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Procès Verbal - PV 19 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondigoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 09 2019)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques,
27-2019
COMMUNE
de
BONDIGOUX
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
19
septembre
2019
L'an
Deux
Mil
dix
neuf,
Le
dix
neuf
septembre
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Bondigoux,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
ROUX
Didier,
le
Maire.
Convocation
et affichage
du
13
septembre
2019
Nombre
de
Membres
:
11-
en
exercice
9-présents
9-votants
Présents
:
Didier
ROUX,
Danièle
CUARTERO,
Michel
ESCOUBIE,
Thierry
PEREZ,
Véronique
PONSOLLES,
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES,
Philippe
ROMAIN,
Eric
GEORGES,
Michel
GAIO.
Absents
excusés
: Corinne
LEROY,
Yves
BELLOC.
Secrétaire
de
séance:
Nathalie
SOURBIER-CAZELLES.
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
procès
verbal
de
la réunion
du
27/06/2019.
2.
Déploiement
de
la téléphonie
mobile
sur
la commune
de
Bondigoux.
3.
Embellissement
du
système
Vigipirate
à l’école
maternelle.
4.
Présentation
du
projet
du
local
chasse.
5.
Communication :
a.
Parution
bulletin
municipal
"Le
Souhet".
b.
Site
Internet.
Gratuité
photocopies
et
émission
de
fax.
Recensement
de
la population.
8.
Questions
diverses.
1 9
1-
Approbation
du
procès
verbal
de
la
réunion
du
27/06//2019.
Le
Procès
Verbal
de
la
séance
du
27/06/2019
a
été
adressé
avec
la
convocation
par
courrier
aux
membres
de
l’assemblée.
Le
procès
verbal
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents.
2-
Déploiement
de
la
téléphonie
mobile
sur
la
commune
de
Bondigoux.
M.
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
l’accord
de
l’amélioration
de
la
couverture
mobile
du
territoire
passé
entre
l’Etat
avec
les
opérateurs,
Orange
a
été
désigné
opérateur
leader
pour
la
mise
en
œuvre
de
la
couverture
mobile
sur
Bondigoux. Orange
est
donc
à la recherche,
pour
le compte
des
4
opérateurs,
d’un
emplacement
pour
la
mise
en
place
d’une
antenne-relais
Haute
et Très
Haut
Débit
Mobile.
L’étude
a été
confiée
à la société
SNEF.
0027 28-2019
M.
le
Maire
précise
qu’une
réunion
avec
la
SNEF
et
la
commission
des
Infrastructures
Communales
a
eu
lieu
le
2
septembre
dernier
pour
définir
les
possibles
lieux
d'implantation
sur
la
commune.
Les
emplacements
doivent
:
-
Permettre
une
couverture
la plus
large
possible
-
Etre
à proximité
d’une
ligne
électrique
-
Etre
à proximité
de
la fibre.
Trois
lieux
ont
été
retenus,
à
savoir
2
terrains
à
proximité
du
cimetière
et
l’église,
pour
lesquels
la
mairie
a
donné
un
accord
de
principe
pour
permettre
à
la
SNEF
de
lancer
les
études
de
faisabilité.
Il faut
donc
attendre
le retour
de
la SNEF.
3-
Embellissement
du
système
VIGIPIRATE
à l’école
Maternelle.
Considérant
le
caractère
permanent
du
plan
VIGIPIRATE
au
niveau
de
l’école,
Monsieur
le
Maire
propose
d’installer
en
lieux
et
place
des
barrières
de
sécurité
existantes
et
à
des
fins
d’esthétique
des
potelets
en
forme
de
crayon.
Il
faut
compter
environ
une
vingtaine
de
potelets
pour
un
coût
d’environ
2000
€
HT.
La
pose
sera
réalisée
par
l’agent
de
la
commune
avec
l’aide
des
agents
de
la
communauté
de
commune. La
proposition
telle
que
présentée
est validée
à l’unanimité
des
membres
présents.
4-
Présentation
du
projet
du
local
chasse,
M.
le
Maire
présente
le
projet
du
local
chasse
déposé
par
l’ACCA
de
Bondigoux.
Celui-ci
consiste
en
la
mise
en
place
d’un
ALGECO
de
3
éléments
de
6ml
d
long
sur
2.45ml
de
large
pour
une
surface
plancher
totale
de
44m?
sur
le Parc
du
Presbytère.
Après
discussion,
considérant
que
le
projet
tel
que
présenté
ne
permet
pas
d’apprécier
lintégration
paysagère
du
projet,
le conseil
municipal
décide
une
réunion
sur
site
le mardi
24
septembre
en
présence
du
Président
de
l’ACCA.
En
conséquence,
ce
point
sera
porté
à l’ordre
du jour
du
prochain
conseil
municipal.
5-
Communication.
Considérant
les
moyens
de
communication
actuels:
site
Internet
et
page
Facebook,
M.
le
Maire
propose
de
modifier
la
périodicité
de
parution
du
bulletin
municipal
« Le
Souhet
»
en
ce
sens
4 parutions
par
an
au
lieu
de
6.
Soit
un
bulletin
par
trimestre
janvier,
avril, juillet
et
octobre.
Ce
changement
interviendra
à
païtir
de janvier
2020.
Après
en
avoir
discuté,
les
membres
acceptent
à l’unanimité
la
proposition
de
4
parutions
du
bulletin
municipal
par
an.
0028 29-2019
6-
Gratuité
des
photocopies
et émission
de
fax.
Monsieur
rappelle
les
tarifs
en
vigueur
pour
les
photocopies
et
les
émissions
de
fax
:
- _ Photocopie
:
o
Document
A4
0.15
€
o
Document
A3
0.30
€
-
Emission
de
fax :
1.52 €
Il
propose
d’appliquer,
à
compter
du
1”
janvier
2020,
la
gratuité
de
ce
service
à
la
population. Le
Conseil,
après
discussion,
à l’unanimité
:
- _
Accepte
la proposition
de
M.
le Maire
-
Décide
d’appliquer
la
gratuité
des
photocopies
et
des
émissions
de
fax
à
compter
au
1° janvier
2020.
-
Donne
mandat
à M.
le Maire
pour
toutes
les
formalités
afférentes
à ce
dossier.
7-
Recensement
de
la population.
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
prochain
recensement
de
la
population
se
déroulera
du
16
janvier
au
15
février
2020.
Les
fonctions
de
coordinateur
et
d’agent
recenseur
seront
confiées
à la
secrétaire.
8-
Questions
diverses.
-
M.
Michel
ESCOUBIE
fait
part
à
M.
le
Maire
de
la
dégradation
de
l’état
du
Chemin
de
Miquelou
au
dessus
du
parking
du
Cimetière.
-
M.
Michel
GAÏO
informe
M.
le
Maire
que
la réparation
du
câble
téléphonique
Route
de
Montvalen,
endommagé
lundi
16/09
par
l’entreprise
en
charge
des
travaux
d’enfouissement
de
la
ligne
HTA
pour
le
compte
d’Enedis,
n’a
pas
été
réalisée.
Cette
situation
prive
de
nombreux
foyers
de
téléphone
et d’internet.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire,
Didier
ROUX.
0029