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Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 02 26 signee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
rÈs-sA1ilT-cr.AUrr
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNIGIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du jeudi 12 fiêvrier 2026 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
14 G7\
L'an deux mille vingt-six, le douze février, à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire.
Présents : Annie AROURI, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, AIain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Magali LAHU, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT et Antoine PULICE.
Absents excusés : Véronique ASNAR (pouvoir à Magali LAHU), Agostinho DA SILVA (pouvoir à Jean-François M;NY), Aline LACROIX (pouvoir à Emilie BRULE), Emmanuel MICHAUD (pouvoir à Alain JEANNIER), Nathalie MTCHAUD (pouvoir à Annie AROURI), Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT) et Guillaume SAILLARD (pouvoir à Rachel DA SILVA TEIXEIRA).
Absente : Anaïs OVERNAY.
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
26 FEV A
26 FEV B
26 FEV C
26 FEV D
26 FEV E
26 FEV F
26 FEV 01
26 FEV 02
26 FEV 03
26 FEV 04
26 FEV 05
26 FEV 06
BUDGET PRINCIPAL - Approbation du Compte Financier Unique de I'exercice 2025 BUDGET PRINCIPAL - Affectation du résultat de I'exercice 2025
BUDGET ASSAINISSEMENT - Approbation du Compte Financier Unique de I'exercice 2025 BUDGET ASSAINISSEMENT - Affectation du résultat de l'exercice 2025
BUDGET LOTISSEMENT Crêt du Bief '1 - Approbation du Compte Financier Unique de l'exercice 2025
BUDGET LOTISSEMENT Crêt du Bief 1 - Affectation du résultat de l'exercice 2025
EAU - ASSAINISSEMENT - Approbation du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Approuvée
PERSONNEL - Suppression d'un emploi au grade d'Adjoint Administratif Territorial Principal 1è'" Classe, catégorie C, à 35/35è'" et création d'un emploi au grade de Rédacteur Territorial, catégorie B, à 35/35è'e, service administratif, au '1er mars 2026 - Approuvée
DOMAINE - PATRIMOINE - Délégation de la sécurisation et de I'entretien de la falarse d'escalade de Saint-Romain et chemins d'accès à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (CCHJSC) - Approuvée
URBANISME - TRAVAUX - Validation d'un avenant du marché public pour la réhabilitation de la salle polyvalente de Pratz'. avenant n'2, du lot n'3 < Charpente métallique / Serrurerie > attribué à I'entreprise SAS DUCROT (ARLAY 39210)- Approuvée
URBANISME - TRAVAUX - Validation d'un avenant du marché public pour la réhabilitation de la salle polyvalente de Pralz: avenant n" 3, du lot n" 1 < Démolition / Maçonnerie > attribué à l'entreprise Auguste ZOZ eI Fils (COTEAUX DU LIZON 39170) - Approuvée
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FORÊTS - BOIS - Assiette, dévolution et destination des coupes de bois pour l'exercice 2026 -
nfl
26 FEV 07
Approuvée t Ès-sAilfi-trÂlJDE
Lavans. Ponthoux. Pratz Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 fêvrier 2026
26 FEV 08 ENFANCE - Modification du règlement intérieur de I'ALSH Les Fariboles à compter du 1"' janvier 2026 - Approuvée
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26 FEV 09
26 FEV ,10
2
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance