Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - file 1321 2024 52 nouveaux tarifs alsh 05092024
Déliberation - 1320 2024 51 dm2 spa 05092024
Déliberation - 1324 2024 55 sub 2024 sde 05092024
Déliberation - 1326 2024 58 fonds concours te38 di 05092024
Déliberation - 1327 2024 59 convention 2022 hydrant cceber 050920
Déliberation - 1322 2024 53 sub 2024 assoc ext 05092024
Déliberation - 1319 2024 50 mensualisation fermages lsdl 05092024
Déliberation - 1318 2024 49 sub fonct 2024 2025 ecole 05092024
Déliberation - 1329 2024 61 avenant convention ajp atv 05092024
Déliberation - 1334 2024 43 tarifs gp 2024 2025
Déliberation - 1321 2024 52 nouveaux tarifs alsh 05092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1321 2024 52 nouveaux tarifs alsh 05092024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
11/09/2024
Département
de
l'Isère
République
franf
Réci
en préfecture le 11/09/2024
6
Clénas
{
N°
2024 -
52
EXTRAIT
DES
DELIBERATI(
Publié le
11/09/2024
S
L
st
sur-Wareze
7
DU
CONSEIL
MUNICIPA
1 : 038-213801145-20240905-202452-DE
Nouveaux
tarifs
de
l’ALSH
Intercommunal
DROSIEUT
à
compter
du
1°’ septembre
2024
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
13
Votants
:
13
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le cinq
septembre,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 30/08/2024.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 30/08/2024
par
messagerie.
Présents
:AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
CHORON
Vincent
(arrivé
à
20h38).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h43).
BARREL
Natacha
(arrivée
à
21h06).
Excusée
:DULONG
Aurélie.
Absent
:MERNISSI
Chakib.
Pouvoir
déposé
en
application
de
l’article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
+ _
Aurélie
DULONG
donne
pouvoir
à
Sylvie
LEMAITRE
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l’article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaiître,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
2024-06-25/055
Finances,
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
St
Clair
du
Rhône,
en
date
du
25
juin
2024,
relative
à
l’approbation
de
la
tarification
des
services
publics
municipaux
2024.
Il
lui
rappelle
que
chaque
Conseiller
municipal
a
été
destinataire
de
ce
document
et
de
toutes
les
pièces
annexes
qui
s'y
rattachaient
lors
de
la
transmission
par
messagerie
de
la
convocation
à
cette
séance. Il
lui
précise
que
le
CoPil
du
18
avril
2024
a
approuvé
ces
nouveaux
tarifs
relatifs
aux
services
de
l’Entente
intercommunale
(RPE
—
ACCRO).
Il
lui
demande
si
chacun
en
a
pris
connaissance
et
leur
avis
sur
la
nouvelle
tarification
des
services
de
l'entente
intercommunale
qui
s'applique
à
compter
du
1°’
septembre
2024.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-29,
Considérant
que
le
CoPil
a
approuvé
les
tarifs
des
services
de
l’Entente
intercommunale
dans
sa
séance
du
18
avril
2024,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
les
nouvelles
tarifications
des
services
de
l'Entente
intercommunale,
telles
qu'elles
ont
été
transmises
le
30
août
2024,
pour
:
+
__ALSH
du
mercredi
+
__
ACCRO
Enfance
+
ACCRO
Jeunesse
+ __
Séjours
Enfance
- Jeunesse
Dit
que
la
délibération
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
St
Clair
du
Rhône
et
ses
pièces
complémentaires
resteront
annexées
à
la
présente,
Charge
M.
le
Maire
de
transmettre
la
présente
décision
à
la
commune
de
St
Clair
du
Rhône,
Autorise
M.
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
6
septembre
2024,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
La
secrétaire,
Sylvie
LEMAITREm1 nvOoyÉ
en
fé
le
11/02
120204
ID
: 038-218801145-20240905-202452-DE
\CLAIR ; ou
RL:NE
| SAINT $
Le
Conseil
municipal
de
Saint
Clair
du
Rhône
s'est
réuni
mardi
25
juin
2024
à
18
heures
30,
en
la
salle
des
mariages
de
la
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madarne
Sandrine
LECOUTRE,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
19
juin
2024
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Présents
: 18
Mme
Sandrine
LECOUTRE,
M.
