Procès Verbal - crcm 20200304

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Procès Verbal - crcm 20200304 Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Wolxheim. Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 20200304)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Département du Bas- Rhin COMMUNE DE WOLXHEIM Arrondissement de Molsheim

LE CONSEIL MUNICIPAL

S’est réuni le 4 mars 2020 à 20 heures en séance ordinaire,

Ordre du jour :

1. Approbation de la séance du 29 janvier 2020

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. Rapport de commissions

4. Compte de Gestion 2019

5. Compte Administratif 2019

6. Chasse communale : agrément d’un permissionnaire

7. Approbation de devis

8. Divers

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 4 mars 2020

Sous la présidence de M. Adrien KIFFEL, Maire,

Membres présents : Gérard PIERRON, André SCHAEFFER, Adjoints,

Michel KAUFMANN, Thomas VOGT, André REGIN, Michel HERZOG, Nathalie DISCHLER (présente à partir du point 12/20), Emmanuel GOETSCHY, Caroline ANTONI, Nicolas SCHARSCH, Véronique DATICHY, René SIEBERING, Rémy FISCHER, Membre absent : /

A été nommée secrétaire : Anne-Marie ALTER

Avant de passer à l’ordre du jour, Monsieur le Maire adresse ses remerciements à l’ensemble de l’équipe municipale pour son implication au service de la commune pendant les 6 années écoulées. Il évoque également aux conseillers, avec une grande fierté, la réussite de nombreux projets durant cette mandature.

08/20 Approbation de la séance du 29 janvier 2020

Monsieur le Maire demande s’il y a des observations à formuler concernant le Procès- Verbal de la réunion du 29 janvier 2020 qui a préalablement été transmis à chaque conseiller.

Sans observations, on passe à la signature du registre.

09/20 Désignation d’un secrétaire de séance

Le conseil municipal désigne Mme ALTER Anne-Marie en qualité de secrétaire de séance.10/20 Rapport de commissions

Commission construction : 6 demandes de déclaration préalable, 1 demande de permis de construire et 1 demande de permis modificatif ont été étudiées.

11/20 Compte de Gestion 2019

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le Compte de Gestion de l’exercice 2019 arrêté par le Trésorier de Molsheim,

CONSTATANT qu’il y a concordance entre le Compte Administratif 2019 et le Compte de Gestion 2019,

Et après en avoir délibéré,

DECIDE, à l’unanimité :

- d’approuver les opérations comptables effectuées au cours de l’exercice 2019, - de demander qu’il plaise au Juge de la Chambre Régionale des Comptes de donner décharge aux trésoriers pour les comptes de l’exercice 2019.

12/20 Compte Administratif 2019

Monsieur le Maire présente le Compte Administratif 2019 et quitte la séance au moment du vote.

Ainsi, le Conseil Municipal, sous la présidence de Mr Gérard PIERRON, Adjoint, à l’unanimité, vote le Compte Administratif 2019 comme suit :

FONCTIONNEMENT : excédent cumulé de clôture 2019 : 310 970.00 €

INVESTISSEMENT : déficit cumulé de clôture 2019 : - 195 947.02 €

Résultat d’exécution 2019 : 115 022.98 €

13/20 Chasse communale : agrément d’un permissionnaire

Vu l’arrêté Préfectoral du 8 juillet 2014 définissant le Cahier des Charges Types pour la location des chasses communales du Bas-Rhin pour la période du 2 février 2015 au 1er février 2024 ;

Vu la délibération du conseil municipal du 24 octobre 2018 décidant de la relocation du lot de chasse par appel d’offres ;

Vu la délibération du conseil municipal du 23 janvier 2019 sur l’agrément des candidatures ;Vu la demande du locataire de chasse de s’adjoindre un permissionnaire supplémentaire ;

Vu l’avis de la commission consultative communale de la chasse consultée par écrit en date 17 février 2020 ;

Considérant que les permissionnaires sont agréés par le conseil municipal après avis de la commission consultative communale de la chasse ;

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité, d’agréer la candidature de Mme Floriane ROECKEL, domiciliée 4 rue Jeanne d’Arc à WOLXHEIM en tant que permissionnaire sur le lot de chasse 554C01.

14/20 Approbation de devis

Néant

15/20 Divers

Monsieur le Maire donne diverses informations :

- Remerciements à Mr GOETSCHY Emmanuel pour les travaux d’habillage de la loggia,

- Une station météo ATMO-RISK a été installée au réservoir d’eau,

- Nettoyage de printemps « Osterputz » prévu le samedi 4 avril 2020,

- Élaboration de la liste des manifestations prévues en 2020 sollicitée par la Sous- Préfecture en rapport aux mesures de sécurité actuellement en vigueur,

- Invitation à l’AG du cercle sportif vendredi 6 mars à 20 h,

- Planning des élections municipales,

En fin de session, Mr le Maire invite les conseillers à visiter les nouveaux locaux de la Mairie dont le chantier est en voie d’achèvement.

La séance est levée à 22 h 00 Pour extrait conforme

A Wolxheim, le 9 mars 2020

Le Maire

Adrien KIFFEL