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Compte-Rendu - 314 CR signe CM du 22 05 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 314 CR signe CM du 22 05 2014)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Ville
de
Montpellier
le vendredi
23
mai
2014
Montpellier
Senrétastét
Général
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Secrétariat
de
l’Assemblée
Séance
Publique
du
Jeudi
22
mai
2014
18H00
—- SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Convoqué
le vendredi
16
mai
2014,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le jeudi
22
mai
2014
à 18H00,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Philippe
SAUREL.
Présents
:
Fabien
ABERT,
Lorraine
ACQUIER,
Luc
ALBERNHE,
Rémi
ASSIE,
Guy
BARRAL,
Maud
BODKIN,
Françoise
BONNET,
Sabria
BOUALLAGA,
Djamel
BOUMAAZ,
Anne
BRISSAUD,
Nancy
CANAUD,
Gérard
CASTRE,
Mylène
CHARDES,
Robert
COTTE,
Christophe
COUR,
Jean-Luc
COUSQUER,
Titina
DASYLVA-PEYRIN,
Michaël
DELAFOSSE,
Véronique
DEMON,
Cédric
DE
SAINT
JOUAN,
Jean-Marc
DI
RUGGIERO,
Jacques
DOMERGUE,
Michèle
DRAVY-FITOUSSI
Christian
DUMONT,
Abdi
EL
KANDOUSSI,
Julie
FRECHE,
Vincent
HALUSKA,
Clare
HART,
Anne-Louise
KNAPNOUGEL,
France
JAMET,
Stéphanie
JANNIN
,Pascal
KRZYZANSKI,
Alex
LARUE,
Max
LEVITA,
Chantal
LEVY-
RAMEAU,
Nicole
LIZA,
Audrey
LLEDO,
Henri
MAILLET,
Mustapha
MAJDOUL,
Jérémie
MALEK,
Chantal
MARION,
Isabelle
MARSALA,
Hervé
MARTIN,
Dominique
MARTIN-PRIVAT,
Patricia
MIRALLES,
Jean-Pierre
MOURE,
Caroline
NAVARRE,
Fabrice
PALAU,
Véronique
PEREZ,
Khanthaly
PHOUTTHASANG,
Patrick
RIVAS,
Brigitte
ROUSSEL-GALIANA,
Samira
SALOMON,
Marie-Hélène
SANTARELLI,
Philippe
SAUREL,
Sauveur
TORTORICI,
Bernard
TRAVIER,
Annie
YAGUE,
Rabii
YOUSSOUS. Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Valérie
BARTHAS-ORSAL,
Perla
DANAN,
Henri
DE
VERBIZIER,
Sonia
KERANGUEVEN,
Gérard
LANNELONGUE. Absents
:
Patrick
VIGNAL
HR
R
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Mme
HART,
M.
DUMONT
entrent
en
séance.
M.
de
SAINT-JOUAN
sort
définitivement
de
séance
et donne
procuration
à Mme
PHOUTTHASANG.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24
avril
2014
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Articles
L 2122-22
ei L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— Lecture
des
décisions
prises
depuis
la
dernière
séance
publique
du
Conseil
municipalVoeu
Vœu
de
soutien
aux
intermittents
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 7
Adopté
à l'unanimité.
Dénomination
de
voie-
Pont
André
Lévy
Pour
: 59
Contre
:3
Abstentions
: 2
Adopté
à la
majorité.
Création
de
la Commission
Municipale
d’animation
du
parvis
Georges
Frêche
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Conditions
d'utilisation
des
locaux
des
Maisons
pour
Tous
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Protocole
d'accord
tripartite
Ville
de
Montpellier
- Société
enclos
Saint
François
de
la Pierre
Rouge-
Société
Sogeprom
Sud
Réalisations
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Urbanisme
et
aménagement
durable
Foncier
Déclassement
du
domaine
publie
communal
Parcelle
EW
562
- rue
Pagézy Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Zone
d'aménagement
concerté
Nouveau
Saint
Roch
Terrain
11
rue
Jules
Ferry
(parcelle
EW
562)
Vente
à la
Société
d'équipement
de
la région
montpelliéraine
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Vente
d'un
terrain
à la
société
Sogeprom
Sud
Réalisations
Rue
Croix
de
Lavit
Parcelle
cadastrée
TC
146
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unaniniité.10 11 12 13 14 15
Convention
de
servitude
de
passage
d'un
réseau
d'eau
de
la société
BRL
Station
de
compostage
de
Grammont
Parcelles
cadastrées
RI
29
et RI
15
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Quartier
Les
Cévennes
- La
Martelle
Secteur
de
Bionne
Acquisition
de
la
propriété
de
M.
Joseph
Manuel
GRACIAS
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
QUARTIER
DES
CEVENNES
Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
Copropriété
Cévennes
1 Attribution
de
subventions
en
parties
privatives Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Finances
communales
Garantie
d’emprunt
— Ville
de
Montpellier/S.E.R.M.
Opération
OVALIE
2,5
ME
Banque
Postale
— 2,5
M€
Crédit
Agricole
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Report
d'affectation
de
subventions
votées
en
2013
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Attributions
de
subventions
- Exercice
2014
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
- Liste
des
contribuables
proposés
par
le Conseil
Municipal
Pour
: 53
Contre
: 11
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Ressources
humaines
Répartition
des
moyens
alloués
aux
groupes
d’élus
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.16 17 18 19 20 21 22 23
Adopté
à l’unanimité.