Alain
DEJEROME,
Mme
Françoise
EYMARD,
M.
Vincent
PONCIN,
Mme
Fabienne
BOISTON,
M.
Michel
DUSSERT,
Mme
Isabelle
MARRET,
M.
Sylvain
FAURITE,
M.
Vincent
BRUZZESE,
Mme
Josiane
VO,
M.
Sylvain
CLAVEL,
M.
Jean-Pierre
BERGER,
M.
Jean
MURRUNI,
Mme
Rosalie
MOUSSET,
Mme
Martine
QUAY,
M.
Frédéric
DESSEIGNET,
M.
Claude
REYNAUD,
M.
Julien
BELANTIN.
Excusés
avec
pouvoir:
7
M,
Olivier
MERLIN
donne
pouvoir
à
Mme
Sandrine
LECOUTRE,
M.
Bernard
FAVIER
donne
pouvoir
à
Mme
Françoise
EYMARD,
Mme
Evelyne
MALLARTE
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Pierre
BERGER,
Mme
Marie-Christine
THOMAS
donne
pouvoir
à
Mme
Isabelle
MARRET,
Mme
Isabelle
JURY
donne
pouvoir
à
Mme
Rosalie
MOUSSET,
Mme
Mathilde
VINCENDON
donne
pouvoir
à
M.
Vincent
BRUZZESE,
M.
Louis-Philippe
JACQUET
donne
pouvoir
à
Mme
Josiane
VO.
Fxcusée
: 1
Mme
Kadija
MEHIDI
Absente
: 1
Mme
Lucienne
FURFARO
Votants:
25
Quorum:
14
Madame
Françoise
EYMARD
est_
désignée
secrétaire
de
séance
(art.
L2121-15
CGCT),
DELIBERATION
N°
2024-06-25/055
FINANCES
-
Approbation
de
la
tarification
des
services
publics
municipaux
2024.
Madarne
ie
Maire
indique
que
si les
communes
fixent
librement
les tarifs
de
leurs
services
publics,
les
différentes
possibilités
de
tarification
restent
toutefois
soumises
à
quelques
principes
fondamentaux.
Le
Conseil
Municipal
délibère
chaque
année
sur
les
tarifs
applicables
aux
usagers
des
services
municipaux.
L'entrée
en
vigueur
des
nouveaux
tarifs
a
lieu,
le
plus
souvent,
au
ler
janvier
de
l'année
suivant
la
délibération,
ou
en
cours
d'année,
Le
conseil
municipal
a
la
possibilité
de
moduler
les
tarifs
suivant
les
usagers.
Cette
possibilité
doit
être
appréciée
au
regard
du
principe
d'égalité
des
usagers,
c'est-à-dire
qu'il
faut
des
différences
de
situations
objectives
entre
les
usagers
ou
qu'une
nécessité
d'intérêt
général
le justifie.Envoyé
en f
> le 11/09/2024
er
pré
e
11/09/2024
La
reconnaissance
d'une
nécessité
d'intérêt
général
permet
di:
si
101
145-20240905-202452
D
préférentiels
aux
familles
à
revenus
modestes,
en
vue
de
permettré-
aux
services
et
équipements
publics.
Le
champ
de
la
tarification
des
services
publics
locaux.
Il
existe
des
services
publics
dits
obligatoires,
pour
lesquels
les
dépenses
sont
obligatoires. Tous
les
autres
services
publics
sont
facultatifs.
Ils
ne
peuvent
être
créés
que
s'ils
ne
portent
pas
atteinte
au
principe
de
la
liberté
du
commerce
et
de
l'industrie,
sauf
carence
de
l'initiative
privée.
Ainsi,
chaque
année,
les
tarifs
des
services
municipaux
sont
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal.
