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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2024 54 11 SubventionAssociationNangisBoxing tamponne publie
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2024 54 11 SubventionAssociationNangisBoxing tamponne publie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2024
]
139
PS
x
Séance
du
25/04/2024
Communauté
de
communes Rs
elaBrie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
18/04/2024 Date
de
l'affichage
18/04/2024 L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
25
avril
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Aubepierre-Ozouer-le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO),
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER,
Gülbert
LECONTE,
Christophe
MARTINET,
Suzanna
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Nadia
MEDJANTI,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Sylvie
PROCHILO,
Jean-Yves
RAVENNE,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT
&
Jean-Sébastien
SGARD.
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
Michel
BILLOUT
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Frédéric
BRUNOT
par
Fabrice
HOULIER,
Sébastien
DROMIGNŸ
par Nolwenn
LE
BOUTER,
Philippe
DUCQ
par
Alban
LANSELLE,
Marcel
FONTELLIO
par
Luc
DUBOIS
(suppléant
nommé),
Brigitte
JACQUEMOT
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Édith
LION
par
Sébastien
COUPAS,
Pierre-Yves
NICOT
par
Eliane
DIACCI,
Angélique
RAPPAILLES
par
Stéphanie
SCHUT,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER. Absent(s)
excusé(s)
Sylvain
CLERIN,
Absent(s)
non
excusé(s)
Serge
HAMELIN,
Thomas
LECONTE,
Aurélie
POLESE
&
Alain
THIBAUD.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 28
présents,
10
représentés,
1
absent
excusé
et 4
absents
non
excusés
à la séance.
Madame
Ghislaine
HARSCOËT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
publéte
3 À
AVR, 2024
ID
: 077-247700701-20240425-204_54_11-DE :
tm
Jon
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2024
I
140
m
Ve
SEE
à
Séance
du
25/04/2024
É
Communauté
de communes
d el Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2024/54-11
— OBJET
: SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
NANGIS
BOXING
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2020/DRCL/BLI/n°2
en
date
du
7 janvier
2020
portant
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne,
notamment
en
matière
d’actions
socioculturelles,
Vu
la
demande
de
l’association
Nangis
Boxing
reçue
le
2
mars
2024
pour
l’octroi
d’une
subvention
d’un
montant
de
1 000
€, pour
l’organisation
du
challenge
Hassan
KHERBACH,
qui
aura
lieu
le 18
mai
2024,
à 19h30,
au
gymnase
de Nangis,
Vu
l’avis
favorable
du bureau
communautaire
du
4 avril
2024,
Considérant
la volonté
de
la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
de
soutenir
les manifestations
socio-culturelles
ayant
un rayonnement
communautaire,
Mohamed
KHERBACH,
membre
de
l’association
« Nangis
Boxing
»,
sort
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part au vote,
Après
en
avoir
délibéré,
à 38
voix
pour,
ARTICLE
UN :
Décide
d’octroyer
une
subvention
de
1000
€
à
l’association
Nangis
Boxing
pour
l’organisation
du
challenge
Hassan
KHERBACH
qui
se
déroulera
le
18
mai
2024,
à 19h30,
au
gymnase
de Nangis.
ARTICLE
DEUX
:
Dit
que
la dépense
sera
inscrite
au budget
2024.
ARTICLE
TROIS :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet www.telerecours.fr. Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le 25
avril
2024
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
Publiéle
3 (
AVR,
2024
ID
: 077-247700701-20240425-204_54_11-DE