Droit
à la
formation
des
élus
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Convention
de
mise
à disposition
auprès
du
service
Energie.
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
d'agents
auprès
du
COSC
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Mise
à disposition
de
deux
agents
de
catégorie
C auprès
du
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP)
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Madame
HART,
Monsieur
DÉLAFOSSE
sortent
de
séance.
Réussite
éducative
Participation
de
la Ville
aux
séjours
de
vacances
pour
l'été
2014
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Ecole
SEVIGNE-
Réhabilitation
de
locaux
scolaires
- Autorisation
préalable
de
travaux Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Ecole
CURIE
- Réhabilitation
de
locaux
scolaires
- autorisation
préalable
de
travaux Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Mise
en
place
de
modules
préfabriqués
- Diverses
écoles
- Demande
permis
de
construire Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.24 25 26 27 28 29 30 31
Madame
HART,
Monsieur
DELAFOSSE
entrent
en
séance.
Sports Festival
International
des
Sports
Extrêmes
(F.L.S.E.)
du
28
Mai
2014
au
ler
Juin
2014
sur
les
berges
du
Lez
et le
bassin
"Jacques
Cœur"
Pour
: 61
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Culture Attribution
de
subvention
à des
projets
portés
par
des
associations
culturelles
Exercice
2014
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Attribution
d'une
subvention
à l'association
ATTITUDE
Convention
de
partenariat
Exercice
2014
Pour
: 61
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Comédie
du
livre
2014
Convention
de
partenariat
Ville/Agglomération
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Comédie
du
livre
2014
Convention
de
partenariat
avec
Ikéa
et Les
vignerons
du
Pic
Saint
Loup
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Prévention,
environnement,
santé
Santé
Cotisation
à un
organisme
national
pour
l'année
2014
Pour
: 61
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Installations
Classées
pour
la Protection
de
l'Environnement
SOCIETE
CARREFOUR
Autorisation
d'exploiter
(régularisation)
Avis
du
Conseil
Municipal Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Installations
Classées
pour
la Protection
de
l'Environnement
SOCIETE
CARREFOUR
Autorisation
d'exploiter
(régularisation)
Avis
du
Conseil
Municipal32
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Désignation
de
représentants
Ecoles
maternelles
et élémentaires
Désignation
des
représentants
de
la Ville
dans
les
conseils
d'école
Ont
été
élus
:
Groupe scolaire
Maternelle
Elémentaire
Représentants
élus
Aiguelongue
Luis
de
CAMOES
Sigmund
FREUD
Ecole
maternelle
:
--Michèle
DRAY-FITOUSSI
Ecole
élémentaire
:
-Michèle
DRAY-FITOUSSI
Antigone
ARISTOTE
PERICLES
Ecole
maternelle
:
--Michèle
DRAY-FITOUSSI
Ecole
élémentaire
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Bari
Virginia
WOOLF
André
BOULLOCHE
Ecole
maternelle
:
-Chantal
LEVY-RAMEAU
Ecole
élémentaire
:
-Chantal
LEVY-RAMEAU
Barcelone
Pablo
NERUDA
Simon
BOLIVAR
Ecole
maternelle
:
-Rabii
YOUSSOUS
Ecole
élémentaire
:
-Rabii
YOUSSOUS
Beethoven
BEETHOVEN
BEETHOVEN
Ecole
primaire
:
-Khanthaly
PHOUTTASANG
Bologne
James
JOYCE
Sedar
SENGHOR
Ecole
maternelle
:
-Chantal
LEVY-RAMEAU
Ecole
élémentaire
:
-Chantal
LEVY-RAMEAU
Calmette/ Aubigné
Agrippa d'AUBIGNE
CALMETTE
Ecole
maternelle
:
-Jean-Marc
DI
RUGGIERO
Ecole
élémentaire
:
Jean-Marc
DI
RUGGIERO
Chaptal/ Jeanne
d’Arc
CHAPTAL
Jeanne
d’ARC
Ecole
maternelle
:
-Caroline
NAVARRE
Ecole
élémentaire
:
-Caroline
NAVARRE
Cité
Astruc
GOËETHE
Paul
LANGEVIN
Ecole
maternelle
:
-Henri
de
VERBIZIER
Ecole
élémentaire
:
-Henri
de
VERBIZIER
Cité
Mion
Simone SIGNORET
Jacques
BREL
Ecole
maternelle
:
-Pascal
KRZYZANSKI
Ecole
élémentaire
:
-Pascal
KRZYZANSKI
Combes
/
Duruy
Victor
DURUY
Émile
COMBES
Ecole
maternelle
:
-Samira
SALOMON
Ecole
élémentaire
:
-Samira
SALOMON
Comte
(Elémentaire)
Auguste
COMTE
Ecole
élémentaire
:
-Guy
BARRAL
Gambetta
(Elémentaire)
Gambetta
Ecole
élémentaire
:
-Guy
BARRAL
Garnier
Francis
Garnier
(Maternelle)
Ecole
maternelle
:
-Guy
BARRAL
Cheng
Du
CHENGDU
CHENGDU
Ecole
primaire
:
-Sauveur
TORTORICI
Curie
/
Daudet
Alphonse DAUDET Marie CURIE Ecole maternelle
:
-Annie
YAGUE
Ecole
élémentaire
:
-Annie
YAGUE
Daviler
/
Kergomard
Pauline KERGOMARD
Charles
DAVILER
Ecole
maternelle
:
-Nicole
LIZA
Ecole
élémentaire
:
-Nicole
LIZA
Delteil [Michelet
Jules
MICHELET
Joseph
DELTEIL
Ecole
maternelle
:
-Valérie
BARTHAS-ORSAL
Ecole
élémentaire
:
-Valérie
BARTHAS-ORSAL
Estanove
DESBORDES VALMORE
Winston CHURCHILL
Ecole
primaire
:
-Fabien
ABERT
Florian /Simon
FLORIAN
Jules
SIMON
Ecole
maternelle
:
-Mylène
CHARDES
Ecole
élémentaire
:
Jérémie
MALEK
Figuier
/Paul
Bert
/Victor
Hugo
Louis
FIGUIER
Paul
BERT/Victor
HUGO
Ecole
maternelle
:
-Vincent
HALUSKA
Ecole
élémentaire
:
-Vincent
HALUSKA
Gama /Mermoz
Vasco
de
GAMA
Jean
MERMOZ
Ecole
maternelle
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Ecole
élémentaire
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Gambetta
/
Garnier/Comt e
Francis GARNIER
GAMBETTA
Ecole
maternelle
:
-Jérémie
MALEK
Ecole
élémentaire
:
-Jérémie
MALEK
Heidelberg
Miquel
de
CERVANTES
HEIDELBERG
Ecole
maternelle
:
-Jean-Luc
COUSQUER
Ecole
élémentaire
:
-Jean-Luc
COUSQUER
Jaurès
/
Anthonioz
de
GAULLE
Anthonioz
de
GAULLE
Jean
JAURES
Ecole
maternelle
:
-Luc
ALBERNHE
Ecole
élémentaire
:
-Luc
ALBERNHE
Jeu
de
mail
Charlie CHAPLIN
POTTIER
/Jean
SIBELIUS
Ecole
maternelle
:
-Titina
DA
SYLVA
Ecole
élémentaire
:
-Titina
DA
SYLVA
La
Chamberte
Maria
CALLAS
DANTE
ALIGHIERI
ISUN
YAT
SEN
Ecole
maternelle
:
-Robert
COTTE
Ecole
élémentaire
:
-Robert
COTTE
Rousseau
/
Condorcet
Jean
Jacques
ROUSSEAU
CONDORCET
Ecole
maternelle
:
-Nicole
LIZA
Ecole
élémentaire
:
-Nicole
LIZA
La
Martelle
Jeanne
DEROIN
SPINOZA
Ecole
maternelle
:
-Christophe
COUR
Ecole
élémentaire
:
-Christophe
COUR
Lamartine
/
Pasteur
Louis
PASTEUR
LAMARTINE
Ecole
maternelle
:
-Jérémie
MALEK
Ecole
élémentaire
:
-Guy
BARRAL
Lantissargues
Robert SURCOUF
Georges
SIMENON
Ecole
maternelle
:
-Gérard
CASTRE
Ecole
élémentaire
:
-Gérard
CASTRE
La
Rauze
Paul
ELUARD
Jean
MACE
Ecole
maternelle
:
-Mylène
CHARDES
Ecole
élémentaire
:
-Mylène
CHARDES
Le
lez
Sergueï PROKOFIEV
Jean
ZAY
Ecole
maternelle
:
-Sauveur
TORTORICI
Ecole
élémentaire
:
-Sauveur
TORTORICI
Les
Anne FRANK Charles DICKENS Ecole primaire :
Aiguerelles
-Marie-Hélène
SANTARELLI
Les
Cévennes
Madeleine
BRES
Julie
DAUBIE
Ecole
maternelle
:
-Sabria
BOUALLAGA
Ecole
élémentaire
:
-Sabria
BOUALLAGA
Leo
Malet
/Pape- Carpantier
PAPE CARPANTIER
Léo
MALET
Ecole
maternelle
:
-Jean-Luc
COUSQUER
Ecole
élémentaire
:
-Jean-Luc
COUSQUER
Les Ménestrels
Indira
GANDHI
Akira
KUROSAWA
Ecole
maternelle
:
-Chantal