Le
conseil
municipai,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
LA111-
2, L.2121-29,
L 2331-2
à
L 2331-4;
Considérant
que
le
conseil
municipal
est
compétent
pour
créer
et
adopter
les
tarifs
s'appliquant
aux
prestations
municipales;
Considérant
lapprobation
des
tarifs,
relatifs
aux
services
de
l'entente
intercommunale,
en
CoPil
le
18
avril
2024,
Considérant
que
le
conseil
municipal
doit
annuellement
se
prononcer
sur
le
montant
des
tarifs
municipaux
;
Considérant
au’il
est
nécessaire
d'actualiser
les
prix
des
tarifs
municipaux
selon
la
pièce
annexée
;
Après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés,
Décide
- _
D'approuver
les
tarifs
municipaux,
figurant
en
annexe,
pour
l'année
2024 ;
-
D'imputer
les
recettes
au
budget
principal
2024 :
- _
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à
signer
tous
documents
à
intervenir.
ainsi
fait
et
délibéré
le
25
juin
2024,
Le
Maire,
Sandrine
LECOUTRE
Ampliation
transmise
aux
Maires
de
l'entente
intercommunale
-
Les
Roches
de
Condrieu,
Saint
Alban,
Clonas,
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
le:
Mme
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
qu'il peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal Administratif de
Grenoble,
dans
un
délei de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
De
même,
en
cas
de
recours
ne
nécessitant
pas
la présence
d'un
avocat,
vous
pourrez
soisir
le
tribunal
susmentionné
par
le site
«
Télérecours
Citoyens
» à
l'odresse
suivante :
wwwtelerecoursfr
et
ce
en
applicotion
de
l'article
R421-1
dy
Code
de justice
administrative.Service
accueil
des
mercredis
—
Entente
St
Clair
—
Les
Roches
de
Condrieu-
Clonas
sur
Varèze
Tarifs
actuels
À compter
du
1°’ septembre
2024
entente
—
St
Clair-
Les
Roches
-
Clonas.
e le
11/09/2
Ajustement
des
QF
avec
la
CAF,
+
1,5
€ / jour,
incluant
l'augmentation
de
la
cantine
Pénalités:
AQr
k
1/2
J. de
,
5
Journée
1/2
J.ovec
1
se
Arrivée|
Départ
respect
234
Journée
pénalité
no:
PERISCOLAIRE
F
avec
on
;
entre
7|
après
18h
des
Journée
1/23
4
ions
SONs
POS |
rives
départ
cesnect
des
a
repas
repas
repos
hét8
|
jusau'ä
horaires,
dvec
avec
|
fourni
par
ta
oprès
18h
horuïres,
MERCREDI
pas
8/8h
tre
&het | !
just
"||
PERISCOLAIRE MERCREDI |
01/09/2024
‘
‘
repas
entre 7h |
SP,
enr
8/18h
entre
8h el
h
18n30
|
inscription
repos
repas
.
commune.
jusqu'à
inscription
18h
nscriptior
gn/tën |
gn/ign |
MER
|
codre
BR
|
sen30 |
torde -48
tardive -
et18b
se
exceptionnel
heures
48
heures
QF
0 < 620
695€
495
€
2,00 €
DFéne
<
550
6€
450
€
150
€
3€
ST
CLAIR:
LES
1000
895
€
595€
300
€
040
€
0,20
€
1e
551
< 930
8€
S50€
250€
5€
ROCHES
=
=
L
QF 1001 <
|
ST CLAIR - LES ROCHES-
831 < 1100
10€
650€
|
350€
7€
os0€
1400
1095 €
685€|
400€
CLONAS
1101<1399
2€
150€
|
450€
JE
7
QF +140
|
195€
795€
500€ |
O80E|
D40€
à 1400
WE
850€ |
550€
te
250€
EXTÉRIEURS
QF
<
1000
55,09
€
30,00
€
22,00
€
125€
065
€
EXTERIEURS
QF
< 1000
55,00
€
30.00
€
2200
€
125c|
o65c
QF
21001
|
60.00€
35.00 €
2700€
|
250€
125€
QF
> 1001
60,00
€
3500
€
2700
€
250€
125€Modifications
apportées
pour
périscolaire
et
extrascolaire
Enfance :
-Augmentation
des
tarifs
tenant
compte
de
l'inflation
et
de
l'augmentation
du
tarif
de
la
restauration
collective.
