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Conseil Municipal - CM 2018 03 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lignerolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018 03 16)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Démocratie,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Réunion
du
16
mars
2018
à
18h00
Convocation
en
date
du
6
mars
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
seize
mars,
le
Conseil
Municipal
de
Lignerolles
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
PENTHIER
Présents
:
Mmes
COSTA
Chantale,
COLAZZO
Ginette,
VAUZELLE
Martine,
MICHEL
Josiane, Ms
AUTIN
Francis,
HORMIERE
Pierre,
LESICKI
André,
SIMONNET
Jacques,
PENTHIER
Thierry,
TINDILLERE
Alain,
VIALTAIX
François
Absents :
REGERAT
Sophie
Pouvoirs :
MARAIS
Michelle
pour
SIMONNET
Jacques
JOUANDANE
Juliette
pour
COSTA
Chantale
MARAIS
Eric
pour
PENTHIER
Thierry
Secrétaire
de
séance
: Chantale
COSTA
Assistait
: MAILLARY
Marie,
Secrétaire
de
Mairie
2018-03-10
Avenant
n°
2
à
la
convention
du
20/06/2016
—
Service
de
mise
à
disposition
du
personnel
-
CDG03
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l'avenant
n°
2 portant
sur
la réactualisation
des
tarifs
horaires
du
service
de
mise
à disposition
du
personnel
du
CDG03
modifiés
le
27
octobre
2017.
Il demande
l'autorisation
de
signer
l'avenant
annexé.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
par
:
Voix
pour:
14
Voix
contre
: O
Abstention
: O
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
annexée.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le CDGO03
met
à disposition
de
la commune,
Mme
PETIT
Hélène,
qui
assure
le
service
d'accueil
en
mairie
pour
12
heures
par
semaine.
Elle
est
d’une
très
grande
polyvalence
et
très
agréable.
Il souligne
cependant
qu'elle
pourrait
être
amenée
à ne
pas
rester.
2018-03-11
Convention
de
mutualisation
pour
échange
de
prestation
et
utilisation
de
matériel
avec
les
communes
de
Montluçon
Communauté
Suite
à
la
délibération
2017-02-02
du
10
février
2017,
Monsieur
le
Maire
a
été
autorisé
à
signer
la
convention
de
mutualisation
du
matériel
des
communes
membres
de
Montluçon
Communauté.
Cette
convention
a
été
modifiée.
||
convient
donc
de
délibérer
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
annexée.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
par :
voix pour:
14
voix
contre
:
abstention
:
-
Autorisent
Monsieur
le Maire
à signer
la
nouvelle
convention
annexée.
2018-03-12
Subventions
aux
associations
Monsieur
le
Maire
présente
aux
conseillers
les
demandes
de
subventions
des
associations
de
la commune.
Il
propose
de
maintenir
les
montants
de
2017
afin
de
montrer
l'attachement
de
la
municipalité
envers
le
tissu
associatif
riche
et
dense
de
la commune
et
qui
participe
à
une
bonne
visibilité
de
Lignerolles.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
par:
voix
pour:
[1
voix
contre
: O
abstention
: O Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 3
(Alain
TINDILLERE,
Michelle
MARAIS,
Josiane
MICHEL)
Décident
d'attribuer
pour
2018
les subventions
suivantes :
o
Amicale
Laïque
: 500
€
Coopérative
scolaire
: 2
000
€
USLL
: 850
€
FNACA
: 310
€
Loisirs
et Détente
: 310
€
Facil
: 50
€
Codérail
: 40
€
Codeprod
: 40
€
Centre
social
de
St Martinien
: 3
527
€
Resto
du
Cœur
: 80
€
109
: 100
€
Collège
JJ
Soulier:
100
€
(sous
réserve
des
demandes
pour
une
participation
aux
voyages
linguistiques
des
collégiens
habitant
la commune)
RMB
: 200
€
ADELL
: 150
€
Cie
Attrape
sourire
: 300
€
o
Conservatoire
des
sites
d'espaces
naturels
de
l'Allier : 50
€
Soit une
enveloppe
de
8 607
€
O0 0000000000 Oo © O
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’Amicale
Laïque
Lignerollaise
organise,
en
autre,
des
activités
dans
le
but
de
récolter
des
fonds
destinés
à
la
coopérative
de
l’école.
Ainsi,
en
2017,
ils
ont
permis
l'achat
d’un
bac
à
sable. La
Directrice
de
l'Ecole
à demandé
que
l’un
des
TBI
soit
déplacé
dans
la future
3ème
classe
primaire
(Maison
des
Loisirs)
à la rentrée
de
septembre.