LEVY-RAMEAU
Ecole
élémentaire
:
-Chantal
LEVY-RAMEAU
Les
Pins
Rudyard KIPLING
Charles BAUDELAIRE
Ecole
maternelle
:
-Henri
de
VERBIZIER
Ecole
élémentaire
:
-Henri
de
VERBIZIER
Les
Tours
Nicolas COPERNIC
Marc
BLOCH
Ecole
maternelle
:
-Anne-Louise KNAPNOUGEL Ecole
élémentaire
:
-Anne-Louise KNAPNOUGEL
Les troubadours
AVERROES
GALILEE
Ecole
maternelle
:
Jean-Luc
COUSQUER
Ecole
élémentaire
:
-Jean-Luc
COUSQUER
Louisville
Martin
LUTHER
KING
LOUISVILLE
Ecole
maternelle
:
-Maud
BODKIN
Ecole
élémentaire
:
-Maud
BODKIN
Malbose
Marguerite YOURCENAR
François
RABELAIS
Ecole
maternelle
:
-Titina
DA
SYLVA
Ecole
élémentaire
:
-Titina
DA
SYLVA
Mas
Drevon
Bertie ALBRECHT
GARIBALDI
Ecole
maternelle
:
-Gérard
CASTRE
Ecole
élémentaire
:
-Gérard
CASTRE
Michel
de
lHospital
Michel
de
l'HOSPITAL
André
MALRAUX
Ecole
primaire
:
-Sauveur
TORTORICI
Moulin
/
Bergman
Ingrid BERGMAN
Jean
MOULIN
Ecole
maternelle
:
-Henri
MAILLET
Ecole
élémentaire
:
-Sauveur
TORTORICI
Mitterrand
Mitterrand
Mitterrand
Ecole
primaire
:
-Titina
DA
SYLVA
Morisot
/
Mozart
MOZART
MORISOT
Ecole
maternelle
:
-Max
LEVITA
Ecole
élémentaire
:
-Max
LEVITA
Olympe
de
Gouge
Olympe
De
GOUGES
Olympe
De
GOUGES
Ecole
maternelle
:
-Fabien
ABERT
Ecole
élémentaire
:
-Fabien
ABERT
Oxford
Vincent
Van
GOGH
Franklin ROOSVELT
Ecole
maternelle
:
-Rabii
YOUSSOUS
Ecole
élémentaire
:
-Rabii
YOUSSOUS
Painlevé
/
Michel
Louise
MICHEL
Paul
PAINLEVE
Ecole
maternelle
:
-Sauveur
TORTORICI
Ecole
élémentaire
:
-Sauveur
TORTORICI
Pas
Du
Loup
Lily BOULANGER
Victor SCHOELCHER
Ecole
primaire
:
-Dominique
MARTIN-
PRIVAT
Pascal Sarah Blaise PASCAL Ecole maternelle
: 33
/Bernhardt
BERNHART
-Mylène
CHARDES
Ecole
élémentaire
:
-Sauveur
TORTORICI
Petit
Bard
Geneviève
BON
Louis
AMSTRONG
Ecole
maternelle
:
-Stéphanie
JANNIN
Ecole
élémentaire
:
-Stéphanie
JANNIN
Près
d’Arènes
Jean
COCTEAU
DIDEROT
Ecole
maternelle
:
- Pascal
KRZYZANSKI
Ecole
élémentaire
:
- Pascal
KRZYZANSKI
Prévert
/
Picasso
Jacques PREVERT
Pablo
PICASSO
Ecole
maternelle
:
-Rabii
YOUSSOUS
Ecole
élémentaire
:
-Rabii
YOUSSOUS
Roux
/ Bazille
Docteur
ROUX
Fréderic
BAZILLE
Ecole
maternelle
:
-Mylène
CHARDES
Ecole
élémentaire
:
-Mylène
CHARDES
Renaud/Balar d
Madeleine RENAUD
Antoine
BALARD
Ecole
maternelle
:
-Marion
CHANTAL
Ecole
élémentaire
:
-Chantal
MARION
Savary
/
Boucher
Hélène
Boucher
Alain
Savary
Ecole
maternelle
:
-Fabrice
PALAU
Ecole
élémentaire
:
-Fabrice
PALAU
Sévigné
/
France
Anatole
FRANCE
Madame
De
SEVIGNE
Ecole
maternelle
:
-Patrick
RIVAS
Ecole
élémentaire
:
-Patrick
RIVAS
Verne/La Fontaine
La
FONTAINE
Jules
VERNE
Ecole
maternelle
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Ecole
élémentaire
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Vert
Bois
TERESA
Jules
FERRY
Ecole
maternelle
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Ecole
élémentaire
:
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Villeneuve d’Angoulême
Aliénor d'AQUITAINE
Pierre
de
RONSARD
Ecole
maternelle
:
-Fabrice
PALAU
Ecole
élémentaire
:
-Fabrice
PALAU
Voltaire /Pagnol
Marcel PAGNOL VOLTAIRE
Ecole maternelle : -Patricia MIRALLES Ecole élémentaire : -Patricia MIRALLES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Ecoles
privées
sous
contrat
d'association
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
dans
les
conseils
d'établissement
Ont
été
élus
:
Ecoles
privées
sous
contrat
d'association
Représentants
élus
Ecole
St
