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Déliberation - recueil 6
Document publié le Lundi 5 septembre 2016 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - recueil 6)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Armement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Recueil des actes administratifs n ° 6
Publié le : 05 septembre 2016
Sommaire du recueil
Date N° de l’Acte objet
Décisions
août 2016
D/2016/129 Mise à disposition de plusieurs locaux et sites de la Citadelle au profit des Chantiers Théâtre de Blaye et de l'Estuaire pour l'organisation de leur festival annuel
D/2016/130 - Relative à la demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'achat d'un gilet pare -balles
D/2016/131 - Convention avec l'association "Rencontres Musicales de Haute Gironde - RM 33"
D/2016/132 - Mise à disposition de jeux en bois à la ville par la CCB
D/2016/133 - Relative à des contrats pour un concert dans le cadre d'une manifestation culturelle Cita Delta
D/2016/134 - Convention avec l'association MANDOL'IN TEMP O
D/2016/135 - Relative à des contrats pour le bal populaire 2016
D/2016/136 - Relative à la passation d'un accord cadre de fournitures de divers matériels et accessoires informatiques
D/2016/137 - Contrat de prestation de services réalisation d'un reportage photographique : Festival Flam 15 août 2016
D/2016/138 - Contrat de prestation de services réalisation d'un reportage photographique : Cita Delta 14 août 2016
D/2016/139 - Passation d'un contrat de maintenance préventive des aires de jeux enfants
D/2016/140 - Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l'Union locale CGT de la Haute Gironde
D/2016/141 - Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de l'associa tion Maisons Paysannes de Gironde
D/2016/142 - Régie de recettes pour la communication des documents administratifs - Modification
septembre D/2016/143 - Relative à la passation d'un contrat dans le cadre de la manifestation des Journées Européennes du Patrimoine - Association "Le Garde Chauvin"
D/2016/144 - Relative à la passation d'un contrat dans le cadre de la manifestation des Journées Européennes du Patrimoine - Association "Troupe de l'embuscade"
Août Arrêtés
A/2016/225 Arrêté municipal prescrivant l’enquête publique relative à l’élaboration du PLU de la commune
A/2016/226 Arrêté municipal prescrivant l’enquête publique unique relative à la création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) et des Périmètres de Protection Modifiés (PPM) du Verrou de l’estuaire