Compte
tenu
de
la complexité
du
transfert
et
de
l’obsolescence
du
premier
TBI
acheté,
le
Conseil
Municipal
réfléchit
à
l'achat
d’un
troisième
TBI.
Il
pourrait
être
installé
à
la
Maison
des
Loisirs
qui
va
accueillir
la
3ème
classe
de
primaire
et
remplacerait
à moyen
terme
le
ler TBI.
A
L'occasion
du
centenaire
de
la signature
de
l'armistice,
la
FNACA
souhaite
organiser
pour
le
11/11/2018
une
exposition
au
CACS
en
partenariat
avec
l'ONAC.
Le
Président
de
la
FNACA,
M.
PAILLOUX
souhaiterait
également
pouvoir
procéder
à la plantation
de
3
arbres,
symboles
des
3
conflits.
L'association
FACIL
envisage
d’acheter
un
chariot
de
20
tables
qui
serait
à la disposition
des
associations
de
la commune. 2018-03-13
Subventions
à
l'Association
«
Société
de
Chasse
de
Lignerolles
»
Monsieur
le
Maire
indique
que
la sté
de
Chasse
sollicite
une
subvention
identique
à celle
de
2017,
soit
85€.
Il rappelle
que
les
membres
de
cette
association
assurent
l'entretien
du
chalet
derrière
l’église.
Monsieur
AUTIN
rappelle
que
des
membres
de
cette
association
ont
dénaturé
un
site
situé
dans
le
périmètre
de
Natura
2000
au
Grand
Cougour.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
par
:
Voix
pour:
7 (Penthier
+
pouvoir,
Vialtaix,
Lesicki,
Michel,
Simonnet
+
pouvoir)
Voix
contre
: 2
(Colazzo,
Autin)
Abstention
: 5
(Hormière,
Costa
+
pouvoir,
Vauzelle,
Tindillere)
-
Attribue
une
subvention
de
85
€
à la
Société
de
Chasse
de
Lignerolles.
2018-03-14
Indemnités
de
Madame
la Trésorière
Principale
Monsieur
le
Maire
présente
l’état
liquidatif
de
Mme
La
Trésorière
Principal,
Sophie
LAMOTTE
pour
ses
travaux
de
conseil
auprès
du
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
par
:
Voix
pour:
14
Voix
contre
: O
Abstention
: O -
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
à
Mme
LAMOTTE
Sophie,
Trésorière
Principale
l'indemnité
de
conseil
de
2017.
-
Dit
que
les
crédits
seront
portés
sur
le Budget
2018.
Monsieur
le
Maire
précise
que
Madame
la
Trésorière
ne
perçoit
pas
d'indemnités
de
confection
de
budget.
Celui-ci
est
réalisé
par
le
Maire.
I
précise
qu'il
est
conscient
du
manque
d'effectifs
du
Trésor
Public,
mais
rend
compte
de
quelques
disfonctionnement.
||
souhaiterait
qu'un
seul
agent
soit
en
charge
de
la
commune
(un
seul
interlocuteur),
pour
un
meilleur
suivi
et
une
fluidité
des
échanges.
2018-03-15
Modification
de
la
délibération
2018-01-08
:
demande
de
subvention
pour
des
travaux
de
voirie.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
erreur
a été
constatée
sur
le devis
de
la SMC
pour
les
travaux
de
la Rue
du
Charron.
Le
devis
présentait
une
somme
de
6
920
€
HT
de
travaux
alors
que
le
montant
exact
est
de
9
000
€
HT.
Il convient
donc
de
modifier
la délibération
2018-01-08
du
29
janvier
2018
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
par :
Voix
pour:
14
Voix
contre
: 0
Abstention
: 0
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
pour
les
travaux
de
voirie
auprès
du
Conseil
Départemental. e
Chemin
de
la Barre
: 10
530
€
HT
e
Rue
du
Charron
: 9 000
€
HT
2018-03-16
Ouvertures
de
crédits
en
Investissement
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n’a
pas
été
adopté
avant
le
1er
janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu’à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l’année
précédente.
Il
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu’au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette
(art.
L
1612-1
du
CGCT).
M.
le
maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l’article
L
1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales : Article
LI1612-1
Modifié
par
LOI
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
- art.