François
d'Assisse
- Maud
BODKIN
Sainte
Famille
- Cédric
de
SAINT-
JOUAN
Saint
Charles
-__ Lorraine
ACQUIER
Notre
Dame
de
Bonne
Nouvelle
- Jean-Marc
DI
RUGGIERO 34
Ste
Thérèse
- Chantal
MARION
Ecole
Gitane
- Isabelle
MARSALA
St Jean
Baptiste
de
la Salle
-__ Rémi
ASSIE
St François
Régis
- Lorraine
ACQUIER
Sainte
Geneviève
- Henri
MAILLET
Les
Anges
Gardiens
- Sabria
BOUALLAGA
Calandretas
- Guy
BARRAL
Les
Jonquilles
- Sabria
BOUALLAGA
Sainte
Emilie
- Fabrice
PALAU
St
Joseph
(lycée)
- Fabrice
PALAU
Sainte
Odile
- Michèle
DRAY-
FITOUSSI
Sainte
Jeanne
d'Arc
- Fabien
ABERT
Beit
Yossef
-
Henri
de
VERBIZIER
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Collèges
de
Montpellier
Désignation
des
représentants
de
la Ville
dans
les
conseils
d'établissement
Ont
été
élus
:
Collèges
Elu(s)
Collège
Camille
Claudel
Titulaire
:
- Caroline
NAVARRE
Suppléant
:
- Valérie
BARTHAS-ORSAL
Collège
Gérard
Philipe
Titulaire
:
- Pascal
KRZYZANSKI
Suppléant
:
- Marie-Hélène
SANTARELLI
Collège
Clemenceau
Titulaire
:
- Luc
ALBERNHE
Suppléant
:
- Vincent
HALUSKA
Collège
Joffre
Titulaires
:
- Cédric
de
SAINT-JOUAN
- Patrick
RIVAS
Suppléants
:
- Samira
SALOMON
- Sauveur
TORTORICI
Collège
Clémence
Royer
Titulaires
:
- Mylène
CHARDES
- Guy
BARRAL
Suppléants
:
- Maud
BODKIN
- Jean-Luc
COUSQUER
Collège
Fontcarrade
Titulaires
:
- Isabelle
MARSALA
Suppléants
:
- Chantal
LEVY-RAMEAU
Collège
Las
Cazes
Titulaire
:
- Sabria
BOUALLAGA
Suppléant
:
- Khanthaly
PHOUTTHASANG
Collège
Arthur
Rimbaud
Titulaires
:
- Rabii
YOUSSOUS
- Sabria
BOUALLAGA 35
Suppléants
:
- Rémi
ASSIE
- Samira
SALOMON
Collège
Croix
d'Argent
Titulaire
:
- Fabrice
PALAU
Suppléant
:
- Vincent
HALUSKA
Collège
Marcel
Pagnol
Titulaire
:
- Fabrice
PALAU
Suppléant
:
- Vincent
HALUSKA
Collège
Jeu
de
Mail
Titulaire
:
- Nicole
LIZA
Suppléant
:
- Maud
BODKIN
Collège
Escholiers
de
la Mosson
Titulaire
:
- Rabii
YOUSSOUS
Suppléant
:
- Khanthaly
PHOUTTHASANG
Collège
Les
Garrigues
Titulaire
:
- Samira
SALOMON
Suppléant
:
- Henri
MAILLET
Collège
François
Rabelais
(Alco)
Titulaire
:
-Patrick
RIVAS
Suppléant
:
- Fabien
ABERT
Collège
Les
Aiguerelles
Titulaire : - Pascal KRZYZANSKI Suppléant : - Brigitte ROUSSEL-GALIANA
Pour
: 54
Contre
:
Abstentions
: 10
Adopté
à l’unanimité.
Lycées
professionnels,
lycées
généraux
et autres
établissements
scolaires
du
second
degré
de
Montpellier
Désignation
des
représentants
de
la Ville
dans
les
conseils Ont
été
élus
:
Lycées
Elu(s)
Lycée
Joffre
Titulaires
:
- Cédric
de
SAINT-JOUAN
- Abdi
EL
KANDOUSSI
Suppléants
:
- Titina
DA
SYLVA
- Rémi
ASSIE
Lycée
Clemenceau
Titulaires
:
- Luc
ALBERNHE
- Pascal
KRZYZANSKI
Suppléants
:
- Maud
BODKIN
- Guy
BARRAL
Lycée
Mermoz
Titulaires
:
- Mylène
CHARDES
- Michèle
DRAY-FITOUSSI
Suppléants
:
- Jean-Marc
DI
RUGGIERO
- Henri
MAILLET
Lycée
Professionnel
Jules
Ferry
Titulaires : - Samira SALOMON - Sabria BOUALLAGA Suppléants : - Fabien ABERT 36
- Brigitte
ROUSSEL-GALIANA
Ecole
Régionale
Enseignement
Adapté
Titulaires
:
- Patrick
RIVAS
- Nicole
LIZA
Suppléants
:
- Maud
BODKIN
- Vincent
HALUSKA
Lycée
Jules
Guesde
Titulaires
:
- Robert
COTTE
- Vincent
HALUSKA
Suppléants
:
- Nicole
LIZA
- Patrick
RIVAS
Lycée
Agricole
Frédéric
Bazille
Titulaire
:
- Valérie
BARTHAS-ORSAL
Suppléant
:
- Titina
DA
SYLVA
Lycée
Professionnel
Léonard
de
Vinci
Titulaires
:
- Rabii
YOUSSOUS
- Chantal
LEVY-RAMEAU
Suppléants
:
- Samira
SALOMON
- Pascal
KRZYZANSKI
C.F.A.
