Compte-Rendu - Procs verbal du conseil municipal sance du 29 09 2022

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Compte-Rendu - Procs verbal du conseil municipal sance du 29 09 2022 Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Belcastel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Procs verbal du conseil municipal sance du 29 09 2022)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse, PROCES-VERBAL

Séance du 29 septembre 2022 à 20 heures 30

salle des réunions du Conseil Municipal

Ordre du jour

 Signature du registre de la séance du 27/07/2022;

 Résiliation anticipée du Bail de location du T1-Studio Amans;

 Tarifs de location du gîte communal Le Buis;

 Adjoint administratif principal de 1ère classe: Création et suppression d'emploi dans le cadre d'une modification horaire, annule et remplace la délibération DE2022-033;

 Inscription d’itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).  Chemin de Randonnée reliant Le Bez au Teil.

 Institution de la taxe d'aménagement.

 Décision modificative n°2 - Budget Assainissement.

Questions diverses:

- Désignation de l'élu en charge de l'incendie et du secours;

- Programme d'extinction partielle de l'éclairage public

- Préparation du bulletin communal;

- Point sur l'adressage des voies communales;

- Actions d'animation du jumelage avec Vitulano: Participation à la Sagra de la Castagna e del Pecorino.

 Signature du registre des séances

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de la séance du 27/07/2022.

Le Conseil Municipal approuve ce procès-verbal à l’unanimité des présents.

 Désignation d'un secrétaire de séance

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir procéder à l'élection d'un secrétaire de séance. Mme Fabienne LANDES est élue secrétaire de séance à l'unanimité des membres présents.

Délibérations:

Résiliation anticipée du contrat de location du T1 - Studio Amans

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que par courriel du 26/09/2022, le locataire du logement T1- Studio Maison Amans, sis La Calade Basse, 12390 BELCASTEL, a demandé la résiliation du contrat annuel reconductible tacitement, signé le 15/12/2021. Le locataire quittera les lieux le 10/11/2022.

Le locataire pouvant mettre fin à tout moment au bail ci-dessus indiqué a ainsi respecté le délai imparti par l'art III du contrat de location qui requiert de donner au bailleur un préavis d’un mois.

Par conséquent, le Maire propose que ledit contrat soit résilié et que la résiliation prenne effet à partir du 11/11/2022.

Le dépôt de garantie de 300 €, versé par le locataire, sera remboursé en l'absence de dégradations, après avoir effectué un état des lieux de sortie en présence du bailleur et du locataire. Il sera restitué dans le délai maximal de deux mois à compter de la date de départ du locataire, déduction faite, le cas échéant, des sommes restant dues au bailleur.

Le Conseil Municipal, approuve, à l’unanimité des membres présents et représentés, la demande derésiliation du contrat ci-dessus aux conditions sus-indiquées.

Tarifs de location du gîte communal Le Buis

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année, la collectivité peut actualiser les tarifs à appliquer pour la location du gîte communal Le Buis, l'année suivante.

Toutefois, considérant la situation économique actuelle et la baisse des recettes de location de cet immeuble durant la saison 2022, Monsieur le Maire propose :

- de ne pas augmenter les tarifs de location du gîte ;

- de porter le tarif du chauffage à 12 €/jour ;

- de prévoir la possibilité d'appliquer des promotions jusqu'à 30% pour gagner en attractivité et faire face à d'autres éventuelles baisses périodiques des demandes de réservations.

Ci-après les tarifs à reconduire, ainsi que les tarifs des options à modifier et/ou reconduire:

Tarifs des options pour le gîte :

Chauffage : tarif/ jour Draps : tarif/ séjour Ménage : tarif/ séjour 12€ 10€/lit de 160cm

uniquement

80 €

Taxe de séjour:

0,50EUROS/ PERSONNE/NUITÉE (du 01/04 au 30/09)

Exonérés de la taxe de séjour : personnes mineures, titulaires d’un contrat de travail saisonnier, employés sur le territoire de la Communauté de Communes, personnes bénéficiant d’un hébergement d’urgence ou d’un relogement temporaire, personnes qui occupent des locaux dont le montant est inférieur à 5 Euros par nuitée.

