Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 11 06
Procès Verbal - PV 16 FEVRIER
Procès Verbal - pv 16 12 2019
Procès Verbal - pv 16 12 2019
Procès Verbal - PV 17 10 2019
Procès Verbal - PV 19 09 2019
Procès Verbal - PV 16 FEVRIER
Procès Verbal - pv 20 09 2018
Procès Verbal - pv 27 06 2019
Procès Verbal - pv 11 04 2019
Procès Verbal - PV 11 06
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Bondigoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Justice et droit,
28-2020
COMMUNE
de
BONDIGOUX
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
11 juin 2020
L'an
Deux
Mil
vingt,
le
onze
juin
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Bondigoux,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Monsieur
ROUX
Didier,
le
Maire.
Convocation
et affichage
du
20
mai
2020
Nombre
de
Membres :
15-
en
exercice
14
-présents
14
-votants
Présents
:
Didier
ROUX,
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES,
Thierry
PEREZ,
Michel
GAIO,
Corinne
LEROY,
Philippe
ROMAIN,
Éric
GEORGES,
Fiona
BABRON,
Géraldine
DELBOY,
Arnaud
VIDALLET,
Vivian
RUBIO,
Pascal
LUGAN,
Christophe
ROUX,
Véronique
BONHOMME.
Absente
excusée
: Véronique
PONSOLLE.
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
SOURBIER-CAZELLES.
Ordre
du
jour
:
l-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
20/02/2020.
2-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
28/05/2020.
3-
Débat
d'orientation
budgétaire
de
la mandature.
4-
Parkings
Rue
Marius
Cazeneuve.
5-
Volets
presbytère.
6-
Fête
locale.
7-
Questions
diverses.
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
16/12/2019.
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
16
décembre
2019
a été
adressé
avec
la
convocation
par
courrier
aux
membres
de
l'assemblée.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
20/02/2020
a été
adressé
avec
la convocation
par
courrier
aux
membres
de
l’assemblée.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
2-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
28/05/2020. 29-2020
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
16
décembre
2019
a été
adressé
avec
la
convocation
par
courrier
aux
membres
de
l’assemblée.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
3-
Débat
d'Orientation
Budgétaire
de
la
mandature
M.
le
Maire
présente
à l’équipe
municipale
les
actions
réalisées,
celles
en
cours
et
celles
à
venir.
a-
Déploiement
de
la fibre
optique
:
En
raison
de
la crise
du
COVID
19,
le
déploiement
de
la fibre
initialement
prévu
fin
2020
va
connaitre
un
retard
d’environ
6 mois.
b-
Antenne
relai
Haut
et très
Haut
Débit
Mobile :
M.
le Maire
rappelle
que
dans
ce
dossier
la commune
n’a
aucune
compétence
sauf celle
des
autorisations
d’urbanisme.
Les
antennes
seront
positionnées
sur
l’Eglise,
les
armoires
électriques
se
situeront
au
1°"
étage
et le cheminement
des
câbles
se
fera
par
l’extérieur
dans
des
gouttières
zinc.
Orange
a
fourni
un
dossier
d’informations
complet
et
précis
sur
l’implantation
des
ces
antennes.
Ce
dossier
va
être
mis
en
ligne
sur
le
site
de
la
Mairie
pour
l’information
à
la
population. Il informe
que
le bail
à conclure
avec
Orange
vient
être
transmis
à la mairie.
Il précise,
après
négociations,
le montant
du
loyer
versé
par
Orange
à la Commune
est
de
2000.00€/an.
Enfin,
en
raison
de
la
crise
du
Covid
19,
les
travaux
devraient
avoir
du
retard
avec
une
mise
en
service
au
alentours
de
mars
2021.
M.
le
Maire
demande
aux
membres
présents
s’il
y
a
des
questions
sur
ce
dossier.
Les
membres
présents
à l’unanimité
proposent
que
le
dossier
d’information
fourni
par
Orange
soit
distribué
à tous
les
habitants
de
Bondigoux.
M.
le
Maire
dit
que
cela
sera
fait
avec
la
distribution
du
prochain
bulletin
municipal
début
juillet
2020.
c-
Effacement
des
réseaux
Route
de
Montvalen
M.