Pierre
de
Villeneuve
Titulaires
:
- Khanthaly
PHOUTTHASANG
- Henri
MAILLET
Suppléants
:
- Patrick
RIVAS
- Nicole
LIZA
Lycée
Jean
Monnet
Titulaires
:
- Rabii
YOUSSOUS
- Chantal
LEVY-RAMEAU
Suppléants
:
- Samira
SALOMON
- Cédric
de
SAINT-JOUAN
Lycée
Professionnel
Pierre
Mendès
France
Titulaires
:
- Rémi
ASSIE
- Luc
ALBERNHE
Suppléants
:
- Mylène
CHARDES
- Patricia
MIRALLES
Lycée
George
Frêche
Titulaires : - Luc ALBERNHE - Khanthaly PHOUTTHASANG Suppléants : - Maud BODKIN - Rémi ASSIE
Pour
: 54
Contre
:
Abstentions
: 10
Adopté
à l’unanimité.
Universités
et grandes
écoles
de
Montpellier
Désignation
des
représentants
de
la
Ville
de
Montpellier
Ont
été
élus
:
Instance
Université
Représentants
proposés
Conseil
d’administration
Titulaire
: -Mylène
CHARDES
Université
Montpellier
1
Suppléant
:-Annie
YAGUE
Conseil
d'UFR
Droit
Université
Montpellier
I
Suppléant
:-Khanthaly
PHOUTTHASANG Titulaire
: -Nicole
LIZA
Conseil
d'UFR
Economie
Université
Montpellier
I
Titulaire
: -Caroline
biologiques
NAVARRE Suppléant
:- Khanthaly
PHOUTTHASANG
Conseil
d’UFR
Sciences
Université
Montpellier
I
Titulaire
: -Patricia
Pharmaceutiques
et
MIRALLES Suppléant
:-Maud
BODKIN
Conseil
d'UFR
STAPS
Université
Montpellier
I
Titulaire
: - Fabien
ABERT
Suppléant
:- Patrick
RIVAS
Conseil
d'orientation
du
service
de
formation
continue
et d'apprentissage
DIDERIS
Université
Montpellier
I
Titulaire
: -Jean-Luc
COUSQUER Suppléant
:-Nicole
LIZA
Commission
d’attribution
Fonds
de
soutien
et de
développement
de
la vie
étudiante
Université
Montpellier
I
Titulaire
: -Jean-Luc
COUSQUER Suppléant
:-Fabien
ABERT
Conseil
des
Etudes
et de
la
Vie
Universitaire
Université
Montpellier
II
Titulaire
: -Jean-Marc
DI
RUGGIERO Suppléant
: -Maud
BODKIN
Commission
sociale
d'établissement
Université
Montpellier
III
Titulaire
: - Guy
BARRAL
Suppléant
: - Patrick
RIVAS
Commission
Campus
de
l'Université
Université
Montpellier
ITT
Titulaire
: - Titina
DA
SYLVA Suppléant
: - Guy
BARRAL
Conseil
de
perfectionnement
Langues
étrangères
appliquées
Université
Montpellier
IIT
Titulaire
: - Jean-Luc
COUSQUER Suppléant
: - Khanthaly
PHOUTTHASANG
Commission
Culture
du
Service
Commun
d'Action
Culturelle
Université
Montpellier
III
Titulaire
: -
Cédric
de
SAINT-JOUAN Suppléant
: - Bernard
TRAVIER
Conseil
de
l'UFR
1
Université
Montpellier
III
Titulaire
: - Sonia
KERANGUEVEN Suppléant
: - Robert
COTTE
Conseil
de
l'UFR
2
Université
Montpellier
III
Titulaire
: - Marie-Hélène
SANTARELLI Suppléant
: - Gérard
CASTRE
Conseil
de
l'UFR
5
Université
Montpellier
IIT
Titulaire
: - Chantal
LEVY-
RAMEAU Suppléant
: - Caroline
NAVARRE
Conseil
des
Etudes
et de
la |
Université
Montpellier
III
Titulaire
: - Chantal
Vie
Universitaire
MARION Suppléant
: - Max
LEVITA
Conseil
de
l'Université
du
Tiers
temps
Université
Montpellier
III
Titulaire
: - Patricia
MIRALLES Suppléant
: - Jérémie
MALEK
Conseil
d’administration
de
PInstitut
des
technosciences
de
l'information
et
de
la
communication
Université Montpellier III Titulaire : - Samira SALOMON Suppléant : - Anne-Louise KNAPNOUGEL Pour : 57 Contre : Abstentions : 7 Adopté à l’unanimité. Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) - Université 38 39 40 41
Montpellier
Sud
de
France
- Désignation
d'un
représentant
au
sein
du
conseil
d'administration Candidats
:
France
JAMET
:
3 votes
Max
LEVITA
: 61
votes.
Abstentions
:
À
été
élu
: Max
LEVITA
Adopté
à l’unanimité.