-Mise
en
place
de
5 barèmes
QF
afin
de
répondre
également
aux
exigences
CAF
mais
d'être
également
au plus
juste
des
situations
financières
des
familles
Exigences
CAF:
+
Obligation
réglementaire
d’un
minimum
de
deux
tranches.
Un
nombre
plus
important
de
tranches
(5
par
exemple)
est
toutefois
recommandé
afin
de
limiter
les
effets
de
seuil.
+
Accueil
extrascolaire
(montant
pour
une
journée
avec
repas
dans
le
cadre
d’un
Alsh
« classique
e __
Untarif
maximum
de
7 € par
jour
pour
les
familles
avec
un
QF<
à
550
€ ;
°
Untarif
maximum
de 17
€
par
jour
pour
les
familles
avec
un
QF
>
400
€
;
{Pour
une
facturation
à
l'heure,
considérer
8h)
;
Dernière
tranche
fixée
à
1400
€.
.
Rajout
d'une
colonne
journée
sans
repas
: Quand
demande
de
pique
nique
tiré
du
sacACCRO
—
ENFANCE
3/11
ANS
—
entente
intercommunale
St
Clair
—
Les
Roches
—
Clonas
—
St
Alban
° Tarifs
actuels
01/09/2025
ENTENTE
TARIFS
EXTRASCOLAIRES
1/2 journée
|1/2 journée
Lie
BAREMES ‘|
JOURNEE
avce
repas |
sans
repas
forfait journée
LL
forfait
1/2
journée
las
tel
342 |
412 |
542
GF
2jours
| $ jours |
4 jours |
5 jours
journées |
journées |
journées
<«
620
6,95€
495€
200€
1300€
|1950€|
2600€
|
3250€
13,50
€
1800€
22,50€
»2
621
«
1000
895€
595€
3,00
€
{700€
|2550€|
3400€ |
4250€
16.50€
2200
€
27,50
€
»=.1001
<=
1400
10,95
€
6,95€
4,00
€
100€
|3150€|
4200€
|
5250€
19,50
€
2600€
32,50€
>z
1401
12,95€
7,95€
5,00€
2500€
13750€|
5000€ |
6250€
22,50
€|
30,00
€
37,50
€
Accueil
de 7h30
à 8h
facturé
O,50ËService
extrascolaire
ACCRO
—
ENFANCE
3/11
ANS
—
entente
intercommunale
St
Clair
—
Les
Roches
de
Condrieur
—
Clonas
sur
Varèze
—
St
Alban
du
Rhône,
Tarifs
à
compter
du
1°
septembre
2024
01/09/2024
ENTENTE
TARIFS
EXTRASCOLAIRES
BAREMES
| JOURNEE
|1/2 Journée|1/2
journéel
Journée
forfait journée
avec
repas | sans
repas | sans
repas
:
:
:
forfait
1/2 journée
QF
2 jours |
3 jours
|
4 jours
5 jours
. 3
1/2
: 4
1/2
. 5
1/2
journées |
journées |
journées
550
6,00
€
4,50
€!
1,50
€]
3,00
£|
1100
€ |
1600€
|
2200€
|
28,00€
12,50
€
17,00
€
20,50
€
55:
QF
<=
8301
8,00€
550€
2,50€
BO0O€
|1500€}
2200€
|
3000€
|
38,00€
15,50
€
21,00
€
25,50
€
>z
821
<=
1100
10,00
€
6,50
€
3,50€
700€
|1900€|
28,00€ |
3800€
|
48,00€
18,50
€
25.00
€
30,50
€
>=
1101
€
1399
12,00
€
7,50
€
450€
9,00€
|2300€|
3400€
|
4600€ |
58,00€
2150€
29 00
€
35,50
€
>:
1400
14,00
€
8,50
€
5,50€
1100€
12700€|
4000€
|
5400€
|
68,00€
24,50
€
33,00
€|
40,50
€]
Accueil
de
7h30
à 8h
facturé
0,50€cure
Le
11/09/2024
11/09/2024
5
ID:
088-215801148-20240005-202452-DE
Modifications
apportées
pour
Jeunesse
:
-Mise
en
place
de
5
barèmes
QF
afin
de
répondre
au)
exigences
CAF
mais
d’être
également
au
plus
juste
des
situation:
financières
des
familles.
