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Compte-Rendu - CR CM 20230622
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20230622)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du
Tarn
République
Française
TARN
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
jeudi
22
juin
2023
en
exercice:
13
L'an
deux
mille
vingt
trois
et
le
vingt
deux
juin,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Richard
BRUNEAU
Maire.
Présents
:8
Sont
présents:
Pascal
TARROUX,
Alain
CAMALET,
Roland
FOULON,
Didier
BURATTO,
Nathalie
RAMOS,
Gwénaël
GRANGER,
Geneviève
IMART,
Richard
BRUNEAU.
Votants:
10
Représentés:
Hervé
DESSENNE
par
Richard
BRUNEAU,
Florian
RAPOSO
par
Nathalie
RAMOS.
Excusés:
0
Absents:
Gilles
LACROIX,
Emmanuel
CAVAILLES,
Georges
GEERAERT
Secrétaire
de
séance:
Roland
FOULON.
Objet
:Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
20
Avril
2023.
M.
le
Maire
adjoint
rappelle
au
conseil
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers
constitutifs
du
précédent
conseil.
M.
le
Maire
adjoint
demande
l’approbation
du
conseil
municipal
précédent.
Le
conseil
APPROUVE
ce
compte-rendu,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2023-06-22-01
Validation
du
devis
«
Empierrement
parking
salle
des
fêtes
»:
M.
le
Maire
adjoint
énonce
le
besoin
et
détaille
le
contenu
du
devis.
M.
le
Maire
adjoint
demande
l'approbation
du
conseil
municipal.
Le
conseil
APPROUVE
le
devis,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Obiet
:N°2023-06-22-02
Validation
du
devis
«
Drainage
du
cimetière
de
Saint-Maurice
»:
M.
Alain
CAMALET
énonce
le
besoin
et
détaille
le
contenu
du
devis.
Un
deuxième
devis
va
être
demandé.
Le
conseil
reporte
cette
validation.
Objet
:N°2023-06-22-03
Validation
du
devis
pour
des
fours
de
remise
en
température
et
réfrigérateurs
à
la
salle
des
fêtes
et
électricité:
M.
Gwénaël
GRANGER
présente
à
nouveau
les
différents
devis
reçus
pour
remettre
à
niveau
l'équipement
de
la
salle
des
fêtes
:
e
deux
fours
de
remise
en
température,
e
deux
armoires
positives
blanches.
Des
vérifications
on
été
faites
sur
les
capacités
électriques
pour
ces
équipements.
Des
prises
et
équipements
de
sécurisation
électrique
vont
avec
ces
équipements.
Le
conseil
APPROUVE
ces
achats,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention. Objet
: N°2023-06-22-04
Validation
du
devis
«
Limiteur
niveau
sonore
»:
M.
le
Maire
adjoint
énonce
le
besoin
et
détaille
le
contenu
du
seul
devis
reçu
devis
malgré
plusieurs
demandes.
Un
deuxième
devis
va
être
demandé
à
nouveau.
Le
conseil
reporte
cette
validation.
Objet
: N°2023-06-22-05
Validation
du
Columbarium
au
cimetière
de
St
Laurent
:
M.
Gwénaël
GRANGER
énonce
le
besoin
et
détaille
le
contenu
des
devis
reçus.
Le
monument
comporterait
quatre
emplacements
contenant
une
à deux
urnes.
Une
mise
à jour
du
règlement
du
cimetière
sera
faite.
Le
conseil
APPROUVE
ces
achats,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2023-06-22-06
Déplacement
du
conteneur
à
verre
de
St
Laurent
:
M.
Gwénaël
GRANGER
énonce
le
besoin
d’éloigner
la
benne
à verre
de
l'emplacement
à St
Laurent.
Le
conseil
APPROUVE
ces
achats,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2023-06-22-07
Vote
des
subventions:
Après
réception
systématique
et
obligatoire
de
la
part
des
demandeurs,
le conseil
municipal
évalue
au
cas
par
cas
les
demandes
présentées.
L'association
qui
gère
la
crèche
a
sollicité,
par
un
dossier
complet,
une
subvention
qui
participera
notamment
à
la
kermesse.
M.
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
d’une
subvention
de
150€
dans
la
continuité
de
l’année
dernière. Le
conseil
délibère
et
APPROUVE
cette
subvention,
9
POUR,
1
contre,
0
abstention.
