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Déliberation - 2023 10 Buget Refuge vote BP2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 Buget Refuge vote BP2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Banque,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-quatre
février
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 10
février
2023
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
:
11
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 10
VOTANTS
: 11
CONTRE :
O0
ABSENTION
: 0
POUR
: 11
Était
excusée
: JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
GONON
Florence),
GONON
Florence
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023/10
: Vote
du
budget
primitif
2023
—
budget
Refuges
Monsieur
le Maire
propose
de
voter
le
budget
primitif
avec
la
reprise
des
résultats
2022.
Monsieur
le Maire
propose
le
budget
primitif
suivant:
Pour
la section de
fonctionnement:
|
CUMULE
DEPENSE:
NEMEN
(
|
011
[CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
1 870,05
1 870,05
65
|AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURA
5,00
5,00
TOTAL
DÉPENSES
RELLES
-
1 875,05
1 875,05
023
|VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSE
=
042
|OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
-
1 250,00
1 250,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
-
1
250,00
1 250,00
|
(
UMULE
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COUR
RESULTAT
REPORTE
RESULTAT
REPORTE
38,00
=
38,00
10
|DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESER
-
-
-
TOTAL
RECETTES
RELLES
38,00
u
38,00
021
|VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIQ
-
040
|OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
1 250,00
=
1 250,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
1 250,00
S
1 250,00 Délibération
n°
2023/10
: Vote
du
budget
primitif
2023
— budget
Refuges
— page
2/2
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
VOTE
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
de
l'exercice
2023,
telle
que
présentées
ci-dessus.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Û
8
MARS
223
Date
de
publication
:
0
9
MARS
2073