Ouï cet exposé et en ayant délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité des présents - de ne pas augmenter les tarifs de location du gîte ;

- de porter le tarif du chauffage à 12 €/jour ;

- de prévoir la possibilité d'appliquer des promotions jusqu'à 30% pour gagner en attractivité et faire face à d'autres éventuelles baisses périodiques des demandes de réservations.

Adjoint administratif principal de 1ère classe: Création et suppression d'emploi dans le cadre d'une modification horaire, annule et remplace la délibération DE2022-033;

Le Maire, rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 05/02/2022,

Considérant la nécessité de modifier le taux horaire de un emploi d’Adjoint Administratif Principal 1ère classe, en raison de l’augmentation de la charge de travail constatée,

Vu l’avis favorable du CT en date du 01/06/2022

- la création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal 1ère classe, permanent, à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires.

- la suppression d’Adjoint Administratif Principal 1ère classe, permanent, à temps non complet à raison de 29 heures hebdomadaires.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 01/12/2022 (copie du tableau joint à la délibération)

Filière : Administrative,

Cadre d’emploi : Adjoint Administratif territorial,

Grade : Adjoint Administratif Principal 1ère classe :

- ancien effectif : Un (1) - Quotité Horaire 29/37

- nouvel effectif : Un (1) - Quotité Horaire : 35/35

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE : d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 012, article 6411.

ADOPTE : à l’unanimité des membres présents et représentés

Inscription d'itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).

Considérant l’approbation le 3 juillet 1995 par l’Assemblée Départementale, du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) dont la vocation est d’assurer, dans le respect de la réglementation, la protection juridique des chemins ruraux inscrits au plan, la continuité des itinéraires de promenade et de randonnée afin de permettre la libre circulation sur ces espaces.

Considérant l’approbation le 29 septembre 2008 par l’Assemblée Départementale, du Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) dont la vocation est le recensement sélectif des Espaces, Sites et Itinéraires dédiés aux sports de nature.

Considérant que tout ajout ou modification d’itinéraires peut faire l’objet, sur proposition de la commune, d’une décision de la Commission Permanente du Conseil départemental par délégation,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents

 Demande l’inscription au PDIPR, et au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI), si le circuit y est inscriptible, des itinéraires décrits dans le tableau et détaillés sur la cartographie jointe.  Demande la labellisation du circuit en cas d’éligibilité.

 Autorise le maire à signer, le cas échéant, la convention de partenariat PDESI ou Label avec le Conseil départemental.Cette délibération ne concerne pas l’entretien de ces itinéraires mais entraîne l’impossibilité de vendre les chemins ruraux sauf si la continuité est rétablie par un itinéraire de même valeur.

Chemin de Randonnée reliant Le Bez au Teil-Mise en place d’une passerelle traversant le Riou Nègre

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la réhabilitation du chemin de randonnée qui permet de relier le Bez (commune de Belcastel) au Teil (commune de Mayran), répond à l’exigence de neutraliser les problématiques créées par la fermeture de la partie privée du chemin passant par La Ponsardie. Néanmoins, puisque le chemin du Bez au Teil traverse le Riou Nègre, ruisseau abritant une population d’écrevisses à pattes blanches, espèce protégée, les communes de Mayran et de Belcastel doivent mettre en place une passerelle qui permettra de franchir le cours d’eau en préservant l’écosystème. Les deux collectivités partageront les frais de mise en place de l’ouvrage.

Caractéristique de l’ouvrage : passerelle de 6m de long par 1m de large qui surplombe le ruisseau d’environ 1,5m.

Le coût prévisionnel de l’opération à charge de la commune de Belcastel, est : - Fourniture et mise en place d’une passerelle de 6mx1m 3450,00 € HT - Montant total prévisionnel – Travaux 3450,00 € HT

Monsieur le Maire expose le plan de financement prévisionnel de l'opération prenant en compte les aides susceptibles d’être apportées par le Conseil Départemental de l’Aveyron.

Le plan de financement prévisionnel de l'opération se présente comme suit :

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL 3450,00 € HT

Conseil Départemental de L'Aveyron: 30% 1035,00 € HT Autofinancement: 70% 2415,00 € HT

OUI cet exposé et après en avoir délibéré le CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité des membres présents : - d’APPROUVER l’opération présentée ci-dessus ;

- de SOLLICITER les aides du Conseil départemental de l’Aveyron;

- de S’ENGAGER à assurer le financement complémentaire des travaux et à inscrire sur son budget, les ressources nécessaires;

- de DONNER mandat au Maire pour signer le marché de travaux à la suite des opérations de consultation, ainsi que toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.

INSTITUTION DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT, FIXATION DU TAUX ET EXONÉRATIONS

Le Maire de Belcastel expose les dispositions des articles 1635 quater A et suivants du code général des impôts disposant des modalités :

 d’instauration par le conseil municipal de la taxe d’aménagement ;

 de fixation par le conseil municipal du taux de la taxe d’aménagement;

 d’instauration par le conseil municipal d’exonération de taxe d’aménagement.

Vu l’article L. 331-1 du code de l’urbanisme,

Vu les articles 1635 quater A et suivants du code général des impôts,

Vu l’ordonnance n°2022-883 du 14 juin 2022 relative au transfert à la direction générale des finances publiques de la gestion de la taxe d’aménagement et de la part logement de la redevance d’archéologie préventive, Vu le décret n° 2021-1452 du 4 novembre 2021 pris pour l’application des articles L. 331-14 et L. 331-15 du code de l’urbanisme,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, Décide d’instituer la taxe d’aménagement.

 Décide de fixer le taux de la taxe d’aménagement à 1,5 % sur le territoire de Belcastel sauf dans certains secteurs (faisant l’objet d’une délibération ultérieure)

 Décide d’exonérer les locaux précisés en annexe 1 sur l’ensemble du territoire de Belcastel.  Charge le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux et au directeur des finances publiques.

Annexe 1:

Exonérations facultatives.

La Commune de Belcastel exonère du paiement de la TAM les biens suivants :

 Dans la limite de 50 % de leur surface, les surfaces des locaux à usage d’habitation principale qui ne bénéficient pas de l’abattement mentionné au 2° du I de l’article 1635 quater I et qui sont financés à l’aide du prêt ne portant pas intérêt prévu à l’article L. 31-10- 1 du code de la construction et de l’habitation ;

 Les maisons de santé mentionnées à l’article L. 6323-3 du code de la santé publique.

TAXE D’AMÉNAGEMENT: SECTEURS A TAUX MAJORÉ ET EXONÉRATIONS

Le Maire de Belcastel expose au conseil municipal ce qui suit :

Le taux de la part communale ou intercommunale de la taxe d'aménagement peut être augmenté jusqu'à 20 % dans certains secteurs par une délibération motivée prise dans les conditions prévues au II de l'article 1639 A, si l'importance des constructions nouvelles édifiées dans ces secteurs rend nécessaire la réalisation de travaux substantiels de voirie ou de réseaux, de restructuration ou de renouvellement urbain pour renforcer l'attractivité des zones concernées et pour réduire les incidences liées à l'accroissement local de la population, ou la création d'équipements publics généraux.

Vu l’article L. 331-1 du code de l’urbanisme,

Vu les articles 1635 quater A et suivants du code général des impôts,

Vu l’ordonnance n°2022-883 du 14 juin 2022 relative au transfert à la direction générale des finances publiques de la gestion de la taxe d’aménagement et de la part logement de la redevance d’archéologie préventive, Vu le décret n° 2021-1452 du 4 novembre 2021 pris pour l’application des articles L. 331-14 et L. 331-15 du code de l’urbanisme,

Considérant que les zones indiquées dans le tableau ci-après ne sont pas desservies par une voie communale et/ou certains réseaux sont absents

Considérant que l’équipement de ces zones et notamment les dessertes en voies communales et/ou les réseaux nécessaires représenteraient une charge financière importante pour la collectivité

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

 Décide de fixer un taux majoré à 5% pour la taxe d’aménagement sur les secteurs tels qu’identifiés et présentés en annexe 1 par référence aux documents cadastraux.

