, Mme GONNOT Betty, M. TOMAS Eric, Mme MEILLIERE Peggy, M. COMBES Romain, Mme BONHOMME Mireille, M. BOUTET Jean-Marc, M. ROQUES Alain, M. PARDO Franck, Mme AZEVEDO Murielle, M. BORSNAK Philippe, Mme REY Céline, Mme LESCURE Virginie, Mme ALVAREZ Nathalie, M. POCIELLO Jacques, M. BENAVENT Jean- Manuel, M. MATHIEU Patrice, Mme POCIELLO Sandy, M. FOURMOND Yoann, Mme JOSSIER Nathalie.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Mme TIXIER Sandrine, procuration à M. COMBES Romain.
Mme PEROZENI Denise, procuration à M. DELFOUR Grégory.
Mme DONAT Laura, procuration à Mme GONNOT Betty.
M. MAUGARD Martial, procuration à Mme LESCURE Virginie.
Mme BOUCAUX Gaëlle, procuration à M. BERTO David.
Mme BOULANGER Patricia.
Rapporteur : M. TOMAS
Monsieur TOMAS présente aux membres de l'Assemblée le projet de Budget Primitif de la Crèche par chapitre pour l'exercice 2023 qui s'équilibre en dépenses et en recettes de la manière suivante :
Section de fonctionnement :
DEPENSES
Chapitre | Libellé Montant
011 Charges à caractère général 83 710€ 012 Charges de personnel 444 380 € 65 Autres charges de gestion courante 800 € 67 Charges exceptionnelles 1 000 € 68 Dotation aux provisions 600 € 042 Opérations d'ordre entre sections 600 € TOTAL 531 090 €
RECETTES
Chapitre | Libellé Montant
70 Produits des services 62 000 € 74 Dotations et participations 469 090 € TOTAL 531 090 €
14/04/2023 Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le ET Section d'investissement : ID :011-211101167-20230412-2023_28-BF
DEPENSES
Chapitre | Libellé Montant
21 Immobilisations corporelles 5842€ TOTAL 5842€
RECETTES
Chapitre | Libellé Montant
040 Opérations d'ordre entre sections 600 €
001 Solde d'exécution positif reporté 5242€ TOTAL 5842€
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouiï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Adopte le Budget Primitif 2023 de la crèche par chapitre comme indiqué ci-dessus.
Valide le principe de versement d’une subvention du budget principal qui permet d'équilibrer la section de fonctionnement.
POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
Le Secrétaire Le Maire,
Alain ROQUES ë Grégory DELFOUR