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
que
depuis
des
années
sont
menées
des
actions
d’effacement
des
réseaux
sur
Bondigoux.
Il
précise
que
ces
opérations
ont
pour
but
de
renforcer
les
réseaux,
d’éviter
les
incidents
ou
accidents
en
cas
d’intempéries
(câbles
cassés
ou
arrachés
poteaux
cassés...)
et
d’améliorer
l’aspect
esthétique
des
rues
ou
routes
concernées. Ces
effacements
de
réseaux
sont
possibles
dans
un
périmètre
de
500
m
autours
du
centre
bourg
du
village. 30-2020
Les
travaux
étudiés
par
le SDEHG
et validés
par
la Commune
pour
la portion
de
la Route
de
Montvalen
de
l’Eglise
au
pont
de
la
Mouline
ont
pris
du
retard.
Le
SDEHG
a
informé
la
commune
de
la reprise
progressive
des
travaux.
d-
Urbanisme
— Révision
de
la Carte
Communale
M.
le Maire
rappelle
aux
élus
que
la commune
est dotée
d’une
carte
communale
depuis
2006
(avant
cette
date,
RNU)
qui
définit
un
périmètre
de
constructibilité
au
sein
de
la commune.
Il
précise
qu’à
brève
échéance,
l’Etat
va
imposer
aux
communes
le
PLUI
(Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal),
les
communes
n’auront
ainsi
plus
la main
sur
l’urbanisme
ce
seront
les
Communauté
de
Communes.
Il
demande
donc
aux
membres
présents
de
réfléchir
sur
la
possibilité
de
réviser
la
carte
communale
de
2006
pour
étendre
la
zone
constructible
aux
terrains
communaux
situés
en
contre
bas
du
lotissement
Le
Jardin.
La
question
de
la
révision
de
la
carte
communale
sera
donc
portée
à
l’ordre
du
jour
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
e-
Salle
des
fêtes
Depuis
plusieurs
années,
des
réflexions
sont
menées
pour
la rénovation,
agrandissement
ou
reconstruction
de
la
salle
des
fêtes
actuelle.
M.
le Maire
expose
les
différentes
options
envisagées
:
- Construire
une
nouvelle
salle
des
fêtes
sur
les
terrains
communaux
après
le Lotissement
du
Jardin.
Cette
option
trop
couteuse
n’a
pas
fait
l’unanimité
et a été
abandonnée.
- Faire
une
halle
sur
le parc
du
presbytère
(et garder
la salle
des
fêtes
en l’état).
Cette
option
aussi
étant
très
couteuse
n’a
pas
été
retenue.
- Détruire
la salle
existante
et reconstruire
en
agrandissant
vers
le parking.
- Garder
la structure
existante
et y
annexer
une
véranda.
M.
le Maire
propose
que
ce
dossier
soit revu
au
cours
de
la mandature.
M.
Arnaud
VIDALLET
prend
la parole
pour
signaler
que
le
bâtiment
existant
présente
des
problèmes
de
structure
(fissures)
ce qui
devra
être
pris
en compte
si le bâtiment
est conservé.
4-
Parkings
Rue
Marius
Cazeneuve
M.
le Maire
donne
lecture
des
projets
(plan
et devis)
de
parking
Rue
Marius
Cazeneuve.
Il
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
le
parking
sur
la
parcelle
AI
319
comprenant
6 places
soit
-
Option
talus
pour
15
202.50€
HT
-
Option
muret
en
agglo
avec
chaperon
pour
24
847.50
€ HT
M.
Arnaud
VIDALLET
précise
qu’avec
l’option
talus,
il
faudra
prévoir
la
plantation
de
végétaux. 31-2020
M.
Pascal
LUGAN
dit qu’avec
l’aménagement
des
places
de parking,
il faudra,
pour
obliger
les gens
à s’y garer,
prévoir
le traçage
de
bandes jaunes
aux
endroits
dangereux
et/ou
gênants
de
la rue.
M.
le Maire
précise
que
ces
travaux
seront
financés
par
le pool
routier.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
valide
à
l’unanimité
l’option
avec
talus
pour
15
202.50€
HT.