 Décide d’exonérer les locaux précisés en annexe 2 sur l’ensemble du territoire de Belcastel.  Charge le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux et au directeur des finances publiques.

Annexe 1 :

Secteurs dans lesquels s’applique le taux de majoré à 5%:Section Parcelle

A 345

A 352

A 715

A 833

C 175

C 187

C 364

C 365

D 171

D 172

D 173

D 174

D 236

D 237

Annexe 2:

Exonérations facultatives.

La Commune de Belcastel exonère du paiement de la TAM les biens suivants :

 Dans la limite de 50 % de leur surface, les surfaces des locaux à usage d’habitation principale qui ne bénéficient pas de l’abattement mentionné au 2° du I de l’article 1635 quater I et qui sont financés à l’aide du prêt ne portant pas intérêt prévu à l’article L. 31-10- 1 du code de la construction et de l’habitation ;

 Les maisons de santé mentionnées à l’article L. 6323-3 du code de la santé publique.

Décision modificative n°2 - Budget Service Assainissement collectif

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

TOTAL : 0.00 0.00

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

203 Frais d'études, recherche, développement 800.00

2156 Matériel spécifique d'exploitation -800.00

TOTAL : 0.00 0.00

TOTAL : 0.00 0.00

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les crédits supplémentaires et approuve la décision modificative ci-dessus.

.QUESTIONS DIVERSES :

 Désignation de l'élu en charge de l'incendie et du secours : Le décret n 2022-1091 du 29 juillet 2022 prévoit qu’un correspondant «incendie et secours » devra être désigné, avant le 01/11/2022, dans les conseils municipaux dans les communes qui ne disposent pas d’adjoint au maire ou de conseiller municipal chargé des questions de sécurité civile. Le Maire désigne le correspondant par arrêté qu’il communique au Préfet. Le correspondant incendie peut, sous l’autorité du Maire :

1. participer à l’élaboration et à la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels du service local d’incendie et de secours

2. concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l’information et à la sensibilisation des habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde

3. concourir à la mise en œuvre par la commune des obligations de planification et d’information préventive 4. concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l’incendie de la commune.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’élu en charge de l’incendie et du secours est Mme Marie-Noëlle DANTAN, première adjointe.

 Programme d'extinction partielle de l'éclairage public :

Monsieur le Maire informe les élus du fait que le SIEDA propose à la collectivité de participer au programme d’extinction nocturne de l’éclairage public. Les conseillers expriment un avis positif à la démarche d’adhésion au susdit programme. Lors de la prochaine séance le conseil municipal délibérera détaillant sa position formelle ainsi que les coûts et les subventions afférents cette opération.

 Préparation du bulletin communal : Madame DANTAN informe le conseil municipal que la préparation du bulletin communal a débuté.

 Point sur l'adressage des voies communales :

Vu la densité de l’argument et le temps nécessaire à un débat exhaustif sur cette question, le conseil municipal a décidé de renvoyer le point sur l’adressage à une réunion des élus, prévue à cet effet. La réunion aura lieu le 06/10/2022 à 20h30.

 Actions d'animation du jumelage avec Vitulano: Participation à la Sagra de la Castagna e del Pecorino.

Les élus échangent sur la possibilité d’un déplacement à l’occasion des événements organisés par la commune de Vitulano.

 Information aux élus : Suite à l’adoption par la commune de nouveaux logiciels de gestion de l’état civil, des élections et de la comptabilité, la Secrétaire de Mairie participera aux formations gratuites organisées par le SMICA dans le cadre du Plan France Relance. Par conséquent l’agent sera absent pour formation: lundi 03/10/2022 après-midi, mercredi 05/10/2022 toute la journée (échange avec le SMBV2A car l’agent participe à la formation pour la commune le 04/10 sur la journée de travail du SMBV2A, qui sera récupérée le 05/10), jeudi 13/10/2022 toute la journée, lundi 17/10/2022 après-midi, vendredi 21/10/2022 toute la journée.