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Compte-Rendu - 2024 39 compte administratif 2023 crèche
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 39 compte administratif 2023 crèche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
Affiché le 09/04/2024
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Finances
SOUS DOMAINE :
Décisions budgétaires
OBJET :
Adoption du Compte
administratif 2023 —
Crèche
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
22/03/2024
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié le ER
ID :011-211101167-20240404-2024_39-BF
le Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
N°2024/39
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. BORSNAK Philippe.
Présents: M. BERTO David, Mme BONHOMME Mireille, M. COMBES Romain,
Mme ALVAREZ Nathalie, M. BORSNAK Philippe, Mme MEILLIERE Peggy, M.
BOUTET Jean-Marc, Mme LEBORGNE Céline, Mme GROUARD Anne-Marie, M. BERGER Dominique, M. KNECHT Gérard, Mme PEROZENI Denise, M. BEYLACQ Dominique, Mme SIMOES-ROLA Gaëlle, Mme CABES Sarah, Mme REY Céline, M. AUBARD Olivier, M. FOURMOND Yoann, Mme POIRRIER Eve, M. LORENZO
Nicolas, M. WATELLIER Eric, Mme SERRES Christelle, Mme DE LAULANIE DE
SAINTE CROIX Linda, M. MAGGIO Antoine.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents :
Mme BENAVIDES Amanda, procuration à M. BERTO David.
M. BARDY Philippe.
Rapporteur : M. BORSNAK
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-
31, L 2341-1, L 2343-2, R 2342-1 et suivants,
Monsieur BORSNAK expose à l'assemblée les conditions d'exécution du budget de
l'exercice 2023,
Monsieur le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la
présidence de M. BORSNAK, conformément à l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Il est proposé à l'Assemblée d'adopter le compte administratif de l'exercice 2023 arrêté comme suit :
Fonctionnement | Investissement avec Total
restes à réaliser
Dépenses 481 520.30 € 5 137.61 € 486 657.91 € Recettes 481 520.30 € 5 783.90 € 487 304.20 € Résultat de l'exercice 0 646.29 € 646.29 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Oui l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
Adopte le Compte administratif du budget annexe de la crèche pour l'exercice 2023.
POUR : 25
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0 Le Secrétaire
Géra
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié le ER
ID :011-211101167-20240404-2024 39-BF
Le Président,