Association
des
parents
d'élèves
Parisot-Peyrole
a sollicité,
par
un
dossier
complet,
une
subvention
qui
participera
notamment
à
la
kermesse.
M.
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
d’une
subvention
de
150€.
Le
conseil
APPROUVE
cette
subvention,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2023-06-22-08
Travaux
de
voirie
2023 :
M.
Alain
CAMALET
explique
que
différentes
portions
sont
à
rénover
à
court
terme.
Les
secteurs
concernés
sont
les
suivants :
e
la
route
VC3
(Ste
Raffine)
sur
600m,
la
route
VC7
(Brametourte)
sur
200m,
la
route
VC19
(Tandounio)
sur
40m,
et
la
route
VC22
(Vacant)
en
régie
d'agglomération.
Ces
travaux
rentrent
dans
les
budgets
alloués
par
l’agglomération
pour
Peyrole
pour
2023.
Le
conseil
APPROUVE
ces
travaux,
10
POUR,
0
contre,
0 abstention. Objet
:N°2023-06-22-09
Avis
sur
la
centrale
d’enrobage
à
chaud
de
matériaux
routiers
sur
la
commune
de
Montans
:
Mrs.
Richard
Bruneau,
Roland
FOULON
et
Gwénaël
GRANGER
rappellent
qu’un
courrier
a
été
envoyé
au
préfet
afin
de
signifier
nos
inquiétudes
et
notre
refus
de
ce
projet
de
centrale.
Ce
courrier
est
resté
sans
réponse. Au
regard
des
nombreuses
informations
échangées
dans
différentes
réunions
d'informations,
notamment
des
témoignages
de
riverains
de
la
centrale
de
Gragnague
et
des
centrales
de
Lafenasse.
Notre
inquiétude
grandit. En
outre
M.
Bruneau
explique
qu’une
réunion
a
eu
lieu
en
présence
de
l’agglomération
qui
porte
le
projet
avec
notamment
NGE,
l’entreprise
LACLAU,
la
DREAL.
Seule
la
présence
d’une
personne
par
village
avait
été
désirée. Il
est
rappelé
que
les
votes
en
commission
d'agglomération
ne
portaient
pas
sur
une
description
complète
du
projet.
De
plus
la
commission
économique
de
l’agglomération
n’a
pas
été
consultée
sur
ce
sujet.
M.
le
Maire
demande
l'avis
du
conseil
municipal.
Le
conseil
délibère
sur
cette
Centrale
d’enrobage,
0
pour,
10
CONTRE,
0
abstention.
Objet
: N°2023-06-22-10
Questions
diverses
:
101
:M.
Alain
CAMALET
explique
que
le
parking
des
logements
est
à rénover,
102:
M.
Richard
BRUNEAU
explique
qu’une
sollicitation
d’un
installateur
de
panneaux
photovoltaïques
industriels
a été
reçue
en
Mairie.
Aucune
réponse
favorable
ne
sera
donnée,
103
:
M.
Gwénaël
GRANGER
explique
que
le
20
juillet
les
Peyrolais
sont
invités
à
partir
de
18
heures
aux
20ans
de
V'Innopôle,
104
:
M.
Gwénaël
GRANGER
explique
qu’il
faut
inscrire
vos
enfants
si
vous
souhaitez
profiter
du
transport
scolaire
de
la
FEDERTEP
avant
le
31
juillet.
Pour
ce
faire,
suivez
le
lien
sur
le
site
internet
de
Peyrole.
Le
transport
est
à présent
gratuit
pour
les
familles
et
financé
par
l’agglomération
et
la
commune.
105
:Les
tarifs
des
repas
scolaires
et
de
l’ALAE
vont
être
adaptés
au
quotient
familial
réel
(disparition
des
tranches). 106
:
M.
Didier
BURATTO
explique
que
les
démarches
et
études
portées
par
l’agglomération
liées
à
notre
PLU
ont
du
retard.
Le
SCOT
est
lui
aussi
en
retard.
107:
Mrs
Alain
CAMALET
et
Roland
FOULON
expliquent
qu’une
réunion
a
eu
lieu
au
sujet
des
points
d'extinction
incendie
et
les
zones
couvertes
sur
les
lotissements.
Une
étude
de
risque
est
en
cours
pour
vérifier
la
couverture
incendie,
les
résultats
devraient
nous
être
communiqués
en
2024.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h20.
Le
Maire,
Richard
Bruneau