-Même
tarif
de
base
que
le service
Enfance
et
même
fonctionnement
journée
ou
demi-journée
- avec
où
sans
repas
-Rajout
d’un
supplément
sorti
-Rajout
coût
navettes
-Prise
en
charge
dans
nouveaux
tarifs
d’une
partie
du
personnel
car
à
présent
non
compris
-Tarifs
non
revus
depuis
2016Service
ACCRO
—
JEUNESSE
11/17
ans
—
entente
intercommunale
St
Clair
—
Les
Roches
—
Clonas
—
St
Alban
Tarifs
actuels
2024
3801145-20240005-202452-DE
Cotisation
pour
un
an
(de
septembre
à
août)
Quotient
familial
= à 620
> à 620
Tarifs
10,00
euros
12,00
euros
Cotisation
pour
demi-saison
(de
mars
à
août)
Quotient
familial
ou
= à 620
> à
620
Tarifs
5
euros
6
euros
Marifs
pour
les
communes
de
Clonas
sur
Varèze,
les
Roches
de
Condrieu,
Saint
Alban
du
Rhône
et
Saint-Clair-du-Rhône
Tarifs
extérieurs
Quotient
familial | < à 620
621à1000
|
1001
à 1400
»1401
< ou
= à
1000
> à
1000
Tarif
1
0.80€
0.90€
100€
1.20€
1.50€
3.00€
Tarif
2
2.40€
2.70€
3.00€
3.60€
6.00€
9.00€
Tarif
8
5.60€
6.30€
7.00€
8.40€
15.00€
19.00€
Tarif
4
9.60€
10.80€
12.00€
14.40€
25.00€
29.00€
Tarif
5
13,60€
15.30€
17.00e
20.40€
35.00€
39.00€
Tarif
6
17.60€
19.80€
22.00€
26.40€
45.00€
50.00€
Tarif
7
21.60€
24.30€
27.00€
32.40€
55.00€
59.00€
Tarif
8
25.60€
28.80€
32.00€
38.40€
65.00€
69.00€
Tarif
unique
3.00€
3.00€
3.00€
3.00€
5.00€
5.00€Service
ACCRO
—
JEUNESSE
11/17
ans
—- entente
2024
3801145-20240005-202452-DE
intercommunale
St
Clair
—
Les
Roches
de
Condrieu
—
Clonas
sur
Varèze
—
St
Alban
du
Rhône,
Tarifs
à compter
du
1°
septembre
2024
COTISATIONS
ANNUELLES
AU
SERVICE
ACCRO
Pour
un
an
(de
septembre
à
août)
Quotient
familial
<
où
= à
620
> à
620
Tarifs
12,00
€
15,00
€
4
%
Journée |
Journée
jour
é
7 é
avec
sans
e |
journée
Supptément | Supplément
repas
repas
avec
sans
sortie
navettes
fourni
fourni
repas
repas
fourni
fourni
QF
s
550
6€
3€
4,50
€
1,50
€
551<
QF
<
830
8€
5€
550€
2,50
€
6€
0,50
€
831
< QF
<
1100
10€
7€
6,50
€
3,50
€
h01<
QF
< 1399
12€
9€
7,50
€
4,50
€
QF
x 1400
WE
ne
8,50
€
5,50
€Envoyé
en
pré
le
11/09/2024
préfet:
SEJOURS
ENFANCE-JEUNESSE
Modifications
apportées
pour
les séjours
:
-Suppression
des
tranches
d'Age
car
séjours
maternels
réalisés
également
-Prise
en
charge
dans
nouveaux
tarifs
d’une
partie
du
personnel
car
à
présent
non
compris
-Tarifs
non
revus
depuis
2016
-Rajout
d’une
ligne
pour
séjour
dont
prix
de
revient
supérieur
à
801
€:
exemple
Italie
2024e le
11/09/2024
le
11/09/2024
ss
RUE
Ervoyé
en
ps
Régu
en
préfect
Pui
1/09/2024
ID:
088-215801145
Séjours
enfance
/ jeunesse
6/11
ans
et
11/17
ans.