37
(VD)
Dans
le cas
où
le budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a pas
été
adopté
avant
le
l'er janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif de
la collectivité
territoriale
est
en
droit, jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les recettes
et d'engager,
de
liquider et de
mandater
les dépenses
de
la section
de
fonctionnement
dans
la limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Ilest
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget
En
outre, jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
L'autorisation
mentionnée
à l'alinéa
ci-dessus
précise
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif peut
les
liquider
et les
mandater
dans
la limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre de
l'exercice
par
la délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement. Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Montant
budgétisé
- dépenses
d'investissement
2017
: 89
690
€
(Chapitre
20-21-
23)
(Hors
chapitre
16
«
Remboursement
d'emprunts
»)
Conformément
aux
textes
applicables,
et
la possibilité
d'ouvrir
les
crédits
à hauteur
de
22
422.50
€
(<
25%
x 89
690
€.),
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à hauteur
de
7 000
€.
La
dépense
d'investissement
concernée
est
la suivante :
-
Achat
d'une
tondeuse
autoportée
:
7
000
€
(article
2188,
programme
Matériel
Espaces
Verts,
enveloppe
158)
Après
en
avoir délibéré,
le conseil municipal
décide
Pour:
14
Contre
:
Ne
prend
bas
part
au
vote
:
Abstention
:
-
d'accepter
les
propositions
de
M.
le maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
Informations
- _
PLUIH:
lors
de
l'atelier
citoyen
du
15
mars,
le
bureau
d’études
en
charge
de
l'élaboration
du
PLUiH
a
été
agréablement
surpris
par
le
nombre
de
personnes
présent.
Un
compte
rendu
sera
envoyé
à
chaque
participant.
Sur
les
10
personnes
ayant
fait
l’objet
d’une
invitation
nominative,
6
ont
répondu
présente.
Les
discussions
ont
portées
sur
le
maintien
des
espaces
touristiques
de
la
commune,
la préservation
du
patrimoine
local
et
le maintien
du
cadre
de
vie.
-
Projet
éco
citoyen
: Monsieur
le
Maire
a
rencontré
les
élèves
de
la
classe
Unité
d'enseignement
du
collège
de
Commentry,
dans
le
cadre
d'un
chantier
de
nettoyage
dans
les
Gorges
du
Cher
lundi
[2
mars.
-
Foyer
Logement
des
Coupances:
il
n’y
aura
pas
d'augmentation
de
la
participation
des
communes.
10
logements
sont
cependant
vacants.
-
Conseil
d'Administration
du
Centre
Social
de
St
Martinien:
le
compte
de
résultat
est
excédentaire
pour
l’année
2017
en
raison
d’un
financement
supplémentaire
de
la
CAF.
Pour
le
budget
2018,
il est
prévu
une
diminution
de
la
participation
de
la
MSA.
Des
nouveaux
statuts
sont
en
cours
d'élaboration,
ceux
actuels
étant
très
anciens.
Le
RAM
soufflera
sa
ere
bougie
le
2
juin
à
Prémilhat.
La
ludothèque
sera
à
Lignerolles
le
21
mars.
Le
Conseil
Municipal
souligne
l'investissement
important
de
Mme
Merceret
et
Mme
Furet
dont
bénéficie
la
commune.
Une
enquête
va
être
menée
par
le
Centre
Social
quant
aux
besoin
en
terme
d'accueil
pour
les
mercredis,
en
raison
du
passage
à la semaine
de
4
jours
des
écoles
maternelles
et
primaires.
-
Ma
commune
a
du
Cœur:
la
commune
de
Lignerolles
a
obtenu
le
label
«
Ma
Commune
a
du
Cœur
»
avec
l'octroi
de
3
cœurs
sur
4
maximums.
Mme
Michel
et
M.
Vialtaix,
conseillers
municipaux
se
rendront
à Paris
le 21
mars
pour
recevoir
le label.
-
_ SIVOM :
Lors
de
sa dernière
séance,
le SIVOM
a présenté
son
DOB.
L'augmentation
des
dépenses
est
stable.
Il
est
noté
une
diminution
des
investissements
qui
passent
de
|
million
d’euros/an
à
780
000
€.
Il n’y
aura
pas
d'augmentation
du
prix
du
m3
d'eau
pour
2019.
-
Mission
temporaire:
une
personne
a été
recrutée
sur
la
base
de
14
heures
pour
désherber
le
cimetière
avant
la fête
des
Rameaux,
l'agent
technique
d'entretien
de
la commune
étant
toujours
en
arrêt
maladie.
Fin
de
la
séance
: 19h25