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
- Election
des
membres
Ont
été
élus
:
Titulaires
:
- Gérard
CASTRE
- Rémi
ASSIE
- Jean-Luc
COUSQUER
- Hervé
MARTIN
- Alex
LARUE Suppléants
:
- Pascal
KRZYZANSKI
- Titina
DA
SYLVA
- Fabrice
PALAU
- Michaël
DELAFOSSE
- Jacques
DOMERGUE
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Conseil
Local
de
Sécurité
et de
Prévention
de
la Délinquance
Désignations
des
Représentants
de
la Ville
Ont
été
élus
:
- Monsieur
le Maire
- Marie-Hélène
SANTARELLI
- Chantal
LEVY-RAMEAU
- Sabria
BOUALLAGA
- Fabrice
PALAU
- Pascal
KRZYZANSKI
- Mylène
CHARDES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
« Prévention
spécialisée
34
» Désignation
des
représentants
de
la
Ville Ont
été
élus
:
- Titulaire
: Marie-Hélène
SANTARELLI
-__ Suppléant
: Fabien
ABERT
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Instance
d'évaluation
du
Plan
Régional
de
Santé
Publique
(PRSP).
Désignation
des
représentants
de
la Ville
Ont
été
élus
:42 43 44 45 46 47
- Titulaire
: Caroline
NAVARRE
-__ Suppléant
: Chantal
LEVY-RAMEAU
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Fédération
Nationale
des
Métiers
du
Stationnement
Désignation
du
représentant
de
la Ville
À été
élu
: Rabii
YOUSSOUS
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unaniniité.
Forum
Français
pour
la Sécurité
Urbaine
FFSU
- Désignation
des
représentants
À été
élue
: Marie-Hélène
SANTARELLI
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Association
Finances-Gestion-Evaluation
des
collectivités
territoriales
(AFIGESE-CT)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
À
été
élu
: Bernard
TRAVIER
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Désignation
du
"Correspondant
Défense"
de
la Ville
de
Montpellier
A été
élue
: Marie-Hélène
SANTARELLI
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unaniniité.
Commission
départementale
pour
la promotion
de
l'égalité
des
chances
et de
la
citoyenneté
(COPEC)
Désignation
des
représentants
de
la Ville
Ont
été
élus
:
Titulaire
: Titina
SA
SYLVA
Suppléant
: Jean-Luc
COUSQUER
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
des
Maires
des
Grandes
Villes
de
France
- AMGVF
Désignation
du
représentant
de
la Ville
Ont
été
élus
:
-__ Titulaire
: Monsieur
le Maire
- _
Suppléant
: Max
LEVITA
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimiité.48 49 50 51 52 53
Association
départementale
pour
l’information
sur
le logement
(ADIL)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
à l'Assemblée
générale
A été
élue
: Samira
SALOMON
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
COMITE
21
Comité
Français
pour
l’environnement
et le
développement
durable
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
A été
élu
: Christophe
COUR
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Désignation
du
représentant
de
la ville
de
Montpellier
à l'Assemblée
générale
du
Club
des
villes
cyclables
À été
élue
: Stéphanie
JANNIN
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Société
Française
d'évaluation
- Désignation
des
représentants
Ont
été
élus
:
- Titulaire
: Bernard
TRAVIER
- _
Suppléant
: Gérard
CASTRE
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
Pléïades
Emploi
Services
Hérault
- Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
à l'Assemblée
générale
A été
élue
: Brigitte
ROUSSEL-GALIANA
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
"Plante
et Cité"
Désignation
du
représentant
de
la Ville
À été
élu
: Christophe
COUR
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
nationale
des
élus
de
la vigne
et du
vin
(ANEV)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
À été
élue
: Mylène
CHARDES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité. 55 57 58 59 60 61
Association
des
Villes
et Collectivités
pour
les
Communications
électroniques
et
l'Audiovisuel
(AVICCA)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
à l'Assemblée
générale À été
élu
: Cédric
de
SAINT-JOUAN
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
départementale
d'animation
et de
gestion
d'établissements
spécialisés
(ADAGES)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'administration A été
élue
: Patricia
MIRALLES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Association
"MAILL'AGE"
- CLIC
- Centre
de
coordination
gérontologique
du
bassin
de
Montpellier
Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
conseil
d'administration Ont
été
élus
:
-_ Titulaire:
Monsieur
le Maire
-_ Suppléante:
Patricia
MIRALLES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Résidence
Foyer
pour
personnes
âgées
"LA
PROVIDENCE"
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
conseil
d'établissement
À été
élue
: Mylène
CHARDES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Maison
de
retraite
de
La
Croix
d'Argent
JEAN
PERIDIER
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
A été
élu
: Fabrice
PALAU
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Résidence
foyer
pour
personnes
âgées
"LES
COURALIES"
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'établissement
À été
élue
: Michèle
DRAY-FITOUSSI
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
Font
Trouvée
- Aide
aux
handicapés
mentaux
(AFT
AHM)
- Institut
médico-éducatif
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
conseil62 63 64 65 66 67
d'établissement A été
élue