Le
Maire
présente
ensuite
les
2
options
du
projet
de
parking
Place
du
19
mars,
après
discussion
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
reporté
ce
projet.
M.
Thierry
PEREZ
ouvre
une
parenthèse
et
demande
au
Maire
où
en
est
le
dossier
pour
l’aménagement
du
parking
de
la salle
des
fêtes.
M.
le Maire
répond
que
le projet
est reporté,
des
travaux
plus
prioritaires
ayants
été
réalisés
Impasse
du
Roucassou
et Chemin
des
Moissons.
Mme
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES
et
M.
Pascal
LUGAN
profite
de
ce
point
voirie
pour
signaler
que
le candélabre
Impasse
des
Acacias
n’est
toujours
pas
remplacé.
M.
le Maire
répond
qu’il
va
relancer
CITEOS.
5-
Volets
ancien
presbytère
M.
le
Maire
rendre
compte
au
conseil
municipal
que
le
volet
du
T3
1°
étage
est
tombé.
Il
précise
qu’il
s’agit
d’un
volet
lourd
(grande
fenêtre)
et qu’il
a déjà
fait
l’objet
de
nombreux
rescellements
mais
qu’aujourd’hui
il n’est
plus
possible
de
le resceller
(briques
foraines).
Il
convient
donc
de
trouver
une
solution
pour
remettre
un
volet.
Il précise
que
ce
type
de
travaux
n’est
pas
éligible
à une
subvention.
Il donne
la parole
à M.
Thierry
PEREZ
et M.
Michel
GAIO
qui
ont
fait un
état
des
lieux
de
tous
les
volets
de
l’ancien
presbytère.
Ils
informent
que
les
autres
volets
peuvent
être
rénovés
(peinture,
ponçage)
mais
ne
nécessitent
pas
de
remplacement.
En
conséquence,
M.
le
Maire
va
contacter
un
professionnel
pour
trouver
une
solution
au
remplacement
du
volet
du
T3
1%
étage.
6-
Fête
locale
2020
A
la lecture
des
dernières
mesures
sanitaires
en
vigueur
à mettre
en
place
du
fait du
COVID
19
pour
l’organisation
des
manifestations
publiques
et
après
un
tour
de
table,
il a été
décidé
d’annuler
la fête
locale
prévue
le 22
et 23
août
prochain. 32-2020
7-
Questions
diverses
M.
le Maire
informe
l’assemblée
que
suite
à l’installation
du
nouveau
conseil
municipal
une
mise
à jour
a été
effectuée
dans
la cadre
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
concernant
les
coordonnées
des
élus
en
cas
de
gestion
de
crise.
M.
Thierry
PREZ
demande
au
Maire
d’informer
le
conseil
de
l’aide
financière
qui
a
été
apporté
au
restaurant
O
Toulousain
pour
faire
face
à
la crise
économique
suite
au
COVID
19. Le
Maire
informe
que
le loyer
de juin
a été
annulé.
M.
Arnaud
VIDALLET
demande
si
cette
aide,
compte
tenu
des
difficultés
que
rencontre
le
restaurant,
va
être
prolongée
sur juillet.
Le
Maire
répond
que
cela
n’est
pas
envisagé
pour
l’instant.
Mme
Corinne
LEROY
interroge
Mme
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES,
déléguée
au
SIGEP,
sur
les
conditions
de
réouverture
des
écoles.
Mme
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES
répond
que
depuis
lundi
8 juin,
2
classes
ont
été
réouvertes
à Bondigoux
pour
20
enfants
sur
68
et
3
classes
à Mirepoix
pour
30
enfants
sur
138. M.
Arnaud
VIDALLET
soulève
le problème
d’un
fossé
au-dessus
du
cimetière
côté
Saint-
Martin.
Peut-être
la buse
bouchée
?
M.
le Maire
mandate
M.
Michel
GAIO
d’aller
vérifier.
M.
Géraldine
DELBOY
interroge
sur
la
possibilité
de
recevoir
les
convocations
par
voie
dématérialisée
en
lieu
et place
du
papier.
M.
Christophe
ROUX
y est
aussi
favorable.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h00.
Le
Maire,
Didier
ROUX.