dans
le
cadre
de
l'entente
intercommunale
Tarifs
actuels
Tarifs
pour
les
communes
de
l'entente
Tarifs
extérieur
Quotient
familial
4 à 620
621
à 1000
1001
à 1400
»1401
> à 1000
Tarif
1
Prix
de
revient
du séjour
entre
O et
20,00
€
22,50
€
25,00
€
100,00
€
100€
30,00
€
D0,00
€
Tarif
2
Prix
de
revient
du
séjour
entre
101
et
60,00
€
67,50
€
75,00
€
150,00
€
200,00
€]
200€
90,00
€
Tarif
3
Prix
de
revient
du
séjour
entre
20
et
100,00
€
112,50
€
125,00
€
150,00
€
250,00
€!
300,00
€
300€ Tarif
4
Prix de
revient
du séjour
entre
301
et
140,00
€
157,50
€
175,00
€
210,00
€
350,00
€
400,00
€
400€ Tarif
5
Prix
de
revient
du
séjour
entre
401
et
180,00
€
202,50
€
225,00
€
270,00
€
450,00
€
500,00
€
500€ Tarif
6
Prix
de
revient
du
séjour
entre
501
et
220,00
€
247,50
€
275,00
€
330,00
€
550,00
€
600,00
&
600€ Tarif
7
Prix
de
revient
du
séjour
entre
601
et
260,00
€
292,50
€
325,00
€
390,00
€
650,00
€
700,00
€
700 Tarif
8
Prix
de
revient
du
séjour
entre
701
et
300,00
€
337,50
€
375,00
€
450,00
€
750,00
€
800,00
4
800€Tarifs
à compter
du
1°
septembre
2024
Envoyé
€:
use
Le
11/09/2024
11/09/2024
09/2024
se
&
801145-20240008-202452-DE
Séjours
enfance
/ jeunesse
6/11
ans
et
11/17
ans.
dans
le
cadre
de
l'entente
intercommunale
Tarifs
pour
les
communes
de
l'entente
Quotient
familial
< à 620
621
à
1000
1001
à
1400
»1401
Tarif
1
Prix
de
revient
du
séjour
entre
O
et
100€
60,00
€
65,00
€
7000€|
75,00€
Tarif
2
Prix
de
revient
du
séjour
entre
101
et
200€
100,00
€
110,00
€
120,00
€ |
130,00
€
Tarif
3
Prix
de
revient
du
séjour
entre
201
et
300€
145,00
€
155,00
€
165,00
€ |
175,00
€
Tarif 4
185,00 €
200,00 €
215,00 €
| 230,00 €
Prix
de
revient
du
séjour
entre
301
et 400€
‘
!
‘
!
Tarif
3
220,00
€
245,00
€
270,00
€ |
295,00
€
Prix
de
revient
du
séjour
entre
401
et
500€
‘
’
!
‘
Tarif
6
260,00
€
290,00
€
320,00
€ |
350,00
€
Prix
de
revient
du
séjour
entre
501
et 600€
‘
!
‘
’
Tarif 7
300,00 €
330,00 €
360,00 €|
390,00 €
Prix
de
revient
du
séjour
entre
601
et
700€
!
‘
!
!
Tarif
8
Prix
de
revient
du
séjour
entre
701
et
800€
340,00
€
370,00
€
400,00
€ |
450,00
€
Tarif
9
Prix
de
revient
supérieur
à
801€
400,00
€
450,00
€
500,00
€ |
500,00
€