: Patricia
MIRALLES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
languedocienne
pour
l’aide
aux
insuffisants
mentaux
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
conseil
d'établissement
Ont
été
élus
:
- Pour
le Foyer
Beaurevoir
: Fabrice
PALAU
- Pour
le Institut
Médico-professionnel
les
Mûriers
: Sabria
BOUALLAGA
- Pour
l’Atelier
Thérapeutique
et Occupationnel
les
Müûriers
: Sabria
BOUALLAGA - Pour
le Centre
d’Aïde
par
le Travail
les
Mûriers
: Sabria
BOUALLAGA
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Centre
d'éducation
spécialisée
pour
déficients
auditifs
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'établissement
A été
élue
: Michèle
DRAY-FITOUSSI
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
pour
adultes
et jeunes
handicapés
(APAJH)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
comité
départemental
A été
élue
: Patricia
MIRALLES
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Désignation
du
représentant
de
la Ville
à l'Assemblée
générale
de
l'association
AMORCE Ont
été
élus
:
- Titulaire
: Vincent
HALUSKA
-_ Suppléant
: Christophe
COUR
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
RETIREE
Caisse
de
Crédit
municipal
de
Nîmes
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'Administration
À été
élu
: Henri
MAILLET
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.68 69 70 71 72 73
SOCIETES
LOCALES
D'EPARGNE
Groupe
Caisse
d'Epargne
Désignation
des
représentants
de
la Ville
Ont
été
élus
pour
:
- la
société
locale
d’épargne
Lez,
Littoral,
Lunellois
: Valérie
BARTHAS-ORSAL - la
société
locale
d’épargne
de
l’Ecusson
: Mylène
CHARDES
- la
société
Icoale
d’épargne
du
Grand
M
: Fabrice
PALAU
- la
société
locale
d’épargne
du
Pic
Saint-Loup
: Henri
de
VERBIZIER
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Commission
locale
d’insertion
de
Montpellier
Désignation
des
représentants
de
la Ville Ont
été
élus
:
- Maud
BODKIN
- Jérémie
MALEK
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
PETITES
SOEURS
DES
PAUVRES
" Ma
Maison"
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
conseil
de
la vie
sociale
A
été
élue
: Anne-Louise
KNAPNOUGEL
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Foyer
Départemental
de
l'Enfance
et de
la Famille
Désignation
du
représentant
de
la Ville
au
Conseil
d'établissement
À été
élue
: Annie
YAGUE
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Commission
régionale
de
la jeunesse,
des
sports
et de
la vie
associative
(CRJISVA)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
À été
élu
: Fabien
ABERT
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
MAISON
D'ENFANTS
MARIE
CAIZERGUES
Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
conseil
d'administration
Ont
été
élus
:
- Monsieur
Le
Maire
- Patricia
MIRALLES
- Valérie
BARTHAS-ORSAL
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 374 75 76 77 78 79 80
Adopté
à l’unanimité.
Désignation
du
représentant
de
la ville
de
Montpellier
au
Conseil
d'administration
du
centre
régional
d'information
jeunesse
du
Languedoc-
Roussillon
(CRIJ)
À été
élue
: Annie
YAGUE
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
AFFAIRE
RETIREE
Association
Nationale
des
Conseils
d'Enfants
et de
Jeunes
(ANACEJ)
-
Désignation
d'un
représentant
A été
élu
: Fabien
ABERT
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
de
gestion
de
la Maison
de
Montpellier
à Heidelberg
Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
Ont
été
élus
:
- Mylène
CHARDES
- Henri
de
VERBIZIER
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Association
« Maison
de
Montpellier
à CHENGDU
» Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
Conseil
d'Administration
et à
l'Assemblée
générale
Ont
été
élus
:
- Titina
DA
SYLVA
- Khanthaly
PHOUTTHASANG
- Robert
COTTE
- Sonia
KERANGUEVEN
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Madame
DRAY-FITOUSSI
(avec
sa
procuration)
sort
de
séance.
Société
d’Equipement
de
la Région
Montpelliéraine
(SERM)
Modification
des
statuts
—- Augmentation
de
la limite
d’âge
du
Président
du
Conseil
d’Administration
- Approbation
Pour
: 59
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Madame
DRAY-FITOUSSI
(avec
sa
procuration)
entre
en
séance.
Société
Publique
Locale
d'Aménagement:
S.A.A.M-
Désignation
du
représentant
à l'Assemblée
générale
A été
élu
: Fabrice
PALAUPour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
Ressources
humaines
81
Modification
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 57
Contre
: 4
Abstentions
: 3
Adopté
à la
majorité.
82
Commission
locale
du
secteur
sauvegardé
— Désignation
des
membres
Ont
été
élus
:
Titulaires
:
- M.
Luc
ALBERNHE
- M.
Guy
BARRAL
- Mme
Mylène
CHARDES
- M.
Christophe
COUR
- Mme
Stéphanie
JANNIN
- Mme
Brigitte
ROUSSEL-GALIANA
- M.
Cédric
de
SAINT-JOUAN
- M.
Rabii
YOUSSOUS
Suppléants
:
- Mme
Maud
BODKIN
- M.
Jean
Marc
DI
RUGGERIO
- M.
Abdi
EL
KANDOUSSI
- M.
Vincent
HALUSKA
- Mme
Nicole
LIZA
- Mme
Isabelle
MARSALA
- Mme
Marie-Hélène
SANTARELLI
- M.
Henri
de
VERBIZIER
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
83
Carte
Eté
Jeunes
2014-
Attributions
à titre
gratuit
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
PAT
Le
Maire,
|
PHilippe
SAUREL
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
sprene
en
mairie
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effet
sous
huitaine.
Ï